Titre :	La propriété intellectuelle : Le droit des marques, le droit 'autreur,le droit de brevets d'invention et des secrets commerciaux
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Bouchoux Deborah E.,
Editeur :	Nouveaux horizons
Année de publication :	2007
Importance :	427P
Format :	28cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-915236-67-5
Langues :	Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale :	340 Le droit
Note de contenu :	Sommaire: Première partie:Introduction à la propriété intellectuelle. Chapitre 1:Introduction au droit de la propriété intellectuelle. Deuxième partie:Le droit des marques. Chapitre 2:Fondements du droit des marques. Chapitre 3:Sélection et recherche de marques. Chapitre 4:Processus d'enregistrement d'une marque. Chapitre 5:Procédures postérieures à l'enregistrement. Chapitre 6:Contentieux inter partes;contrefaçon et dilution. Chapitre 7:Nouveaux développements dans le droit des marques. Chapitre 8:Le droit des marques au niveau international. Troisième partie:Le droit d'auteur. Chapitre 9:Fondements du régime juridique du droit d'auteur. Chapitre 10:L'objet du droit d'auteur. Chapitre 11:Les droits reconnus par le droit d'auteur. Chapitre 12:Propriété;transferts et durée du droit d'auteur. Chapitre 13:Enregistrement d'un droit d'auteur;consultation des archives du copyright office et notification d'un droit d'auteur. Chapitre 14:La violation du droit d'auteur. Chapitre 15:Évolution récente du droit d'auteur et loi la protection des puces de semi-conducteurs. Chapitre 16:Évolution internationale du droit d'auteur. Quatrième partie:Le droit des brevets d'invention. Chapitre 17:Fondements du droit des brevets d'invention. Chapitre 18:Recherches et demandes d'enregistrement de brevets. Chapitre 19:Propriété et transfert d'un brevet. Chapitre 20:Contrefaçon du brevet d'invention. Chapitre 21:Évolution récente du droit américain et du droit international. Cinquième partie:Le droit des secrets commerciaux et de la concurrence déloyale. Chapitre 22:Le droit des secrets commerciaux. Chapitre 23:Concurrence déloyale.

La propriété intellectuelle : Le droit des marques, le droit 'autreur,le droit de brevets d'invention et des secrets commerciaux [texte imprimé] / Bouchoux Deborah E.,  . - [S.l.] : Nouveaux horizons, 2007 . - 427P ; 28cm.
ISBN : 978-2-915236-67-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)

Index. décimale :

340 Le droit

Note de contenu :

Sommaire: Première partie:Introduction à la propriété intellectuelle. Chapitre 1:Introduction au droit de la propriété intellectuelle. Deuxième partie:Le droit des marques. Chapitre 2:Fondements du droit des marques. Chapitre 3:Sélection et recherche de marques. Chapitre 4:Processus d'enregistrement d'une marque. Chapitre 5:Procédures postérieures à l'enregistrement. Chapitre 6:Contentieux inter partes;contrefaçon et dilution. Chapitre 7:Nouveaux développements dans le droit des marques. Chapitre 8:Le droit des marques au niveau international. Troisième partie:Le droit d'auteur. Chapitre 9:Fondements du régime juridique du droit d'auteur. Chapitre 10:L'objet du droit d'auteur. Chapitre 11:Les droits reconnus par le droit d'auteur. Chapitre 12:Propriété;transferts et durée du droit d'auteur. Chapitre 13:Enregistrement d'un droit d'auteur;consultation des archives du copyright office et notification d'un droit d'auteur. Chapitre 14:La violation du droit d'auteur. Chapitre 15:Évolution récente du droit d'auteur et loi la protection des puces de semi-conducteurs. Chapitre 16:Évolution internationale du droit d'auteur. Quatrième partie:Le droit des brevets d'invention. Chapitre 17:Fondements du droit des brevets d'invention. Chapitre 18:Recherches et demandes d'enregistrement de brevets. Chapitre 19:Propriété et transfert d'un brevet. Chapitre 20:Contrefaçon du brevet d'invention. Chapitre 21:Évolution récente du droit américain et du droit international. Cinquième partie:Le droit des secrets commerciaux et de la concurrence déloyale. Chapitre 22:Le droit des secrets commerciaux. Chapitre 23:Concurrence déloyale.