Les agences de l'eau / Nicolazo, Jean-Loïc

Public ISBD Titre : Les agences de l'eau : quarante ans de politique de l'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolazo, Jean-Loïc, Auteur ; Jean-Luc Redaud, Auteur Editeur : Paris : Johanet Année de publication : 2007 Importance : 376p Présentation : ill Format : 25x17m ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-68-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 628 Technique sanitaire et municipale. Génie urbain Résumé : -En décembre 2006, une nouvelle loi sur l'eau a été adoptée qui modernise profondément notre dispositif institutionnel et en particulier les règles de fonctionnement de nos comités de bassin et agences de l'eau. Cette année 2006, c'est aussi le quarantième anniversaire des agences de l'eau. -Bien peu mesuraient alors la place qu'allaient prendre ces établissements, inconnus du monde administratif des années 60 à l'époque où l'Etat était encore omniprésent. Depuis, des règles qui étaient toutes en germe dans la loi de 1964 ont fait leur chemin : participation des acteurs de la société civile, entreprises, agriculteurs, associations, rôle majeur des collectivités locales avec les lois de décentralisation des années 80 et pertinence du bassin hydrographique comme support de décisions publiques. Les sommets mondiaux du développement durable de Rio en 1992 puis de Johannesbourg en 2002 ont montré que l'amélioration de notre avenir collectif ne pouvait pas se ramener au gain de quelques points de croissance et qu'il valait mieux traiter les problèmes environnementaux -et sociaux, veiller à associer la société civile aux processus des décisions publiques... Les problèmes de préservation et gestion des eaux sont au centre de ces réflexions. Les agences de l'eau en 2007 occupent désormais une place centrale dans la gestion publique de l'eau et elles sont très sollicitées : il n'est guère de champs d'activités du large spectre des actions publiques ou privées de ce domaine qui échappent désormais à leur financement et leur intervention. -Ce livre a pour ambition de faire le point sur l'évolution des agences de l'eau en insistant sur la dépendance des problèmes de l'eau qui désormais s'impose entre le niveau international, le niveau communautaire et le niveau national. Il s'attache à analyser les apports de la loi du 30 décembre 2006, les inflexions à leurs activités ou modes de fonctionnement. C'est l'occasion de manière plus large de visiter les principales politiques de l'eau qui interpellent la puissance publique aujourd'hui en France mais aussi à Bruxelles, tant est prégnant le rôle de l'Union européenne sur notre stratégie en ce domaine et enfin au plan mondial : aujourd'hui, pour l'eau comme beaucoup d'autres problèmes, le « citoyen français » n'est qu'un modeste habitant du village planétaire. Note de contenu : Sommaire: -Le contexte international : droits d'accès à l'eau et objectifs du millénaire -Le contexte communautaire -Le contexte national -Les nouvelles priorités du moment -D'un État dominant-aménageur à un État régulateur -Les collectivités territoriales, acteurs de premier plan -Les membres de la société civile -Théorie des redevances -Un dispositif en évolution depuis 40 ans -Le fonctionnement et l'organisation des agences de l'eau -Les comités de bassin -Les redevances -Les programmes d'intervention -Conclusion : bilan et perspectives Les agences de l'eau : quarante ans de politique de l'eau [texte imprimé] / Nicolazo, Jean-Loïc, Auteur ; Jean-Luc Redaud, Auteur . - Paris : Johanet, 2007 . - 376p : ill ; 25x17m. ISBN : 978-2-900086-68-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 628 Technique sanitaire et municipale. Génie urbain Résumé : -En décembre 2006, une nouvelle loi sur l'eau a été adoptée qui modernise profondément notre dispositif institutionnel et en particulier les règles de fonctionnement de nos comités de bassin et agences de l'eau. Cette année 2006, c'est aussi le quarantième anniversaire des agences de l'eau. -Bien peu mesuraient alors la place qu'allaient prendre ces établissements, inconnus du monde administratif des années 60 à l'époque où l'Etat était encore omniprésent. Depuis, des règles qui étaient toutes en germe dans la loi de 1964 ont fait leur chemin : participation des acteurs de la société civile, entreprises, agriculteurs, associations, rôle majeur des collectivités locales avec les lois de décentralisation des années 80 et pertinence du bassin hydrographique comme support de décisions publiques. Les sommets mondiaux du développement durable de Rio en 1992 puis de Johannesbourg en 2002 ont montré que l'amélioration de notre avenir collectif ne pouvait pas se ramener au gain de quelques points de croissance et qu'il valait mieux traiter les problèmes environnementaux -et sociaux, veiller à associer la société civile aux processus des décisions publiques... Les problèmes de préservation et gestion des eaux sont au centre de ces réflexions. Les agences de l'eau en 2007 occupent désormais une place centrale dans la gestion publique de l'eau et elles sont très sollicitées : il n'est guère de champs d'activités du large spectre des actions publiques ou privées de ce domaine qui échappent désormais à leur financement et leur intervention. -Ce livre a pour ambition de faire le point sur l'évolution des agences de l'eau en insistant sur la dépendance des problèmes de l'eau qui désormais s'impose entre le niveau international, le niveau communautaire et le niveau national. Il s'attache à analyser les apports de la loi du 30 décembre 2006, les inflexions à leurs activités ou modes de fonctionnement. C'est l'occasion de manière plus large de visiter les principales politiques de l'eau qui interpellent la puissance publique aujourd'hui en France mais aussi à Bruxelles, tant est prégnant le rôle de l'Union européenne sur notre stratégie en ce domaine et enfin au plan mondial : aujourd'hui, pour l'eau comme beaucoup d'autres problèmes, le « citoyen français » n'est qu'un modeste habitant du village planétaire. Note de contenu : Sommaire: -Le contexte international : droits d'accès à l'eau et objectifs du millénaire -Le contexte communautaire -Le contexte national -Les nouvelles priorités du moment -D'un État dominant-aménageur à un État régulateur -Les collectivités territoriales, acteurs de premier plan -Les membres de la société civile -Théorie des redevances -Un dispositif en évolution depuis 40 ans -Le fonctionnement et l'organisation des agences de l'eau -Les comités de bassin -Les redevances -Les programmes d'intervention -Conclusion : bilan et perspectives

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (4)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
12/194610	L/628.009	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
12/194611	L/628.009	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
12/194612	L/628.009	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
12/194613	L/628.009	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible

Code de l'eau / Bernard Dobrenko

Public ISBD Titre : Code de l'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Dobrenko, Auteur ; Jacques Sironneau, Auteur Editeur : Paris : Johanet Année de publication : 2010 Importance : 1710p. Présentation : ill Format : 24x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-87-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : -Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Or, l'eau est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le monde. Jusqu'à présent, il n'existait qu'une codification partielle de ce droit, disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels. -La quatrième édition du « Code de l'eau », entièrement refondue, réactualisée et dotée d'un index analytique détaillé, regroupe l'ensemble des textes intervenus tant en droit interne, qu'en droit européen et international dans un domaine devenu stratégique. Il est enrichi de nombreux commentaires, d'éléments de doctrine, y compris administrative, et de jurisprudence. L'ouvrage a fait l'objet d'un nouveau découpage et bénéficie d'une meilleure matérialisation du plan. -Seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le « Code de l'eau » appréhende tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou de loisirs comme la pêche. Il s'attache à développer l'ensemble des éléments relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau domaniale ou non domaniale, superficielle ou souterraine, métropolitaine ou ultramarine, naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte à la consommation humaine, des mesures prises pour sa préservation et son assainissement sous quelque état qu'elle se trouve... -Cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur d'accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com) où il pourra retrouver les arrêtés et les circulaires citées dans l'ouvrage, les jurisprudences les plus significatives mais aussi les textes les plus récemment parus. Il permet aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européen (directives, règlement, décisions) et du droit international Note de contenu : Sommaire: Chapitre 1:Les fondements du droit de l’eau . Les sources . Les principes Chapitre 2:Le statut de l’eau . Le régime juridique de l’eau . La notion de cours d’eau . Les cours d’ eau et eaux domaniales . Les eaux dans les départements, les collectivités et les territoires d’outre-mer . Les cours d’eau et eaux non domaniales . Les eaux souterraines . Le régime juridique local des eaux en Alsace-Lorraine Chapitre 3:Les acteurs . L’ État : structures nationales, régionales et départementales . Les collectivités territoriales . Les institutions spécialisées . La société civile Chapitre 4:Les planifications . La planification institutionnelle . La planification contractuelle Chapitre 5:Connaissance, surveillance, gestion préventive de l’eau et entretien des milieux aquatiques . Les caractéristiques de l’eau et des milieux aquatiques . Les surveillances . L’entretien . Les mesures préventives et d’intervention Chapitre 6:Les inondations et submersions . Le cadre d’intervention . Les planifications . Les apports du droit de l’urbanisme . Les instruments opérationnels d’intervention . Les ouvrages de prévention . Les mesures préventives de sécurité Chapitre 7:Administration des service s publics de l’eau et de l’assainissement . La police générale des services de l’eau et de l’assainissement . Dispositions communes à la création et à la gestion des services publics de distribution de l’eau potable et des services publics de l’assainissement . L’alimentation en eau potable . L’assainissement Chapitre 8:Le contrôle des projets soumis à autorisation environnementale et aux polices de l’eau et des installations classées . Le régime juridique de l’autorisation environnementale . Les nomenclatures . Les prescriptions, les procédures et l’exercice de la police de l’eau . Les procédures de crise . Les procédures préalables Chapitre 9:Les contrôles diversifiés des usages . La police de l’énergie . L’eau et l’agriculture . Les autres mesures réglementaires spécifiques . Les eaux minérales et le thermalisme . La navigation de loisir, les sports d’eaux vives et les baignades . Les régimes particuliers . La protection des zones côtières et marines Chapitre 10:La pêche en eau douce et l’admin istration du patrimoine piscicole . L’administration du patrimoine piscicole . Le droit de pêche Chapitre 11:Le financement et la fiscalité de l’eau . Les interventions fiscales des agences et des offices de l’eau . Les autres taxes et prélèvements . Les interventions financières dans le domaine de l’eau Chapitre 12:Les sanctions et le contentieux de l’eau . Le principe de la responsabilité . Les contrôles et les sanctions administratives . Le contentieux administratif . Le contentieux pénal Code de l'eau [texte imprimé] / Bernard Dobrenko, Auteur ; Jacques Sironneau, Auteur . - Paris : Johanet, 2010 . - 1710p. : ill ; 24x 16 cm. ISBN : 978-2-900086-87-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : -Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Or, l'eau est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le monde. Jusqu'à présent, il n'existait qu'une codification partielle de ce droit, disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels. -La quatrième édition du « Code de l'eau », entièrement refondue, réactualisée et dotée d'un index analytique détaillé, regroupe l'ensemble des textes intervenus tant en droit interne, qu'en droit européen et international dans un domaine devenu stratégique. Il est enrichi de nombreux commentaires, d'éléments de doctrine, y compris administrative, et de jurisprudence. L'ouvrage a fait l'objet d'un nouveau découpage et bénéficie d'une meilleure matérialisation du plan. -Seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le « Code de l'eau » appréhende tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou de loisirs comme la pêche. Il s'attache à développer l'ensemble des éléments relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau domaniale ou non domaniale, superficielle ou souterraine, métropolitaine ou ultramarine, naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte à la consommation humaine, des mesures prises pour sa préservation et son assainissement sous quelque état qu'elle se trouve... -Cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur d'accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com) où il pourra retrouver les arrêtés et les circulaires citées dans l'ouvrage, les jurisprudences les plus significatives mais aussi les textes les plus récemment parus. Il permet aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européen (directives, règlement, décisions) et du droit international Note de contenu : Sommaire: Chapitre 1:Les fondements du droit de l’eau . Les sources . Les principes Chapitre 2:Le statut de l’eau . Le régime juridique de l’eau . La notion de cours d’eau . Les cours d’ eau et eaux domaniales . Les eaux dans les départements, les collectivités et les territoires d’outre-mer . Les cours d’eau et eaux non domaniales . Les eaux souterraines . Le régime juridique local des eaux en Alsace-Lorraine Chapitre 3:Les acteurs . L’ État : structures nationales, régionales et départementales . Les collectivités territoriales . Les institutions spécialisées . La société civile Chapitre 4:Les planifications . La planification institutionnelle . La planification contractuelle Chapitre 5:Connaissance, surveillance, gestion préventive de l’eau et entretien des milieux aquatiques . Les caractéristiques de l’eau et des milieux aquatiques . Les surveillances . L’entretien . Les mesures préventives et d’intervention Chapitre 6:Les inondations et submersions . Le cadre d’intervention . Les planifications . Les apports du droit de l’urbanisme . Les instruments opérationnels d’intervention . Les ouvrages de prévention . Les mesures préventives de sécurité Chapitre 7:Administration des service s publics de l’eau et de l’assainissement . La police générale des services de l’eau et de l’assainissement . Dispositions communes à la création et à la gestion des services publics de distribution de l’eau potable et des services publics de l’assainissement . L’alimentation en eau potable . L’assainissement Chapitre 8:Le contrôle des projets soumis à autorisation environnementale et aux polices de l’eau et des installations classées . Le régime juridique de l’autorisation environnementale . Les nomenclatures . Les prescriptions, les procédures et l’exercice de la police de l’eau . Les procédures de crise . Les procédures préalables Chapitre 9:Les contrôles diversifiés des usages . La police de l’énergie . L’eau et l’agriculture . Les autres mesures réglementaires spécifiques . Les eaux minérales et le thermalisme . La navigation de loisir, les sports d’eaux vives et les baignades . Les régimes particuliers . La protection des zones côtières et marines Chapitre 10:La pêche en eau douce et l’admin istration du patrimoine piscicole . L’administration du patrimoine piscicole . Le droit de pêche Chapitre 11:Le financement et la fiscalité de l’eau . Les interventions fiscales des agences et des offices de l’eau . Les autres taxes et prélèvements . Les interventions financières dans le domaine de l’eau Chapitre 12:Les sanctions et le contentieux de l’eau . Le principe de la responsabilité . Les contrôles et les sanctions administratives . Le contentieux administratif . Le contentieux pénal

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (4)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
12/191474	L/341.011	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
12/191475	L/341.011	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
12/191476	L/341.011	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
12/191477	L/341.011	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible

L'eau dans son environnement rural / Bordet Jacques

Public ISBD Titre : L'eau dans son environnement rural Type de document : texte imprimé Auteurs : Bordet Jacques, Auteur Editeur : Paris : Johanet Année de publication : 2007 Importance : 317p Présentation : ill Format : 25x17cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-71-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 628 Technique sanitaire et municipale. Génie urbain Résumé : -L'eau est un facteur essentiel du développement local, l'eau est unique avec des usages multiples : eau potable, eaux usées, eau pour le transport ou l'irrigation, eaux parasites dans des réseaux publics, eau des drainages, eau produisant une énergie propre, etc. Mais la complexité de notre organisation politique locale peut devenir une faiblesse en face des nouveaux défis que sont le changement climatique, les risques émergents, le droit d'accès à l'eau et à l'assainissement. -Cet ouvrage s'organise en trois parties autour des problèmes que peuvent avoir à gérer les responsables locaux. L'auteur s'est efforcé de clarifier les problèmes à résoudre, de fixer les enjeux, d'expliciter en termes simples les diverses solutions techniques et de préciser les politiques mises en oeuvre. -La première partie décrit le cycle de l'eau, précise la notion de bassin versant, explicite les effets du changement climatique, de l'action de l'homme sur son environnement et démontre qu'une action durable est possible et qu'une démocratie de l'eau peut exister. Les deuxième et troisième parties exposent les caractéristiques des systèmes eau potable et assainissement : la politique mise en oeuvre, les enjeux de l'eau potable et de l'assainissement, les diverses ressources en eau, la qualité de l'eau, les principaux ouvrages nécessaires à l'alimentation en eau potable et à l'assainissement individuel ou collectif, le service public sont examinés. L'eau dans son environnement rural [texte imprimé] / Bordet Jacques, Auteur . - Paris : Johanet, 2007 . - 317p : ill ; 25x17cm. ISBN : 978-2-900086-71-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 628 Technique sanitaire et municipale. Génie urbain Résumé : -L'eau est un facteur essentiel du développement local, l'eau est unique avec des usages multiples : eau potable, eaux usées, eau pour le transport ou l'irrigation, eaux parasites dans des réseaux publics, eau des drainages, eau produisant une énergie propre, etc. Mais la complexité de notre organisation politique locale peut devenir une faiblesse en face des nouveaux défis que sont le changement climatique, les risques émergents, le droit d'accès à l'eau et à l'assainissement. -Cet ouvrage s'organise en trois parties autour des problèmes que peuvent avoir à gérer les responsables locaux. L'auteur s'est efforcé de clarifier les problèmes à résoudre, de fixer les enjeux, d'expliciter en termes simples les diverses solutions techniques et de préciser les politiques mises en oeuvre. -La première partie décrit le cycle de l'eau, précise la notion de bassin versant, explicite les effets du changement climatique, de l'action de l'homme sur son environnement et démontre qu'une action durable est possible et qu'une démocratie de l'eau peut exister. Les deuxième et troisième parties exposent les caractéristiques des systèmes eau potable et assainissement : la politique mise en oeuvre, les enjeux de l'eau potable et de l'assainissement, les diverses ressources en eau, la qualité de l'eau, les principaux ouvrages nécessaires à l'alimentation en eau potable et à l'assainissement individuel ou collectif, le service public sont examinés.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (4)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
14/232644	L/628.025	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
14/232645	L/628.025	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
14/232646	L/628.025	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
14/232647	L/628.025	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible

La guerre de l'eau aura-t-elle lieu ? / Nguyen Tien Duc

Public ISBD Titre : La guerre de l'eau aura-t-elle lieu ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Nguyen Tien Duc, Auteur Editeur : Paris : Johanet Année de publication : 2004 Importance : 249 p. Présentation : ill Format : 22x13.5cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-75-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 333 Economie de la terre et des ressources naturelles Résumé : -L'eau est une ressource renouvelable, mais pas inépuisable. Nous disposons aujourd'hui de la même quantité qu'à l'aube des temps, mais pour une population qui s'accroît à un rythme explosif. De 2,5 milliards en 1950, nous sommes passés à 6 milliards en 2000 et nous serons 9 milliards en 2050, avec comme conséquence une pression considérable sur la ressource disponible. L'enjeu est d'autant plus vital que trois pays sur quatre, souvent politiquement, culturellement et économiquement différents, sont riverains des mêmes fleuves internationaux et doivent se partager la même eau pour répondre à tous leurs besoins. En absence d'entente pour un usage raisonnable et équitable, l'eau deviendra une véritable source de tensions qui peuvent dégénérer en conflits. -Depuis que cette question du partage de l'eau des fleuves internationaux s'est posée lors de la première conférence mondiale sur l'environnement à Stockholm, voilà plus de 30 ans, les rencontres mondiales se sont multipliées, avec chaque fois des déclarations affables et-des proclamations enflammées. Mais, peut-on pour autant considérer que les peuples auront la sagesse d'établir sans heurts un partage raisonnable d'une ressource qui se raréfie ? Cette eau, qui ignore les frontières établies par les hommes, peut-elle constituer en définitive un maillon qui les unit au lieu de les déchirer ? Note de contenu : Sommaire: -La guerre de l'eau : mythe ou réalité ? *La difficile quête de l'eau *Des difficultés aux multiples raisons *L'eau malmenée *L'eau convoitée *La vraie peur du xxie siècle -Conflit et coopération sur cinq fleuves transfrontaliers *Le Tigre et l'Euphrate : deux fleuves, trois frontières *Le Jourdain, au cÅ“ur du conflit israélo-arabe *Le Nil et la survie de l'Egypte *Le Mékong, un fleuve en sursis ? -Anticiper les conflits *Le droit international *La médiation *L'aide publique au développement Guerre ou paix ? La guerre de l'eau aura-t-elle lieu ? [texte imprimé] / Nguyen Tien Duc, Auteur . - Paris : Johanet, 2004 . - 249 p. : ill ; 22x13.5cm. ISBN : 978-2-900086-75-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 333 Economie de la terre et des ressources naturelles Résumé : -L'eau est une ressource renouvelable, mais pas inépuisable. Nous disposons aujourd'hui de la même quantité qu'à l'aube des temps, mais pour une population qui s'accroît à un rythme explosif. De 2,5 milliards en 1950, nous sommes passés à 6 milliards en 2000 et nous serons 9 milliards en 2050, avec comme conséquence une pression considérable sur la ressource disponible. L'enjeu est d'autant plus vital que trois pays sur quatre, souvent politiquement, culturellement et économiquement différents, sont riverains des mêmes fleuves internationaux et doivent se partager la même eau pour répondre à tous leurs besoins. En absence d'entente pour un usage raisonnable et équitable, l'eau deviendra une véritable source de tensions qui peuvent dégénérer en conflits. -Depuis que cette question du partage de l'eau des fleuves internationaux s'est posée lors de la première conférence mondiale sur l'environnement à Stockholm, voilà plus de 30 ans, les rencontres mondiales se sont multipliées, avec chaque fois des déclarations affables et-des proclamations enflammées. Mais, peut-on pour autant considérer que les peuples auront la sagesse d'établir sans heurts un partage raisonnable d'une ressource qui se raréfie ? Cette eau, qui ignore les frontières établies par les hommes, peut-elle constituer en définitive un maillon qui les unit au lieu de les déchirer ? Note de contenu : Sommaire: -La guerre de l'eau : mythe ou réalité ? *La difficile quête de l'eau *Des difficultés aux multiples raisons *L'eau malmenée *L'eau convoitée *La vraie peur du xxie siècle -Conflit et coopération sur cinq fleuves transfrontaliers *Le Tigre et l'Euphrate : deux fleuves, trois frontières *Le Jourdain, au cÅ“ur du conflit israélo-arabe *Le Nil et la survie de l'Egypte *Le Mékong, un fleuve en sursis ? -Anticiper les conflits *Le droit international *La médiation *L'aide publique au développement Guerre ou paix ?

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (4)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
14/231661	L/333.009	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
14/231662	L/333.009	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
14/231663	L/333.009	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
14/231664	L/333.009	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible

La mise en oeuvre du droi a l'eau / Smets Henri

Public ISBD Titre : La mise en oeuvre du droi a l'eau : Les solutions a paris Type de document : texte imprimé Auteurs : Smets Henri, Auteur Editeur : Paris : Johanet Année de publication : 2011 Importance : 172p. Présentation : ill Format : 24x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-91-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : -Les services de l’eau et de l’assainissement de Paris sont en mesure de desservir tous les Parisiens en permanence. Toutefois, environ 10% de la population a du mal à payer son eau et des dizaines de milliers de ménages vivent dans des conditions indignes avec un accès très limité à l’eau et à l’assainissement. -La Ville de Paris a adopté une politique d’accès à l’eau fondée sur le principe du droit à l’eau et à l’assainissement pour tous. Elle a décidé de limiter les dépenses d’eau et d’assainissement à 3% du budget des ménages. Elle pratique un strict contrôle des prix de l’eau et a mis en place des « correspondants eau » chargés d’intervenir dans les cas où l’accès à l’eau serait compromis. En 2009, elle a décidé de créer un système d’aides préventives pour l’eau dont bénéficient plus de 44 000 ménages. Le réseau de fontaines publiques a été agrandi et les toilettes publiques sont désormais accessibles gratuitement. -La population parisienne contribue aussi à financer l’accès à l’eau et à l’assainissement dans les pays en développement. Toutefois, des améliorations peuvent encore être apportées pour que l’accès à l’eau et à l’assainissement soit une réalité pour chacun à Paris, y compris pour les plus déshérités. -Cet ouvrage constitue la première monographie sur la mise en Å“uvre du nouveau droit à l’eau et à l’assainissement dans une municipalité française. Il illustre comment mener une action sociale en matière de prix de l’eau. Note de contenu : Sommaire: Avant-propos 1-Introduction 2-Diverses mesures pour favoriser l'accès à l'eau et à l'assainissement *Mesures pour faciliter l'accès à l'eau des populations vulnérables *Mesures concernant la prise en charge des dépenses d'eau *Une nouvelle mesure d'aide pour l'eau:l'allocation de solidarité eau de paris *Autres mesures pour faciliter l'accès à l'eau et à l'assainissement *Financement de l'accès à l'eau et à l'assainissement dans les pays en développement 3-Evaluation de l'effectivité du droit à l'eau à paris.conclusions et recommandations *Le droit à l'eau *Populations vulnérables *L'aide préventive pour l'eau dans le cadre de l'aide au logement *La modernisation des règlements du service public de l'eau et de l'aide au logement Annexe La mise en oeuvre du droi a l'eau : Les solutions a paris [texte imprimé] / Smets Henri, Auteur . - Paris : Johanet, 2011 . - 172p. : ill ; 24x 16 cm. ISBN : 978-2-900086-91-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : -Les services de l’eau et de l’assainissement de Paris sont en mesure de desservir tous les Parisiens en permanence. Toutefois, environ 10% de la population a du mal à payer son eau et des dizaines de milliers de ménages vivent dans des conditions indignes avec un accès très limité à l’eau et à l’assainissement. -La Ville de Paris a adopté une politique d’accès à l’eau fondée sur le principe du droit à l’eau et à l’assainissement pour tous. Elle a décidé de limiter les dépenses d’eau et d’assainissement à 3% du budget des ménages. Elle pratique un strict contrôle des prix de l’eau et a mis en place des « correspondants eau » chargés d’intervenir dans les cas où l’accès à l’eau serait compromis. En 2009, elle a décidé de créer un système d’aides préventives pour l’eau dont bénéficient plus de 44 000 ménages. Le réseau de fontaines publiques a été agrandi et les toilettes publiques sont désormais accessibles gratuitement. -La population parisienne contribue aussi à financer l’accès à l’eau et à l’assainissement dans les pays en développement. Toutefois, des améliorations peuvent encore être apportées pour que l’accès à l’eau et à l’assainissement soit une réalité pour chacun à Paris, y compris pour les plus déshérités. -Cet ouvrage constitue la première monographie sur la mise en Å“uvre du nouveau droit à l’eau et à l’assainissement dans une municipalité française. Il illustre comment mener une action sociale en matière de prix de l’eau. Note de contenu : Sommaire: Avant-propos 1-Introduction 2-Diverses mesures pour favoriser l'accès à l'eau et à l'assainissement *Mesures pour faciliter l'accès à l'eau des populations vulnérables *Mesures concernant la prise en charge des dépenses d'eau *Une nouvelle mesure d'aide pour l'eau:l'allocation de solidarité eau de paris *Autres mesures pour faciliter l'accès à l'eau et à l'assainissement *Financement de l'accès à l'eau et à l'assainissement dans les pays en développement 3-Evaluation de l'effectivité du droit à l'eau à paris.conclusions et recommandations *Le droit à l'eau *Populations vulnérables *L'aide préventive pour l'eau dans le cadre de l'aide au logement *La modernisation des règlements du service public de l'eau et de l'aide au logement Annexe

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (4)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
14/232481	L/343.029	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
14/232482	L/343.029	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
14/232483	L/343.029	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
14/232484	L/343.029	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible

Un nouveau rôle pour les agences de l'eau ? / Kaczmarek Bernard

Permalink

Planète eau: repères pour demain / Redaud Jean Luc  

Permalink

Les principes du droit et de l'administration des eaux / Dante A Caponera

Permalink

La tarification progressive de l'eau potable / Smets Henri

Permalink

Vademecum de l'eau / Martin-Lagardette Jean-Luc

Permalink

---

1 (1 - 10 / 10)