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Auteur Medjahed Mohamed Tayeb |
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Titre : Contrat type des marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Medjahed Mohamed Tayeb, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2004 Importance : 226p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-807-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
1ère Partie:Le marché.
Chapitre I:Indications générales.
Chapitre II:Mode d'évaluation des prix et ouvrages à réaliser.
Chapitre III:Aspects financiers du marché.
Chapitre IV:Prescriptions générales.
Chapitre V:Signataires.
2ème Partie:Spécifications techniques et qualité des matériaux à réaliser.
Chapitre I:Provenance et qualité des matériaux.
Chapitre II:Mode d'exécution des travaux.
3ème Partie:Fiches de synthèses-Fiche analytiques.
*Annexe:Textes règlementairesContrat type des marchés publics [texte imprimé] / Medjahed Mohamed Tayeb, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2004 . - 226p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-66-807-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
1ère Partie:Le marché.
Chapitre I:Indications générales.
Chapitre II:Mode d'évaluation des prix et ouvrages à réaliser.
Chapitre III:Aspects financiers du marché.
Chapitre IV:Prescriptions générales.
Chapitre V:Signataires.
2ème Partie:Spécifications techniques et qualité des matériaux à réaliser.
Chapitre I:Provenance et qualité des matériaux.
Chapitre II:Mode d'exécution des travaux.
3ème Partie:Fiches de synthèses-Fiche analytiques.
*Annexe:Textes règlementairesExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06/109841 L/346.002/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt Le droit de l'OMC & perspectives d'harmonisation du système algérien de défense commerciale / Medjahed Mohamed Tayeb
Titre : Le droit de l'OMC & perspectives d'harmonisation du système algérien de défense commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Medjahed Mohamed Tayeb, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2008 Importance : 309p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-65-224-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Sommaire: Note de contenu : Sommaire:
1ére.Partie:Le système de défence commerciale de l'omc.
Chapitre 1:Apercu générale sur certains accords de l'omc assujettis aux règles et procédures de règlement des différends.
Chapitre 2:Interprétation de certains aspects de pratiques d'enquetes et techniques d'investigations conformes aux règles du droit de l'omc.
2éme Partie:Dispositif législatif de défense commerciale prévu par l'lgérie dans le cadre de son processus d'accession à l'omc.
Chapitre 1:Perspectives d'adhésion de l'Algérie à l'OMC
Chapitre 2:Prise en charge du nouveaux système Algérien de défense commerciale.
*Bibliographie.
*Annexes.Le droit de l'OMC & perspectives d'harmonisation du système algérien de défense commerciale [texte imprimé] / Medjahed Mohamed Tayeb, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2008 . - 309p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-65-224-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Sommaire: Note de contenu : Sommaire:
1ére.Partie:Le système de défence commerciale de l'omc.
Chapitre 1:Apercu générale sur certains accords de l'omc assujettis aux règles et procédures de règlement des différends.
Chapitre 2:Interprétation de certains aspects de pratiques d'enquetes et techniques d'investigations conformes aux règles du droit de l'omc.
2éme Partie:Dispositif législatif de défense commerciale prévu par l'lgérie dans le cadre de son processus d'accession à l'omc.
Chapitre 1:Perspectives d'adhésion de l'Algérie à l'OMC
Chapitre 2:Prise en charge du nouveaux système Algérien de défense commerciale.
*Bibliographie.
*Annexes.Réservation
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Exemplaires (9)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/150940 L/343.012/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 09/150941 L/343.012/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150942 L/343.012/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150943 L/343.012/4 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150944 L/343.012/5 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150945 L/343.012/6 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150946 L/343.012/7 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150947 L/343.012/8 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150948 L/343.012/9 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
Titre : Les recours commerciaux aux termes des accords de L'OMC Type de document : texte imprimé Auteurs : Medjahed Mohamed Tayeb, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2003 Importance : 242p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-753-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Sommaire: Note de contenu : 'Sommaire:
1ére.Partie:Les recours commerciaux.
Chapitre 1:Règlement des différends commerciaux.
Chapitre 2:Dumping & mesures antidumping/subvention & mesures Compensatoires.
Chapitre 3:Mesures de sauvegarde.
Chapitre 4:Mesures compensatoires.
Chapitre 5:Les différences de recours entre les trois accords de L'OMC.
2éme.Partie:La methode américaine du commerce & de la commerce & de la commission;(U.S.I.T.C).
Chapitre 1:Désignation des institutions compétentes a traier les différends commerciaux.
Chapitre 2:La législation américaine sur les D.A./D.C.
Chapitre 3:Procédures d’enquête.
3ème Partie:Étude de cas (Projet de requête ISPAT -Annaba).
*Bibliographie.Les recours commerciaux aux termes des accords de L'OMC [texte imprimé] / Medjahed Mohamed Tayeb, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2003 . - 242p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-66-753-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Sommaire: Note de contenu : 'Sommaire:
1ére.Partie:Les recours commerciaux.
Chapitre 1:Règlement des différends commerciaux.
Chapitre 2:Dumping & mesures antidumping/subvention & mesures Compensatoires.
Chapitre 3:Mesures de sauvegarde.
Chapitre 4:Mesures compensatoires.
Chapitre 5:Les différences de recours entre les trois accords de L'OMC.
2éme.Partie:La methode américaine du commerce & de la commerce & de la commission;(U.S.I.T.C).
Chapitre 1:Désignation des institutions compétentes a traier les différends commerciaux.
Chapitre 2:La législation américaine sur les D.A./D.C.
Chapitre 3:Procédures d’enquête.
3ème Partie:Étude de cas (Projet de requête ISPAT -Annaba).
*Bibliographie.Réservation
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Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05/99044 L/343.003/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 05/99045 L/343.003/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 05/99046 L/343.003/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
