| Titre : |
Substances vénéneuses destinées a la médecine humaine et vétérinaire : Listes et exonérations, textes législatifs et réglementaires |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Journaux officiels, Auteur |
| Editeur : |
[Paris] : Les Editions Des Journaux Officiels |
| Année de publication : |
2008 |
| Collection : |
Legislation et Reglementation |
| Importance : |
401p. |
| Présentation : |
ill |
| Format : |
21x 14.5cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-11-076403-4 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture |
| Résumé : |
Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R. 5132-1 du code de la santé publique sont :
-les substances dangereuses énumérées à l'article R. 5152-2 du code de la santé publique
-les substances stupéfiantes ; les substances psychotropes
-les substances inscrites sur les listes I et II définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique
et les préparations contenant une ou plusieurs de ces substances
Cet ouvrage comprend:
*es textes généraux législatifs et réglementaires en la matière
*les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant. -Deux répertoires alphabétiques des substances inscrites sur les listes I et II des substances vénéneuses, des substances classées comme stupéfiants ou comme psychotropes permettent d'identifier aisément une substance, son classement, ses éventuelles doses d'exonération et les dates des arrêtés correspondants. |
| Note de contenu : |
Sommaire:
Première partie: Protection générale de la santé
Deuxième partie:Lutte contre les maladies et dépendances
Troisième partie:Professions de santé
Quatrième partie: Produits de santé |
Substances vénéneuses destinées a la médecine humaine et vétérinaire : Listes et exonérations, textes législatifs et réglementaires [texte imprimé] / Journaux officiels, Auteur . - [S.l.] : [Paris] : Les Editions Des Journaux Officiels, 2008 . - 401p. : ill ; 21x 14.5cm. - ( Legislation et Reglementation) . ISBN : 978-2-11-076403-4 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture |
| Résumé : |
Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R. 5132-1 du code de la santé publique sont :
-les substances dangereuses énumérées à l'article R. 5152-2 du code de la santé publique
-les substances stupéfiantes ; les substances psychotropes
-les substances inscrites sur les listes I et II définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique
et les préparations contenant une ou plusieurs de ces substances
Cet ouvrage comprend:
*es textes généraux législatifs et réglementaires en la matière
*les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant. -Deux répertoires alphabétiques des substances inscrites sur les listes I et II des substances vénéneuses, des substances classées comme stupéfiants ou comme psychotropes permettent d'identifier aisément une substance, son classement, ses éventuelles doses d'exonération et les dates des arrêtés correspondants. |
| Note de contenu : |
Sommaire:
Première partie: Protection générale de la santé
Deuxième partie:Lutte contre les maladies et dépendances
Troisième partie:Professions de santé
Quatrième partie: Produits de santé |
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