| Titre : |
Codes des impôts : Codes des impôts directs et taxes assimillées, Codes des taxes sur le chiffre d'affaires, Codes des impôts directes, Codes de l'enregistrement,Codes des timbre. |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Berti Editions., |
| Editeur : |
Berti éditions |
| Année de publication : |
2001 |
| Importance : |
767P |
| Format : |
20cm |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
657 Comptabilité |
| Note de contenu : |
Table de matieres:
Code des impots directs .
Livre 1: Impots percus au profit de l'etat .
Titre1: Impot sur le reenu global.
Section 1:Dispositions générales.
Section 2 :Revenues imposables.
Section 3 : Déclaration des contribuables.
Section 4 :Calcul del'impot.
Section 5 :Retenue à la source de l'impot sur revenue globale.
Section 6 :Taxation d'office.
Section 7:Dispositions spéciales applicables en cas de cession,de cessation ou de décés.
Section 8 :Majorations à l'impot sur le revenu global.
Titre 2 : Impot sur les benefices des societes.
Titre 3 : Dispositions communes a l'impot sur le revenu et a l'impot sur les benefices des societes.
Livre 2 : Impositions directes percues au profit des collectivites locales.
Titre 1: dispositions generales .
Titre 2 :Versement forfaitaire.
Titre 3 : Taxe sur l'activite professionnelle .
Titre 4 : Droit specifique sur l'essence super et normale , le gas-oil , le petrole ainsi que sur les lubrifiants et les produits pharmaceutiques.
Titre 5 : Impositions percues au profit exclusif des communes .
Titre 6 : repartition du produit des impositions directes locales .
Livre 3 : Divers impots et taxes a affectation particuliere .
Titre 1 : Impot sur le patrimoine .
Titre 2 : Repartition des divers impots et taxtes .
Livre 4 : Dispositions diveres - roles - reclamations .
Titre 1 : Disposition generales .
Titre 2 : Roles et avertissements .
Titre 3 : Reclamations et degrevements .
Livre 5 : Recouvrement des impots et taxes .
Titre 1 : Exigibilite et paiement de l'impot .
Titre 2 : Obligations des tiers et privileges du tresor en matiere d'impots directs .
Titre 3 : Poursuites.
Code des impots indirects .
Titre 1 : Regles generales communes aux differents produits .
Titre 2 : Boissons et liqueurs .
Titre 3 : Sucres et glucoses servant a la preparation d'aperitifs a base de vin et produits assimilables .
Titre 4 : Tabacs .
Titre 5 : Allumettes chimiques ( abrogé ).
Ttre 6 : Droits de garantie et d'essai sur les matieres d'or, d'argent et de platine .
Titre 7 : Impot sur les poudres , dynamites et explosifs a l'oxygene liquide (abrogé) .
Titre 8 : Taxe a l'abattage et taxe additionnelle a la taxe a l' abattage .
Titre 9 : Taxe specifique additionnelle de soutien des prix (abrogé ) .
Titre 10 : Taxe pour usage des appareils recepteurs de radiodiffusion et de television .
Titre 11 : Recouvrement et contentieux .
Code des texes sur le chiffre d'affaires .
Livre 1 : La taxe sur la valeur ajoutee .
Chapitre 1 : Champ d'application .
Chapitre 2 : Regles d'assiette et taux .
Chapitre 3 : Deductions .
Chapitre 4 : Franchise et restitution .
Chapitre 5 : Obligations des redevables et controle .
Chapitre 6 : Modalites de declaration et de paiement.
Chapitre 7 : Regles de contentieux .
Chapitre 8 : prescription .
Chapitre 9 : Répartition du produit de la taxe sur la valeur ajoutée.
Livre 2 : Taxe spéciales chapitre unique .
Livre 3 : Dispositions diverses.
Code de l'enregistrement .
Titre 1 : Determination des droits applicables et modes d'enregistrement des actes .
Titre 2 : Determination des valeurs soumises aux droits proportionnels et progressifs .
Titre 3 : Delais d'enregistrement des actes et declarations .
Titre 4 : Services competents pour enregistrer les actes et mutations .
Titre 5 : Paiement des droits .
Titre 6 : Penalties et sanctions fiscales.
Titre 7 : Obligations des assujettis des agents publics de l’état .
Titre 8 : Prescriptions et restitutions .
Titre 9 : Fixation des droits .
Titre 10 : Actes enregistres en débet ou soumis a visa spécial .
Titre 11 : Exemptions .
Titre 12 : Dispositions diverses .
Titre 13 : Taxe spéciale sur les mutations onéreuses( abrogés).
Titre 14 : Taxe de publicité foncière .
Titre 15 : Recouvrement des droits .
Titre 16 : Taxes notariales .
Code du timbre .
Titre 1 : Dispositions générales .
Titre 2 : Timbre de dimension .
Titre 3 : Timbre des effets négociables et non négociables .
Titre 4 : Timbre de quittance .
Titre 5 : Timbre des affiches .
Titre 6 : Timbre des contrats de transport .
Titre 7 : Timbre des passeports .
Titre 8 : Timbre des permis de chasse.
Titre 9 : Timbre des permis de construire.
Titre 10 : Timbre des cartes d’identité et de séjour.
Titre 10 bis : Timbre des actes consulaires.
Titre 11 : Droit relatif à la conduite de véhicules.
Titre 11 bis : Taxe sur les transactions de véhicules.
Titre 11 ter : Taxe annuelle pour la possession de bateaux de plaisance et droit de timbre gradué sur les attestations d' assurances automobiles .
Titre 12 : Actes visés pour timbre en débet ou soumis à un visa spécial tenant lieu de visa pour timbre en débet .
Titre 13 BIS:Droit de timbre applicable au registre du commerce.
Titre 14: Exemptions.
Titre 15: Dispositions diverses.
Titre 16: Vignette sur les véhicules automobile. |
Codes des impôts : Codes des impôts directs et taxes assimillées, Codes des taxes sur le chiffre d'affaires, Codes des impôts directes, Codes de l'enregistrement,Codes des timbre. [texte imprimé] / Berti Editions., . - [S.l.] : Berti éditions, 2001 . - 767P ; 20cm. Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
657 Comptabilité |
| Note de contenu : |
Table de matieres:
Code des impots directs .
Livre 1: Impots percus au profit de l'etat .
Titre1: Impot sur le reenu global.
Section 1:Dispositions générales.
Section 2 :Revenues imposables.
Section 3 : Déclaration des contribuables.
Section 4 :Calcul del'impot.
Section 5 :Retenue à la source de l'impot sur revenue globale.
Section 6 :Taxation d'office.
Section 7:Dispositions spéciales applicables en cas de cession,de cessation ou de décés.
Section 8 :Majorations à l'impot sur le revenu global.
Titre 2 : Impot sur les benefices des societes.
Titre 3 : Dispositions communes a l'impot sur le revenu et a l'impot sur les benefices des societes.
Livre 2 : Impositions directes percues au profit des collectivites locales.
Titre 1: dispositions generales .
Titre 2 :Versement forfaitaire.
Titre 3 : Taxe sur l'activite professionnelle .
Titre 4 : Droit specifique sur l'essence super et normale , le gas-oil , le petrole ainsi que sur les lubrifiants et les produits pharmaceutiques.
Titre 5 : Impositions percues au profit exclusif des communes .
Titre 6 : repartition du produit des impositions directes locales .
Livre 3 : Divers impots et taxes a affectation particuliere .
Titre 1 : Impot sur le patrimoine .
Titre 2 : Repartition des divers impots et taxtes .
Livre 4 : Dispositions diveres - roles - reclamations .
Titre 1 : Disposition generales .
Titre 2 : Roles et avertissements .
Titre 3 : Reclamations et degrevements .
Livre 5 : Recouvrement des impots et taxes .
Titre 1 : Exigibilite et paiement de l'impot .
Titre 2 : Obligations des tiers et privileges du tresor en matiere d'impots directs .
Titre 3 : Poursuites.
Code des impots indirects .
Titre 1 : Regles generales communes aux differents produits .
Titre 2 : Boissons et liqueurs .
Titre 3 : Sucres et glucoses servant a la preparation d'aperitifs a base de vin et produits assimilables .
Titre 4 : Tabacs .
Titre 5 : Allumettes chimiques ( abrogé ).
Ttre 6 : Droits de garantie et d'essai sur les matieres d'or, d'argent et de platine .
Titre 7 : Impot sur les poudres , dynamites et explosifs a l'oxygene liquide (abrogé) .
Titre 8 : Taxe a l'abattage et taxe additionnelle a la taxe a l' abattage .
Titre 9 : Taxe specifique additionnelle de soutien des prix (abrogé ) .
Titre 10 : Taxe pour usage des appareils recepteurs de radiodiffusion et de television .
Titre 11 : Recouvrement et contentieux .
Code des texes sur le chiffre d'affaires .
Livre 1 : La taxe sur la valeur ajoutee .
Chapitre 1 : Champ d'application .
Chapitre 2 : Regles d'assiette et taux .
Chapitre 3 : Deductions .
Chapitre 4 : Franchise et restitution .
Chapitre 5 : Obligations des redevables et controle .
Chapitre 6 : Modalites de declaration et de paiement.
Chapitre 7 : Regles de contentieux .
Chapitre 8 : prescription .
Chapitre 9 : Répartition du produit de la taxe sur la valeur ajoutée.
Livre 2 : Taxe spéciales chapitre unique .
Livre 3 : Dispositions diverses.
Code de l'enregistrement .
Titre 1 : Determination des droits applicables et modes d'enregistrement des actes .
Titre 2 : Determination des valeurs soumises aux droits proportionnels et progressifs .
Titre 3 : Delais d'enregistrement des actes et declarations .
Titre 4 : Services competents pour enregistrer les actes et mutations .
Titre 5 : Paiement des droits .
Titre 6 : Penalties et sanctions fiscales.
Titre 7 : Obligations des assujettis des agents publics de l’état .
Titre 8 : Prescriptions et restitutions .
Titre 9 : Fixation des droits .
Titre 10 : Actes enregistres en débet ou soumis a visa spécial .
Titre 11 : Exemptions .
Titre 12 : Dispositions diverses .
Titre 13 : Taxe spéciale sur les mutations onéreuses( abrogés).
Titre 14 : Taxe de publicité foncière .
Titre 15 : Recouvrement des droits .
Titre 16 : Taxes notariales .
Code du timbre .
Titre 1 : Dispositions générales .
Titre 2 : Timbre de dimension .
Titre 3 : Timbre des effets négociables et non négociables .
Titre 4 : Timbre de quittance .
Titre 5 : Timbre des affiches .
Titre 6 : Timbre des contrats de transport .
Titre 7 : Timbre des passeports .
Titre 8 : Timbre des permis de chasse.
Titre 9 : Timbre des permis de construire.
Titre 10 : Timbre des cartes d’identité et de séjour.
Titre 10 bis : Timbre des actes consulaires.
Titre 11 : Droit relatif à la conduite de véhicules.
Titre 11 bis : Taxe sur les transactions de véhicules.
Titre 11 ter : Taxe annuelle pour la possession de bateaux de plaisance et droit de timbre gradué sur les attestations d' assurances automobiles .
Titre 12 : Actes visés pour timbre en débet ou soumis à un visa spécial tenant lieu de visa pour timbre en débet .
Titre 13 BIS:Droit de timbre applicable au registre du commerce.
Titre 14: Exemptions.
Titre 15: Dispositions diverses.
Titre 16: Vignette sur les véhicules automobile. |
|
Affiner la recherche Interroger des sources externes
