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Mini encyclopédie de droit algérien / Morel Journel Christel
Titre : Mini encyclopédie de droit algérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Morel Journel Christel Editeur : Berti Année de publication : 2009 Importance : 544 p Format : 18 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978996169166 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : dans cette perspective et afin d'informer le lecteur sur l'éssentiel des questions juridiques qui doivent retenir son attention on ce qui concerne les matières présentées,les auteurs de cet ouvrage ont suivi dans sa rédaction une méthode originale,c'est ainssi que les textes législatifs et reglementaires sont clairement indiqués,pratiquement pour chaque matière étudiée,ensuite le cas échéant,les caractéristiques particulières des règles applicables à cette matière sont nettement soulignées Mini encyclopédie de droit algérien [texte imprimé] / Morel Journel Christel . - France : Berti, 2009 . - 544 p ; 18 Cm.
ISSN : 978996169166
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : dans cette perspective et afin d'informer le lecteur sur l'éssentiel des questions juridiques qui doivent retenir son attention on ce qui concerne les matières présentées,les auteurs de cet ouvrage ont suivi dans sa rédaction une méthode originale,c'est ainssi que les textes législatifs et reglementaires sont clairement indiqués,pratiquement pour chaque matière étudiée,ensuite le cas échéant,les caractéristiques particulières des règles applicables à cette matière sont nettement soulignées Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10/169386 L/340.252 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt La norme et ses exceptions / Vidal-Naquet Ariane
Titre : La norme et ses exceptions Titre original : quels défis pour la règle de droit ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Vidal-Naquet Ariane Editeur : Bruylant Année de publication : 2014 Importance : 299 p Format : 24×16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4208-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Sous le terme générique d’"exceptions" se cache en réalité une multitude de phénomènes qui ont pour caractéristique de mettre à l’écart l’application de la norme dans certains cas plus ou moins précisément déterminés. Il est apparu utile de les étudier, d’autant que la doctrine s’est, jusqu’à présent, assez peu intéressée à cette question. Il s’agit tout d’abord de clarifier ce que recouvre, en droit, ce terme banal et usuel d’exceptions.
En pratique, exceptions, dérogations, exemptions, dispenses, privilèges, exonérations, semblent autant de termes utilisés indifféremment. Un travail de clarification et de définition s’est donc imposé pour mieux appréhender ce phénomène "exceptif". Mais il s’agit aussi de comprendre, de justifier, voire d’évaluer et de critiquer ce phénomène. A travers l’exception, la règle de droit semble être plus individualisée, plus concrète et mieux adaptée ; en retour, l’exception engendre davantage de complexité et semble surtout porteuse d’innombrables inégalités entre les destinataires de la règle de droit.
Autant de questions qui sont abordées, de manière transversale et à travers différentes branches du droit public, dans le présent ouvrage. Cet ouvrage constitue le troisième volet d’une étude sur la normativité entamée en 2008. Il fait suite à la publication dans la même collection d’un premier ouvrage intitulé "Autour de la qualité des normes" paru en 2010 et d’un deuxième, consacré à "L’efficacité des normes juridiques : nouveau vecteur de légitimité ?", paru en 2012.
L’ouvrage intéressera les professionnels soucieux de mieux appréhender une notion transversale, l’exception, utilisée quotidiennement aussi bien en droit public qu’en droit privé. L’ouvrage s’adresse également aux enseignants et aux chercheurs.La norme et ses exceptions = quels défis pour la règle de droit ? [texte imprimé] / Vidal-Naquet Ariane . - [S.l.] : Bruylant, 2014 . - 299 p ; 24×16 cm.
ISBN : 978-2-8027-4208-1
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Sous le terme générique d’"exceptions" se cache en réalité une multitude de phénomènes qui ont pour caractéristique de mettre à l’écart l’application de la norme dans certains cas plus ou moins précisément déterminés. Il est apparu utile de les étudier, d’autant que la doctrine s’est, jusqu’à présent, assez peu intéressée à cette question. Il s’agit tout d’abord de clarifier ce que recouvre, en droit, ce terme banal et usuel d’exceptions.
En pratique, exceptions, dérogations, exemptions, dispenses, privilèges, exonérations, semblent autant de termes utilisés indifféremment. Un travail de clarification et de définition s’est donc imposé pour mieux appréhender ce phénomène "exceptif". Mais il s’agit aussi de comprendre, de justifier, voire d’évaluer et de critiquer ce phénomène. A travers l’exception, la règle de droit semble être plus individualisée, plus concrète et mieux adaptée ; en retour, l’exception engendre davantage de complexité et semble surtout porteuse d’innombrables inégalités entre les destinataires de la règle de droit.
Autant de questions qui sont abordées, de manière transversale et à travers différentes branches du droit public, dans le présent ouvrage. Cet ouvrage constitue le troisième volet d’une étude sur la normativité entamée en 2008. Il fait suite à la publication dans la même collection d’un premier ouvrage intitulé "Autour de la qualité des normes" paru en 2010 et d’un deuxième, consacré à "L’efficacité des normes juridiques : nouveau vecteur de légitimité ?", paru en 2012.
L’ouvrage intéressera les professionnels soucieux de mieux appréhender une notion transversale, l’exception, utilisée quotidiennement aussi bien en droit public qu’en droit privé. L’ouvrage s’adresse également aux enseignants et aux chercheurs.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/238209 L/340.263 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible 14/238208 L/340.263 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt 14/238210 L/340.263 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible Pratique Du Droit De L'urbanisme : Urbanisme Réglementaire, Individuel Et Opérationnel / Gérard Debonne Patrick
Titre : Pratique Du Droit De L'urbanisme : Urbanisme Réglementaire, Individuel Et Opérationnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Debonne Patrick Editeur : Osman Eyrolles Multimedia. Année de publication : 2003 Importance : 248 p Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-11372-3 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'avenir des communes et la vie de leurs habitants sont liés à l'élaboration et à l'application des règles concernant l'organisation du territoire.Le droit de l'urbanisme est donc au coeur du developpement de la cité :il modèle sa forme et forge son visage.Cette édition présente les points clés en apportant une vision claire,pratique et précise du droit de l'urbanisme contemporain sur ses trois aspects:réglementaire,individuelet opérationnel Pratique Du Droit De L'urbanisme : Urbanisme Réglementaire, Individuel Et Opérationnel [texte imprimé] / Gérard Debonne Patrick . - [S.l.] : Osman Eyrolles Multimedia., 2003 . - 248 p ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-212-11372-3
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'avenir des communes et la vie de leurs habitants sont liés à l'élaboration et à l'application des règles concernant l'organisation du territoire.Le droit de l'urbanisme est donc au coeur du developpement de la cité :il modèle sa forme et forge son visage.Cette édition présente les points clés en apportant une vision claire,pratique et précise du droit de l'urbanisme contemporain sur ses trois aspects:réglementaire,individuelet opérationnel Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10/163441 L/340.236 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Procédure pénale : la poursuite l'enquete et l'instruction le jugement le mineur / Renault Brahinsky Corinne
Titre : Procédure pénale : la poursuite l'enquete et l'instruction le jugement le mineur Type de document : texte imprimé Auteurs : Renault Brahinsky Corinne Editeur : Gualino Année de publication : 2009 Importance : 261 p Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01180-8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La procédure pénale doit permettre le jugement et la condamnation des coupables,mais elle doit également rendre possible la démonstration de l'innocence des autres.Pour donner une vision claire et précise sur la procédure pénale le mementos a pris en considération l'explication qui suit:les caréctéristiques de la procédure pénale française et les règles de compétence,les actions nées de l'infraction,l'enquète policière,l'instruction,le jugement le mineur Procédure pénale : la poursuite l'enquete et l'instruction le jugement le mineur [texte imprimé] / Renault Brahinsky Corinne . - [S.l.] : Gualino, 2009 . - 261 p ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-297-01180-8
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La procédure pénale doit permettre le jugement et la condamnation des coupables,mais elle doit également rendre possible la démonstration de l'innocence des autres.Pour donner une vision claire et précise sur la procédure pénale le mementos a pris en considération l'explication qui suit:les caréctéristiques de la procédure pénale française et les règles de compétence,les actions nées de l'infraction,l'enquète policière,l'instruction,le jugement le mineur Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10/160979 L/340.248 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Propriété intellectuelle : cours et travaux dirigés / Alleaume Christophe
Titre : Propriété intellectuelle : cours et travaux dirigés Type de document : texte imprimé Auteurs : Alleaume Christophe Editeur : Montchrestien Delta Année de publication : 2010 Importance : 370 p Format : 21 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1621-0 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La propriété intelectuelle est le droit du génie humain,de l'art,de la science et des techniques.Le présent cours propose,en un seul volume,de donner les clés necessaires à la compréhenssion de cette discipline.Il traite ainssi de la l'ensemble de la propriété intelectuelle(droit d'auteur,droits voisins,bases de donnés,dessins et modèles,etc.) et comporte,en outre quelques extenssions vers le droit de l'inovation au sens large(poles de compétitive,label rouge,appelations d'origine,certifications,,. Propriété intellectuelle : cours et travaux dirigés [texte imprimé] / Alleaume Christophe . - [S.l.] : Montchrestien Delta, 2010 . - 370 p ; 21 Cm.
ISBN : 978-2-7076-1621-0
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La propriété intelectuelle est le droit du génie humain,de l'art,de la science et des techniques.Le présent cours propose,en un seul volume,de donner les clés necessaires à la compréhenssion de cette discipline.Il traite ainssi de la l'ensemble de la propriété intelectuelle(droit d'auteur,droits voisins,bases de donnés,dessins et modèles,etc.) et comporte,en outre quelques extenssions vers le droit de l'inovation au sens large(poles de compétitive,label rouge,appelations d'origine,certifications,,. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10/160146 L/340.246 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt La propriété intellectuelle : le droit des marques, le droit 'autreur,le droit de brevets d'invention et des secrets commerciaux / E Bouchoux Deborah
PermalinkLa question prioritaire de constitutionnalité / Rousseau Dominique
PermalinkThe rule of law, 1603-1660 : Crowns, Courts and Judges / S Hart Jr James
PermalinkTravaux dirigés de droit pénal procédure pénal pénologie / Roujou De Boubée Gabriel
PermalinkVos questions sur le droit deuxième édition revue corrigée et améliorée / ...
Permalinkأبحاث في القانون العام / ضياء عبد الله الجابر الاسدي واخرون
Permalinkإبرام العقد الإلكتروني / خالد ممدوح إبراهيم
Permalinkأثر الدم و البصمة الوراثية في الإثبات في الفقه الإسلامي و القانون / بسام محمد القواسمي
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Permalinkأحكام الإستنساخ في الفقه الإسلامي / شعبان الكومي أحمد فايد
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