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348 : Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires |
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Titre : Code algérien des assurances : Textes d'application, jurisprudence et textes complémentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Mabrouk Hocine, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2006 Importance : 198p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-927-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
Titre I: Des assurances terrestres.
Chapitre I: Dispositions générale.
Chapitre II: Des assurances de dommages.
Chapitre III: Des assurances de personnes et de capitalisation.
Titre II: Des assurances maritimes.
Chapitre I:Dispositions générales.
Chapitre II: Dispositions communes aux assurances maritimes.
Chapitre III: Disposition spéciales aux assurances maritimes.
Titre III: Des assurances aériennes.
Chapitre I: Disposition générales.
Chapitre II: De l'assurance des risques d'aéronefs.
Chapitre III: De l'assurance des marchandises transportées.Code algérien des assurances : Textes d'application, jurisprudence et textes complémentaires [texte imprimé] / Mabrouk Hocine, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2006 . - 198p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-66-927-3
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
Titre I: Des assurances terrestres.
Chapitre I: Dispositions générale.
Chapitre II: Des assurances de dommages.
Chapitre III: Des assurances de personnes et de capitalisation.
Titre II: Des assurances maritimes.
Chapitre I:Dispositions générales.
Chapitre II: Dispositions communes aux assurances maritimes.
Chapitre III: Disposition spéciales aux assurances maritimes.
Titre III: Des assurances aériennes.
Chapitre I: Disposition générales.
Chapitre II: De l'assurance des risques d'aéronefs.
Chapitre III: De l'assurance des marchandises transportées.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/150895 L/348.005/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 09/150904 L/348.005/10 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150905 L/348.005/11 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150906 L/348.005/12 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150907 L/348.005/13 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150908 L/348.005/14 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150896 L/348.005/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150897 L/348.005/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150898 L/348.005/4 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150899 L/348.005/5 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150900 L/348.005/6 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150901 L/348.005/7 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150902 L/348.005/8 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150903 L/348.005/9 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
Titre : Code bancaire algérien : Textes d'application, jurisprudence et textes complémentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Mabrouk Hocine, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2007 Importance : 291p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-928-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
I: De la monnaie et du crédit.
Livre I:De la monnaie.
Livre II:Structure;organisation et opérations de la banque d'Algerie.
Titre I:Disposition générale.
Titre II:Gestion et surveillance de la banque d'Algérie.
Chapitre 1:Direction de la banque d'Algérie.
Chapitre 2:Administration de la banque d'Algérie.
Chapitre 3:Surveillance et contrôle de la banque d'Algérie par le censorat.
Chapitre 4:Comptes annuels et publication.
Chapitre 5:Exemptions et privilèges.
Livre III:Attributions et opérations de la banque d'Algérie.
Titre I:Attributions générales.
Titre II:Émission de la monnaie.
Titre III:Opérations.
Livre IV:Le conseil de la monnaie et du crédit.
Titre I:Composition du conseil de la monnaie et du crédit.
Titre II:Attribution du conseil.
Livre V:Organisation bancaire.
Titre I:Définitions.
Titre II:Opérations.
Titre III:Interdictions.
Titre IV:Autorisation et agrément.
Titre V:Organisation de la profession.
Livre VI:Contrôle des banques et établissements financiers.
Livre VII:Changes et mouvement de capitaux.
Livre VIII:Sanctions pénales.Code bancaire algérien : Textes d'application, jurisprudence et textes complémentaires [texte imprimé] / Mabrouk Hocine, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2007 . - 291p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-66-928-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
I: De la monnaie et du crédit.
Livre I:De la monnaie.
Livre II:Structure;organisation et opérations de la banque d'Algerie.
Titre I:Disposition générale.
Titre II:Gestion et surveillance de la banque d'Algérie.
Chapitre 1:Direction de la banque d'Algérie.
Chapitre 2:Administration de la banque d'Algérie.
Chapitre 3:Surveillance et contrôle de la banque d'Algérie par le censorat.
Chapitre 4:Comptes annuels et publication.
Chapitre 5:Exemptions et privilèges.
Livre III:Attributions et opérations de la banque d'Algérie.
Titre I:Attributions générales.
Titre II:Émission de la monnaie.
Titre III:Opérations.
Livre IV:Le conseil de la monnaie et du crédit.
Titre I:Composition du conseil de la monnaie et du crédit.
Titre II:Attribution du conseil.
Livre V:Organisation bancaire.
Titre I:Définitions.
Titre II:Opérations.
Titre III:Interdictions.
Titre IV:Autorisation et agrément.
Titre V:Organisation de la profession.
Livre VI:Contrôle des banques et établissements financiers.
Livre VII:Changes et mouvement de capitaux.
Livre VIII:Sanctions pénales.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/150910 L/348.006/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 09/150919 L/348.006/10 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150920 L/348.006/11 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150921 L/348.006/12 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150922 L/348.006/13 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150923 L/348.006/14 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150911 L/348.006/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150912 L/348.006/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150913 L/348.006/4 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150914 L/348.006/5 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150915 L/348.006/6 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150916 L/348.006/7 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150917 L/348.006/8 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150918 L/348.006/9 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
Titre : Code de la propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Mabrouk Hocine, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2007 Importance : 307p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-65-099-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
Première Partie:La propriété industrielle.
I- Conventions.
II- Dessins et modèles.
III- Appellations d'origine.
IV- Règles générales de protection du consommateur.
V- Dépôt légal.
VI- Marques.
VII- Brevets d'invention.
VIII- Protection des schémas de configuration des circuits intégres.
IX- Code des douanes.
X- Organe de régulation de la propriété industrielle.
Deuxième Partie:La propriété littéraire et artistique.
I-Convention de berne portant protection des oueres littéraires et artistiques.
II-Droits d'auteur et droits voisins.
III-Organe de régulation de la propriété littéraire et artistique.Code de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Mabrouk Hocine, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2007 . - 307p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-65-099-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : Sommaire:
Première Partie:La propriété industrielle.
I- Conventions.
II- Dessins et modèles.
III- Appellations d'origine.
IV- Règles générales de protection du consommateur.
V- Dépôt légal.
VI- Marques.
VII- Brevets d'invention.
VIII- Protection des schémas de configuration des circuits intégres.
IX- Code des douanes.
X- Organe de régulation de la propriété industrielle.
Deuxième Partie:La propriété littéraire et artistique.
I-Convention de berne portant protection des oueres littéraires et artistiques.
II-Droits d'auteur et droits voisins.
III-Organe de régulation de la propriété littéraire et artistique.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/150950 L/348.007/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 09/150959 L/348.007/10 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150960 L/348.007/11 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150961 L/348.007/12 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150962 L/348.007/13 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150963 L/348.007/14 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150951 L/348.007/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150952 L/348.007/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150953 L/348.007/4 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150954 L/348.007/5 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150955 L/348.007/6 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150956 L/348.007/7 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150957 L/348.007/8 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150958 L/348.007/9 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
Titre : المدونة البنكية الجزائرية : مع النصوص التطبيقية و الإجتهاد القضائي و النصوص المتممة Type de document : texte imprimé Auteurs : حسين مبروك, Editeur : دار هومة Année de publication : 2006 Importance : 284ص Format : 22.5سم ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-923-5 Langues : Arabe (ara) Langues originales : Arabe (ara) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : المحتويات:
أولا : النقد والقرض.ص6
الكتاب الأول: النقد.ص6.
الكتاب الثاني: هيكل بنك الجزائر وتنظيمه وعملياته.ص7.
الفصل الأول: إدارة بنك الجزائر.ص8.
الفصل الثاني: إدارة بنك الجزائري.ص9.
الفصل الثالث: حراسة بنك الجزائر ورقابته هيئة المراقبة.ص11.
الفصل الرابع: الحسابات السنوية والمنشورات.ص12.
الفصل الخامس: الإعفاءات والإمتيازات.ص13.
الكتاب الثالث: صلاحيات بنك الجزائر وعملياته.ص13.
الكتاب الرابع: مجلس النقد والقرض.ص29.
الكتاب الخامس:التنظيم المصرفي.ص100.
الكتاب السادس:مراقبة البنوك والمؤسسات المالية.ص119.
الكتاب السابع: الصرف وحركات رؤوس الأموال.ص162.
الكتاب الثامن: العقوبات الجزائية.ص189.
ثانيا: شروط فتح حسابات بالعملة الصعبة القابلة للتحويل للأشخاص المعنويين وسيرها.ص192.
ثالثا : الوكلاء المعتمدون.ص201.
رابعا : حسابات المواطنين المقيمين بالعملة الصعبة قابلة للتحويل.ص211.
خامسا: الإعتماد الإيجاري.ص216.
الفصل الاول: تعريف عمليات الإعتماد التجاري.ص216.
الفصل الثاني: عقد الإعتماد التجاري.ص224.
الفصل الثالث:التكييف القانوني لعقد الإعتماد التجاري خصائصه ومحتواه.ص225.
حقوق وإلتزامات الأطراف المعنية بعقد الإعتماد الإيجاري للأصول المنقولة وغير المنقولة.ص228.
الفصل الأول: حقوق المؤجر وإمتيازاته القانونية.ص228.
الفصل الثاني:حقوق المتعاقدين وإلتزماتهم في إطار عقد إعتماد إيجاري للأصول المنقولة.ص231.
الفصل الثالث:حقوق المتعاقدين وإلتزماتهم في إطار عقد إعتماد إيجاري للأصول الغير المنقولة.ص232.
خامسا: جباية الإعتماد الإيجاري.ص236.
سادسا: عقد تحويل الفاتورة.ص240.
سابعا: قمع مخالفة تشريع الصرف.ص245.
ثامنا: الوقاية من تبييض الأموال وتمويل الإرهاب ومكافحتهما.ص260.
نصوص تطبيقية (حسب الترتيب الزمني)المدونة البنكية الجزائرية : مع النصوص التطبيقية و الإجتهاد القضائي و النصوص المتممة [texte imprimé] / حسين مبروك, . - [S.l.] : دار هومة, 2006 . - 284ص ; 22.5سم.
ISBN : 978-9961-66-923-5
Langues : Arabe (ara) Langues originales : Arabe (ara)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Note de contenu : المحتويات:
أولا : النقد والقرض.ص6
الكتاب الأول: النقد.ص6.
الكتاب الثاني: هيكل بنك الجزائر وتنظيمه وعملياته.ص7.
الفصل الأول: إدارة بنك الجزائر.ص8.
الفصل الثاني: إدارة بنك الجزائري.ص9.
الفصل الثالث: حراسة بنك الجزائر ورقابته هيئة المراقبة.ص11.
الفصل الرابع: الحسابات السنوية والمنشورات.ص12.
الفصل الخامس: الإعفاءات والإمتيازات.ص13.
الكتاب الثالث: صلاحيات بنك الجزائر وعملياته.ص13.
الكتاب الرابع: مجلس النقد والقرض.ص29.
الكتاب الخامس:التنظيم المصرفي.ص100.
الكتاب السادس:مراقبة البنوك والمؤسسات المالية.ص119.
الكتاب السابع: الصرف وحركات رؤوس الأموال.ص162.
الكتاب الثامن: العقوبات الجزائية.ص189.
ثانيا: شروط فتح حسابات بالعملة الصعبة القابلة للتحويل للأشخاص المعنويين وسيرها.ص192.
ثالثا : الوكلاء المعتمدون.ص201.
رابعا : حسابات المواطنين المقيمين بالعملة الصعبة قابلة للتحويل.ص211.
خامسا: الإعتماد الإيجاري.ص216.
الفصل الاول: تعريف عمليات الإعتماد التجاري.ص216.
الفصل الثاني: عقد الإعتماد التجاري.ص224.
الفصل الثالث:التكييف القانوني لعقد الإعتماد التجاري خصائصه ومحتواه.ص225.
حقوق وإلتزامات الأطراف المعنية بعقد الإعتماد الإيجاري للأصول المنقولة وغير المنقولة.ص228.
الفصل الأول: حقوق المؤجر وإمتيازاته القانونية.ص228.
الفصل الثاني:حقوق المتعاقدين وإلتزماتهم في إطار عقد إعتماد إيجاري للأصول المنقولة.ص231.
الفصل الثالث:حقوق المتعاقدين وإلتزماتهم في إطار عقد إعتماد إيجاري للأصول الغير المنقولة.ص232.
خامسا: جباية الإعتماد الإيجاري.ص236.
سادسا: عقد تحويل الفاتورة.ص240.
سابعا: قمع مخالفة تشريع الصرف.ص245.
ثامنا: الوقاية من تبييض الأموال وتمويل الإرهاب ومكافحتهما.ص260.
نصوص تطبيقية (حسب الترتيب الزمني)Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 07/115208 A/348.011/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 09/150311 A/348.011/10 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150312 A/348.011/11 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150313 A/348.011/12 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150314 A/348.011/13 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150315 A/348.011/14 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150316 A/348.011/15 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150317 A/348.011/16 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150318 A/348.011/17 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150319 A/348.011/18 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150320 A/348.011/19 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 07/115209 A/348.011/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150321 A/348.011/20 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150322 A/348.011/21 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150323 A/348.011/22 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150324 A/348.011/23 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 07/115210 A/348.011/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150305 A/348.011/4 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150306 A/348.011/5 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150307 A/348.011/6 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150308 A/348.011/7 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150309 A/348.011/8 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 09/150310 A/348.011/9 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
