| Titre : |
La propriété intellectuelle : Le droit des marques, le droit 'autreur,le droit de brevets d'invention et des secrets commerciaux |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Bouchoux Deborah E., |
| Editeur : |
Nouveaux horizons |
| Année de publication : |
2007 |
| Importance : |
427P |
| Format : |
28cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-915236-67-5 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Note de contenu : |
Sommaire:
Première partie:Introduction à la propriété intellectuelle.
Chapitre 1:Introduction au droit de la propriété intellectuelle.
Deuxième partie:Le droit des marques.
Chapitre 2:Fondements du droit des marques.
Chapitre 3:Sélection et recherche de marques.
Chapitre 4:Processus d'enregistrement d'une marque.
Chapitre 5:Procédures postérieures à l'enregistrement.
Chapitre 6:Contentieux inter partes;contrefaçon et dilution.
Chapitre 7:Nouveaux développements dans le droit des marques.
Chapitre 8:Le droit des marques au niveau international.
Troisième partie:Le droit d'auteur.
Chapitre 9:Fondements du régime juridique du droit d'auteur.
Chapitre 10:L'objet du droit d'auteur.
Chapitre 11:Les droits reconnus par le droit d'auteur.
Chapitre 12:Propriété;transferts et durée du droit d'auteur.
Chapitre 13:Enregistrement d'un droit d'auteur;consultation des archives du copyright office et notification d'un droit d'auteur.
Chapitre 14:La violation du droit d'auteur.
Chapitre 15:Évolution récente du droit d'auteur et loi la protection des puces de semi-conducteurs.
Chapitre 16:Évolution internationale du droit d'auteur.
Quatrième partie:Le droit des brevets d'invention.
Chapitre 17:Fondements du droit des brevets d'invention.
Chapitre 18:Recherches et demandes d'enregistrement de brevets.
Chapitre 19:Propriété et transfert d'un brevet.
Chapitre 20:Contrefaçon du brevet d'invention.
Chapitre 21:Évolution récente du droit américain et du droit international.
Cinquième partie:Le droit des secrets commerciaux et de la concurrence déloyale.
Chapitre 22:Le droit des secrets commerciaux.
Chapitre 23:Concurrence déloyale.
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La propriété intellectuelle : Le droit des marques, le droit 'autreur,le droit de brevets d'invention et des secrets commerciaux [texte imprimé] / Bouchoux Deborah E., . - [S.l.] : Nouveaux horizons, 2007 . - 427P ; 28cm. ISBN : 978-2-915236-67-5 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Note de contenu : |
Sommaire:
Première partie:Introduction à la propriété intellectuelle.
Chapitre 1:Introduction au droit de la propriété intellectuelle.
Deuxième partie:Le droit des marques.
Chapitre 2:Fondements du droit des marques.
Chapitre 3:Sélection et recherche de marques.
Chapitre 4:Processus d'enregistrement d'une marque.
Chapitre 5:Procédures postérieures à l'enregistrement.
Chapitre 6:Contentieux inter partes;contrefaçon et dilution.
Chapitre 7:Nouveaux développements dans le droit des marques.
Chapitre 8:Le droit des marques au niveau international.
Troisième partie:Le droit d'auteur.
Chapitre 9:Fondements du régime juridique du droit d'auteur.
Chapitre 10:L'objet du droit d'auteur.
Chapitre 11:Les droits reconnus par le droit d'auteur.
Chapitre 12:Propriété;transferts et durée du droit d'auteur.
Chapitre 13:Enregistrement d'un droit d'auteur;consultation des archives du copyright office et notification d'un droit d'auteur.
Chapitre 14:La violation du droit d'auteur.
Chapitre 15:Évolution récente du droit d'auteur et loi la protection des puces de semi-conducteurs.
Chapitre 16:Évolution internationale du droit d'auteur.
Quatrième partie:Le droit des brevets d'invention.
Chapitre 17:Fondements du droit des brevets d'invention.
Chapitre 18:Recherches et demandes d'enregistrement de brevets.
Chapitre 19:Propriété et transfert d'un brevet.
Chapitre 20:Contrefaçon du brevet d'invention.
Chapitre 21:Évolution récente du droit américain et du droit international.
Cinquième partie:Le droit des secrets commerciaux et de la concurrence déloyale.
Chapitre 22:Le droit des secrets commerciaux.
Chapitre 23:Concurrence déloyale.
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