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Titre : Code algérien des assurances : Textes d'application, jurisprudence et textes complémentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Mabrouk Hocine, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2006 Importance : 198p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-927-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
Titre I: Des assurances terrestres.
Chapitre I: Dispositions générale.
Chapitre II: Des assurances de dommages.
Chapitre III: Des assurances de personnes et de capitalisation.
Titre II: Des assurances maritimes.
Chapitre I:Dispositions générales.
Chapitre II: Dispositions communes aux assurances maritimes.
Chapitre III: Disposition spéciales aux assurances maritimes.
Titre III: Des assurances aériennes.
Chapitre I: Disposition générales.
Chapitre II: De l'assurance des risques d'aéronefs.
Chapitre III: De l'assurance des marchandises transportées.Code algérien des assurances : Textes d'application, jurisprudence et textes complémentaires [texte imprimé] / Mabrouk Hocine, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2006 . - 198p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-66-927-3
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
Titre I: Des assurances terrestres.
Chapitre I: Dispositions générale.
Chapitre II: Des assurances de dommages.
Chapitre III: Des assurances de personnes et de capitalisation.
Titre II: Des assurances maritimes.
Chapitre I:Dispositions générales.
Chapitre II: Dispositions communes aux assurances maritimes.
Chapitre III: Disposition spéciales aux assurances maritimes.
Titre III: Des assurances aériennes.
Chapitre I: Disposition générales.
Chapitre II: De l'assurance des risques d'aéronefs.
Chapitre III: De l'assurance des marchandises transportées.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/150895 L/348.005/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 09/150904 L/348.005/10 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150905 L/348.005/11 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150906 L/348.005/12 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150907 L/348.005/13 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150908 L/348.005/14 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150896 L/348.005/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150897 L/348.005/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150898 L/348.005/4 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150899 L/348.005/5 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150900 L/348.005/6 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150901 L/348.005/7 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150902 L/348.005/8 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150903 L/348.005/9 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
Titre : Code bancaire algérien : Textes d'application, jurisprudence et textes complémentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Mabrouk Hocine, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2007 Importance : 291p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-928-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
I: De la monnaie et du crédit.
Livre I:De la monnaie.
Livre II:Structure;organisation et opérations de la banque d'Algerie.
Titre I:Disposition générale.
Titre II:Gestion et surveillance de la banque d'Algérie.
Chapitre 1:Direction de la banque d'Algérie.
Chapitre 2:Administration de la banque d'Algérie.
Chapitre 3:Surveillance et contrôle de la banque d'Algérie par le censorat.
Chapitre 4:Comptes annuels et publication.
Chapitre 5:Exemptions et privilèges.
Livre III:Attributions et opérations de la banque d'Algérie.
Titre I:Attributions générales.
Titre II:Émission de la monnaie.
Titre III:Opérations.
Livre IV:Le conseil de la monnaie et du crédit.
Titre I:Composition du conseil de la monnaie et du crédit.
Titre II:Attribution du conseil.
Livre V:Organisation bancaire.
Titre I:Définitions.
Titre II:Opérations.
Titre III:Interdictions.
Titre IV:Autorisation et agrément.
Titre V:Organisation de la profession.
Livre VI:Contrôle des banques et établissements financiers.
Livre VII:Changes et mouvement de capitaux.
Livre VIII:Sanctions pénales.Code bancaire algérien : Textes d'application, jurisprudence et textes complémentaires [texte imprimé] / Mabrouk Hocine, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2007 . - 291p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-66-928-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
I: De la monnaie et du crédit.
Livre I:De la monnaie.
Livre II:Structure;organisation et opérations de la banque d'Algerie.
Titre I:Disposition générale.
Titre II:Gestion et surveillance de la banque d'Algérie.
Chapitre 1:Direction de la banque d'Algérie.
Chapitre 2:Administration de la banque d'Algérie.
Chapitre 3:Surveillance et contrôle de la banque d'Algérie par le censorat.
Chapitre 4:Comptes annuels et publication.
Chapitre 5:Exemptions et privilèges.
Livre III:Attributions et opérations de la banque d'Algérie.
Titre I:Attributions générales.
Titre II:Émission de la monnaie.
Titre III:Opérations.
Livre IV:Le conseil de la monnaie et du crédit.
Titre I:Composition du conseil de la monnaie et du crédit.
Titre II:Attribution du conseil.
Livre V:Organisation bancaire.
Titre I:Définitions.
Titre II:Opérations.
Titre III:Interdictions.
Titre IV:Autorisation et agrément.
Titre V:Organisation de la profession.
Livre VI:Contrôle des banques et établissements financiers.
Livre VII:Changes et mouvement de capitaux.
Livre VIII:Sanctions pénales.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/150910 L/348.006/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 09/150919 L/348.006/10 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150920 L/348.006/11 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150921 L/348.006/12 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150922 L/348.006/13 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150923 L/348.006/14 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150911 L/348.006/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150912 L/348.006/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150913 L/348.006/4 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150914 L/348.006/5 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150915 L/348.006/6 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150916 L/348.006/7 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150917 L/348.006/8 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150918 L/348.006/9 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
Titre : Code de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Mabrouk Hocine, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2007 Importance : 307p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-65-099-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
Première Partie:La propriété industrielle.
I- Conventions.
II- Dessins et modèles.
III- Appellations d'origine.
IV- Règles générales de protection du consommateur.
V- Dépôt légal.
VI- Marques.
VII- Brevets d'invention.
VIII- Protection des schémas de configuration des circuits intégres.
IX- Code des douanes.
X- Organe de régulation de la propriété industrielle.
Deuxième Partie:La propriété littéraire et artistique.
I-Convention de berne portant protection des oueres littéraires et artistiques.
II-Droits d'auteur et droits voisins.
III-Organe de régulation de la propriété littéraire et artistique.Code de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Mabrouk Hocine, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2007 . - 307p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-65-099-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
Première Partie:La propriété industrielle.
I- Conventions.
II- Dessins et modèles.
III- Appellations d'origine.
IV- Règles générales de protection du consommateur.
V- Dépôt légal.
VI- Marques.
VII- Brevets d'invention.
VIII- Protection des schémas de configuration des circuits intégres.
IX- Code des douanes.
X- Organe de régulation de la propriété industrielle.
Deuxième Partie:La propriété littéraire et artistique.
I-Convention de berne portant protection des oueres littéraires et artistiques.
II-Droits d'auteur et droits voisins.
III-Organe de régulation de la propriété littéraire et artistique.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/150950 L/348.007/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 09/150959 L/348.007/10 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150960 L/348.007/11 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150961 L/348.007/12 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150962 L/348.007/13 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150963 L/348.007/14 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150951 L/348.007/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150952 L/348.007/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150953 L/348.007/4 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150954 L/348.007/5 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150955 L/348.007/6 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150956 L/348.007/7 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150957 L/348.007/8 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150958 L/348.007/9 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
Titre : Contrat type des marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Medjahed Mohamed Tayeb, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2004 Importance : 226p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-807-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
1ère Partie:Le marché.
Chapitre I:Indications générales.
Chapitre II:Mode d'évaluation des prix et ouvrages à réaliser.
Chapitre III:Aspects financiers du marché.
Chapitre IV:Prescriptions générales.
Chapitre V:Signataires.
2ème Partie:Spécifications techniques et qualité des matériaux à réaliser.
Chapitre I:Provenance et qualité des matériaux.
Chapitre II:Mode d'exécution des travaux.
3ème Partie:Fiches de synthèses-Fiche analytiques.
*Annexe:Textes règlementairesContrat type des marchés publics [texte imprimé] / Medjahed Mohamed Tayeb, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2004 . - 226p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-66-807-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
1ère Partie:Le marché.
Chapitre I:Indications générales.
Chapitre II:Mode d'évaluation des prix et ouvrages à réaliser.
Chapitre III:Aspects financiers du marché.
Chapitre IV:Prescriptions générales.
Chapitre V:Signataires.
2ème Partie:Spécifications techniques et qualité des matériaux à réaliser.
Chapitre I:Provenance et qualité des matériaux.
Chapitre II:Mode d'exécution des travaux.
3ème Partie:Fiches de synthèses-Fiche analytiques.
*Annexe:Textes règlementairesExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06/109841 L/346.002/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit de la comptabilité publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Bissaad Ali, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2004 Importance : 229p Format : 23cm Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Note de contenu : Sommaire:
Première Partie:Le cadre générale de la comptabilité publique.
Chapitre 1:Les principes de la comptabilité publique.
Chapitre 2:Les agents d'execution des operations financières.
Deuxième Partie:L'execution des opérations financières publiques.
Chapitre 1:L’exécution des recettes publiques.
Chapitre 2:L’exécution des dépenses publiques.
Chapitre 3:Les opérations de trésorerie.Droit de la comptabilité publique [texte imprimé] / Bissaad Ali, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2004 . - 229p ; 23cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Note de contenu : Sommaire:
Première Partie:Le cadre générale de la comptabilité publique.
Chapitre 1:Les principes de la comptabilité publique.
Chapitre 2:Les agents d'execution des operations financières.
Deuxième Partie:L'execution des opérations financières publiques.
Chapitre 1:L’exécution des recettes publiques.
Chapitre 2:L’exécution des dépenses publiques.
Chapitre 3:Les opérations de trésorerie.Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05/99035 L/340.222/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 05/99036 L/340.222/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible Le droit de l'OMC & perspectives d'harmonisation du système algérien de défense commerciale / Medjahed Mohamed Tayeb
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