Titre :	Fiscalité et parafiscalité Algeriennes
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Benaissa Said,
Editeur :	Entreprise national du livre
Importance :	317p
Format :	24cm
Langues :	Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale :	657 Comptabilité
Résumé :	Sommaire:
Note de contenu :	Table des matieres: Introduction.p:9. a)Les recettes défiinitives du budget général de l'etat.p:15. 1-Ressources fiscales ordinaires.p:15. -Impots directs et taxes assimiliées.p:17. -Droits d'enrigistrement of taxes notariales.p:78. -Droits de timbre.p:94. -Taxes sur le chiffre d'affaires.p:104. -Impots indirects.p:151. -Produits des douanes. 2-Autres ressources ordinaires.p:175. -Produits de revenus des domaines.p:177. -Produits divers du budjet.p:229. -Versement des fonds de participation.p:231. 3-Fiscalité pétrolière.p:232. -Recettes d'ordre.p:236. b)Les recettes du budjet annaxe des P.et T.p:237. -Documents annaexés.p:239. -Dispositions fiscales et domaniales applicables aux E.P.E.p:250. d)Parafiscalité.p:251. *Addenda.p:291.

Fiscalité et parafiscalité Algeriennes [texte imprimé] / Benaissa Said,  . - [S.l.] : Entreprise national du livre, [s.d.] . - 317p ; 24cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)

Index. décimale :	657 Comptabilité
Résumé :	Sommaire:
Note de contenu :	Table des matieres: Introduction.p:9. a)Les recettes défiinitives du budget général de l'etat.p:15. 1-Ressources fiscales ordinaires.p:15. -Impots directs et taxes assimiliées.p:17. -Droits d'enrigistrement of taxes notariales.p:78. -Droits de timbre.p:94. -Taxes sur le chiffre d'affaires.p:104. -Impots indirects.p:151. -Produits des douanes. 2-Autres ressources ordinaires.p:175. -Produits de revenus des domaines.p:177. -Produits divers du budjet.p:229. -Versement des fonds de participation.p:231. 3-Fiscalité pétrolière.p:232. -Recettes d'ordre.p:236. b)Les recettes du budjet annaxe des P.et T.p:237. -Documents annaexés.p:239. -Dispositions fiscales et domaniales applicables aux E.P.E.p:250. d)Parafiscalité.p:251. *Addenda.p:291.