Code de l'eau / Bernard Dobrenko

Public ISBD Titre : Code de l'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Dobrenko, Auteur ; Jacques Sironneau, Auteur Editeur : Paris : Johanet Année de publication : 2010 Importance : 1710p. Présentation : ill Format : 24x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-87-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : -Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Or, l'eau est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le monde. Jusqu'à présent, il n'existait qu'une codification partielle de ce droit, disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels. -La quatrième édition du « Code de l'eau », entièrement refondue, réactualisée et dotée d'un index analytique détaillé, regroupe l'ensemble des textes intervenus tant en droit interne, qu'en droit européen et international dans un domaine devenu stratégique. Il est enrichi de nombreux commentaires, d'éléments de doctrine, y compris administrative, et de jurisprudence. L'ouvrage a fait l'objet d'un nouveau découpage et bénéficie d'une meilleure matérialisation du plan. -Seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le « Code de l'eau » appréhende tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou de loisirs comme la pêche. Il s'attache à développer l'ensemble des éléments relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau domaniale ou non domaniale, superficielle ou souterraine, métropolitaine ou ultramarine, naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte à la consommation humaine, des mesures prises pour sa préservation et son assainissement sous quelque état qu'elle se trouve... -Cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur d'accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com) où il pourra retrouver les arrêtés et les circulaires citées dans l'ouvrage, les jurisprudences les plus significatives mais aussi les textes les plus récemment parus. Il permet aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européen (directives, règlement, décisions) et du droit international Note de contenu : Sommaire: Chapitre 1:Les fondements du droit de l’eau . Les sources . Les principes Chapitre 2:Le statut de l’eau . Le régime juridique de l’eau . La notion de cours d’eau . Les cours d’ eau et eaux domaniales . Les eaux dans les départements, les collectivités et les territoires d’outre-mer . Les cours d’eau et eaux non domaniales . Les eaux souterraines . Le régime juridique local des eaux en Alsace-Lorraine Chapitre 3:Les acteurs . L’ État : structures nationales, régionales et départementales . Les collectivités territoriales . Les institutions spécialisées . La société civile Chapitre 4:Les planifications . La planification institutionnelle . La planification contractuelle Chapitre 5:Connaissance, surveillance, gestion préventive de l’eau et entretien des milieux aquatiques . Les caractéristiques de l’eau et des milieux aquatiques . Les surveillances . L’entretien . Les mesures préventives et d’intervention Chapitre 6:Les inondations et submersions . Le cadre d’intervention . Les planifications . Les apports du droit de l’urbanisme . Les instruments opérationnels d’intervention . Les ouvrages de prévention . Les mesures préventives de sécurité Chapitre 7:Administration des service s publics de l’eau et de l’assainissement . La police générale des services de l’eau et de l’assainissement . Dispositions communes à la création et à la gestion des services publics de distribution de l’eau potable et des services publics de l’assainissement . L’alimentation en eau potable . L’assainissement Chapitre 8:Le contrôle des projets soumis à autorisation environnementale et aux polices de l’eau et des installations classées . Le régime juridique de l’autorisation environnementale . Les nomenclatures . Les prescriptions, les procédures et l’exercice de la police de l’eau . Les procédures de crise . Les procédures préalables Chapitre 9:Les contrôles diversifiés des usages . La police de l’énergie . L’eau et l’agriculture . Les autres mesures réglementaires spécifiques . Les eaux minérales et le thermalisme . La navigation de loisir, les sports d’eaux vives et les baignades . Les régimes particuliers . La protection des zones côtières et marines Chapitre 10:La pêche en eau douce et l’admin istration du patrimoine piscicole . L’administration du patrimoine piscicole . Le droit de pêche Chapitre 11:Le financement et la fiscalité de l’eau . Les interventions fiscales des agences et des offices de l’eau . Les autres taxes et prélèvements . Les interventions financières dans le domaine de l’eau Chapitre 12:Les sanctions et le contentieux de l’eau . Le principe de la responsabilité . Les contrôles et les sanctions administratives . Le contentieux administratif . Le contentieux pénal Code de l'eau [texte imprimé] / Bernard Dobrenko, Auteur ; Jacques Sironneau, Auteur . - Paris : Johanet, 2010 . - 1710p. : ill ; 24x 16 cm. ISBN : 978-2-900086-87-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : -Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Or, l'eau est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le monde. Jusqu'à présent, il n'existait qu'une codification partielle de ce droit, disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels. -La quatrième édition du « Code de l'eau », entièrement refondue, réactualisée et dotée d'un index analytique détaillé, regroupe l'ensemble des textes intervenus tant en droit interne, qu'en droit européen et international dans un domaine devenu stratégique. Il est enrichi de nombreux commentaires, d'éléments de doctrine, y compris administrative, et de jurisprudence. L'ouvrage a fait l'objet d'un nouveau découpage et bénéficie d'une meilleure matérialisation du plan. -Seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le « Code de l'eau » appréhende tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou de loisirs comme la pêche. Il s'attache à développer l'ensemble des éléments relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau domaniale ou non domaniale, superficielle ou souterraine, métropolitaine ou ultramarine, naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte à la consommation humaine, des mesures prises pour sa préservation et son assainissement sous quelque état qu'elle se trouve... -Cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur d'accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com) où il pourra retrouver les arrêtés et les circulaires citées dans l'ouvrage, les jurisprudences les plus significatives mais aussi les textes les plus récemment parus. Il permet aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européen (directives, règlement, décisions) et du droit international Note de contenu : Sommaire: Chapitre 1:Les fondements du droit de l’eau . Les sources . Les principes Chapitre 2:Le statut de l’eau . Le régime juridique de l’eau . La notion de cours d’eau . Les cours d’ eau et eaux domaniales . Les eaux dans les départements, les collectivités et les territoires d’outre-mer . Les cours d’eau et eaux non domaniales . Les eaux souterraines . Le régime juridique local des eaux en Alsace-Lorraine Chapitre 3:Les acteurs . L’ État : structures nationales, régionales et départementales . Les collectivités territoriales . Les institutions spécialisées . La société civile Chapitre 4:Les planifications . La planification institutionnelle . La planification contractuelle Chapitre 5:Connaissance, surveillance, gestion préventive de l’eau et entretien des milieux aquatiques . Les caractéristiques de l’eau et des milieux aquatiques . Les surveillances . L’entretien . Les mesures préventives et d’intervention Chapitre 6:Les inondations et submersions . Le cadre d’intervention . Les planifications . Les apports du droit de l’urbanisme . Les instruments opérationnels d’intervention . Les ouvrages de prévention . Les mesures préventives de sécurité Chapitre 7:Administration des service s publics de l’eau et de l’assainissement . La police générale des services de l’eau et de l’assainissement . Dispositions communes à la création et à la gestion des services publics de distribution de l’eau potable et des services publics de l’assainissement . L’alimentation en eau potable . L’assainissement Chapitre 8:Le contrôle des projets soumis à autorisation environnementale et aux polices de l’eau et des installations classées . Le régime juridique de l’autorisation environnementale . Les nomenclatures . Les prescriptions, les procédures et l’exercice de la police de l’eau . Les procédures de crise . Les procédures préalables Chapitre 9:Les contrôles diversifiés des usages . La police de l’énergie . L’eau et l’agriculture . Les autres mesures réglementaires spécifiques . Les eaux minérales et le thermalisme . La navigation de loisir, les sports d’eaux vives et les baignades . Les régimes particuliers . La protection des zones côtières et marines Chapitre 10:La pêche en eau douce et l’admin istration du patrimoine piscicole . L’administration du patrimoine piscicole . Le droit de pêche Chapitre 11:Le financement et la fiscalité de l’eau . Les interventions fiscales des agences et des offices de l’eau . Les autres taxes et prélèvements . Les interventions financières dans le domaine de l’eau Chapitre 12:Les sanctions et le contentieux de l’eau . Le principe de la responsabilité . Les contrôles et les sanctions administratives . Le contentieux administratif . Le contentieux pénal

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12/191474	L/341.011	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
12/191475	L/341.011	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
12/191476	L/341.011	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
12/191477	L/341.011	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible

Droit de l'environnement / Raphael Romi  

Public ISBD Titre : Droit de l'environnement Titre original : 8éme édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphael Romi, Auteur Editeur : Paris : LGDJ Lextenso Année de publication : 2014 Importance : 614p. Présentation : ill Format : 22x16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04154-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Le droit de l'environnement est une matière désormais reconnue. Avec les derniers acquis du processus de Grenelle, il intègre et imprègne toutes les autres branches du droit, du droit de la construction au droit des transports. La 8e édition du Droit de l'environnement expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l'eau et de l'air, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de développement durable. Elle intègre les réformes récentes touchant le domaine (lois Grenelle 1 et 2, processus de simplification) et restitue les grands enjeux des dix prochaines années dans leur contexte international et européen, mais aussi philosophique, politique et économique. Chaque propos est illustré par des exemples permettant d'appréhender la matière à partir de cas emblématiques et concrets. L'ouvrage est destiné tant aux étudiants juristes et politistes de Master qu'aux étudiants de toutes les disciplines désireux de s'initier aux arcanes du développement durable ainsi qu'aux avocats et autres praticiens du droit et aux associations ou aux élus. Note de contenu : Sommaire: -La prise en compte de l'environnement par le droit. *L'obligation de prendre en compte l'environnement. *Les principes du droit de l'environnement. L'administration de l'environement. *L'administration d'état. *L'administration de l'environnement et la décentralisation. Le regime juridique de la faune et de la flore. *La définition des objectifs, le maintien de la diversité biologique. *De la préservation des espèces. *A la conservation des habitats. Le droit des pollutions et nuisances *L'encadrement de la production industrielle. *Le droit des pollutions. *Le droit des nuisances. En ligne : https://images-na.ssl-images-amazon.com/images/I/41nZfS-GaHL._SX359_BO1,204,203, [...] Droit de l'environnement = 8éme édition [texte imprimé] / Raphael Romi, Auteur . - [S.l.] : Paris : LGDJ Lextenso, 2014 . - 614p. : ill ; 22x16cm. ISBN : 978-2-275-04154-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Le droit de l'environnement est une matière désormais reconnue. Avec les derniers acquis du processus de Grenelle, il intègre et imprègne toutes les autres branches du droit, du droit de la construction au droit des transports. La 8e édition du Droit de l'environnement expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l'eau et de l'air, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de développement durable. Elle intègre les réformes récentes touchant le domaine (lois Grenelle 1 et 2, processus de simplification) et restitue les grands enjeux des dix prochaines années dans leur contexte international et européen, mais aussi philosophique, politique et économique. Chaque propos est illustré par des exemples permettant d'appréhender la matière à partir de cas emblématiques et concrets. L'ouvrage est destiné tant aux étudiants juristes et politistes de Master qu'aux étudiants de toutes les disciplines désireux de s'initier aux arcanes du développement durable ainsi qu'aux avocats et autres praticiens du droit et aux associations ou aux élus. Note de contenu : Sommaire: -La prise en compte de l'environnement par le droit. *L'obligation de prendre en compte l'environnement. *Les principes du droit de l'environnement. L'administration de l'environement. *L'administration d'état. *L'administration de l'environnement et la décentralisation. Le regime juridique de la faune et de la flore. *La définition des objectifs, le maintien de la diversité biologique. *De la préservation des espèces. *A la conservation des habitats. Le droit des pollutions et nuisances *L'encadrement de la production industrielle. *Le droit des pollutions. *Le droit des nuisances. En ligne : https://images-na.ssl-images-amazon.com/images/I/41nZfS-GaHL._SX359_BO1,204,203, [...]

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15/261957	L/341.027	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
15/261958	L/341.027	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
15/261959	L/341.027	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
15/261960	L/341.027	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible

Les principes du droit et de l'administration des eaux / Dante A Caponera

Public ISBD Titre : Les principes du droit et de l'administration des eaux : Droit interne et droit international 2éme édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Dante A Caponera, Auteur Editeur : Paris : Johanet Année de publication : 2009 Importance : 543p. Format : 24x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-86-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : -L'importance des ressources en eau et de leur disponibilité exige une bonne compréhension des éléments juridiques et institutionnels pouvant agir comme contraintes ou comme solutions pour une gestion efficiente des ressources en eau. Ce livre multidisciplinaire embrasse les domaines et principes du droit et de l'administration des eaux, tant sur le plan interne qu'international, pour en souligner les difficultés et offrir un panel de solutions permettant d'envisager les différentes options possibles. -Il constitue donc un outil précieux permettant de traiter les aspects juridiques et institutionnels de la gestion des ressources en eau par tous ceux qui sont appelés à assumer des fonctions liées à la gestion de l'eau et confrontés aux problèmes juridiques posés par la gestion des eaux. Il s'avérera également utile aux gestionnaires de ressources en eau nationales et internationales, aux planificateurs mais aussi aux étudiants et diplômés universitaires en droit, génie civil, hydrologie, hydrogéologie, génie sanitaire, etc. Note de contenu : Sommaire: -Introduction -Origines de la réglementation et de la gestion des eaux -La période romaine et le Moyen Age -Définition et sources du droit des eaux -Les systèmes juridiques actuels -L'évolution par région -Ce que devrait contenir le droit des eaux et sa justification -La planification des ressources en eau et le droit des eaux -L'administration nationale responsable de l'eau -Le droit international des eaux en général -Le droit international des eaux. Questions fondamentales -L'administration internationale des ressources en eaux -Aspects juridiques et institutionnels de la gestion des ressources en eaux souterraines Les principes du droit et de l'administration des eaux : Droit interne et droit international 2éme édition [texte imprimé] / Dante A Caponera, Auteur . - Paris : Johanet, 2009 . - 543p. ; 24x 16 cm. ISBN : 978-2-900086-86-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : -L'importance des ressources en eau et de leur disponibilité exige une bonne compréhension des éléments juridiques et institutionnels pouvant agir comme contraintes ou comme solutions pour une gestion efficiente des ressources en eau. Ce livre multidisciplinaire embrasse les domaines et principes du droit et de l'administration des eaux, tant sur le plan interne qu'international, pour en souligner les difficultés et offrir un panel de solutions permettant d'envisager les différentes options possibles. -Il constitue donc un outil précieux permettant de traiter les aspects juridiques et institutionnels de la gestion des ressources en eau par tous ceux qui sont appelés à assumer des fonctions liées à la gestion de l'eau et confrontés aux problèmes juridiques posés par la gestion des eaux. Il s'avérera également utile aux gestionnaires de ressources en eau nationales et internationales, aux planificateurs mais aussi aux étudiants et diplômés universitaires en droit, génie civil, hydrologie, hydrogéologie, génie sanitaire, etc. Note de contenu : Sommaire: -Introduction -Origines de la réglementation et de la gestion des eaux -La période romaine et le Moyen Age -Définition et sources du droit des eaux -Les systèmes juridiques actuels -L'évolution par région -Ce que devrait contenir le droit des eaux et sa justification -La planification des ressources en eau et le droit des eaux -L'administration nationale responsable de l'eau -Le droit international des eaux en général -Le droit international des eaux. Questions fondamentales -L'administration internationale des ressources en eaux -Aspects juridiques et institutionnels de la gestion des ressources en eaux souterraines

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14/237355	L/341.021	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible
14/237356	L/341.021	Livre	Bibliothèque Science de la nature et de la vie et sciences de la terre et de l'univers	indéterminé	Disponible

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