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Auteur Benaissa Said |
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Titre : Fiscalité et parafiscalité Algeriennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Benaissa Said, Editeur : Entreprise national du livre Importance : 317p Format : 24cm Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 657 Comptabilité Résumé : Sommaire: Note de contenu : Table des matieres:
Introduction.p:9.
a)Les recettes défiinitives du budget général de l'etat.p:15.
1-Ressources fiscales ordinaires.p:15.
-Impots directs et taxes assimiliées.p:17.
-Droits d'enrigistrement of taxes notariales.p:78.
-Droits de timbre.p:94.
-Taxes sur le chiffre d'affaires.p:104.
-Impots indirects.p:151.
-Produits des douanes.
2-Autres ressources ordinaires.p:175.
-Produits de revenus des domaines.p:177.
-Produits divers du budjet.p:229.
-Versement des fonds de participation.p:231.
3-Fiscalité pétrolière.p:232.
-Recettes d'ordre.p:236.
b)Les recettes du budjet annaxe des P.et T.p:237.
-Documents annaexés.p:239.
-Dispositions fiscales et domaniales applicables aux E.P.E.p:250.
d)Parafiscalité.p:251.
*Addenda.p:291.
Fiscalité et parafiscalité Algeriennes [texte imprimé] / Benaissa Said, . - [S.l.] : Entreprise national du livre, [s.d.] . - 317p ; 24cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 657 Comptabilité Résumé : Sommaire: Note de contenu : Table des matieres:
Introduction.p:9.
a)Les recettes défiinitives du budget général de l'etat.p:15.
1-Ressources fiscales ordinaires.p:15.
-Impots directs et taxes assimiliées.p:17.
-Droits d'enrigistrement of taxes notariales.p:78.
-Droits de timbre.p:94.
-Taxes sur le chiffre d'affaires.p:104.
-Impots indirects.p:151.
-Produits des douanes.
2-Autres ressources ordinaires.p:175.
-Produits de revenus des domaines.p:177.
-Produits divers du budjet.p:229.
-Versement des fonds de participation.p:231.
3-Fiscalité pétrolière.p:232.
-Recettes d'ordre.p:236.
b)Les recettes du budjet annaxe des P.et T.p:237.
-Documents annaexés.p:239.
-Dispositions fiscales et domaniales applicables aux E.P.E.p:250.
d)Parafiscalité.p:251.
*Addenda.p:291.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 93/44208 L/657.017/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 93/44217 L/657.017/10 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 93/44254 L/657.017/11 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 93/44209 L/657.017/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 93/44210 L/657.017/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 93/44211 L/657.017/4 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 93/44212 L/657.017/5 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 93/44213 L/657.017/6 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 93/44214 L/657.017/7 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 93/44215 L/657.017/8 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 93/44216 L/657.017/9 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
