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Auteur Alloum M.Tahar |
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Titre : Le régime foncier en algérie Type de document : texte imprimé Auteurs : Alloum M.Tahar, Editeur : Labrairie du Liban Année de publication : 2004 Importance : 129 p Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9947-0-0609-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 332 Economie financière : finances publiques, classer à 336 Note de contenu : Sommaire:
Première partie:Le régime foncier avant l'indépendance.
Chapitre 1:L'organisation foncière en droit islamique.
Chapitre 2: Statut particulier des terres résultant de la coutume.
Chapitre 3: Le régime foncier sous la domination turque.
Chapitre 4: Le régime foncier durant la colonisation française.
Seconde partie: Le système foncier depuis l'indépendance.
Chapitre 1 : indépendance biens vacants et révolution agraire.
Chapitre 2 :Les opérations de constations des droits de propriété privé sur une terre agricole ou à vocation
o
agricole.
Chapitre 3 :Constations du droit de propriété par l'établissement du cadastre général et par l'institution du livre foncier.Le régime foncier en algérie [texte imprimé] / Alloum M.Tahar, . - [S.l.] : Labrairie du Liban, 2004 . - 129 p ; 23 cm.
ISBN : 978-9947-0-0609-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 332 Economie financière : finances publiques, classer à 336 Note de contenu : Sommaire:
Première partie:Le régime foncier avant l'indépendance.
Chapitre 1:L'organisation foncière en droit islamique.
Chapitre 2: Statut particulier des terres résultant de la coutume.
Chapitre 3: Le régime foncier sous la domination turque.
Chapitre 4: Le régime foncier durant la colonisation française.
Seconde partie: Le système foncier depuis l'indépendance.
Chapitre 1 : indépendance biens vacants et révolution agraire.
Chapitre 2 :Les opérations de constations des droits de propriété privé sur une terre agricole ou à vocation
o
agricole.
Chapitre 3 :Constations du droit de propriété par l'établissement du cadastre général et par l'institution du livre foncier.Réservation
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