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346.01 Droit des personnes et de la familleOuvrages de la bibliothèque en indexation 346
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Titre : Les aspects juridiques et acquisitions bancaires nationales et européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Damy Grégory, Editeur : Litec groupe LexisNexis Année de publication : 2005 Importance : 581p Format : 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0646-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Table des matières:
I : Aux sources des concentrations bancaires.
II : La situation contemporaine du mouvement de concentration bancaire.
III: Méthodologie pour une nouvelle approche des concentrations bancaires.
Premièrte partie: La consécration juridique de la spécifité bancaire et financière.
Titre 1: La prise en compte de la spécifité bancaire et financière dans les mécanismes de concentration.
Titre 2 : La spécifité des controles légitimée par la protection du sysdtème bancaire et financier.
Deuxième partie: Le recul progressif de la spécifié bancaire.
Titre 1: Le recul progressif de la Table des matières:
I : Aux sources des concentrations bancaires.
II : La situation contemporaine du mouvement de concentration bancaire.
III: Méthodologie pour une nouvelle approche des concentrations bancaires.
Premièrte partie: La consécration juridique de la spécifité bancaire et financière.
Titre 1: La prise en compte de la spécifité bancaire et financière dans les mécanismes de concentration.
Titre 2 : La spécifité des controles légitimée par la protection du sysdtème bancaire et financier.
Deuxième partie: Le recul progressif de la Table des matières:
I : Aux sources des concentrations bancaires.
II : La situation contemporaine du mouvement de concentration bancaire.
III: Méthodologie pour une nouvelle approche des concentrations bancaires.
Premièrte partie: La consécration juridique de la spécifité bancaire et financière.
Titre 1: La prise en compte de la spécifité bancaire et financière dans les mécanismes de concentration.
Titre 2 : La spécifité des controles légitimée par la protection du sysdtème bancaire et financier.
Deuxième partie: Le recul progressif de la spécifité bancaire.
Titre 1: Le recul progressif de la spécifité du contrôle en droit de la concurrence.
Titre 2: L'exclusion de la spécifité concernant les effets des concentrations bancaire bancaire.
Titre 1: Le recul progressif de la spécifité du contrôle en droit de la concurrence.
Titre 2: L'exclusion de la spécifité concernant les effets des concentrations bancaire du contrôle en droit de la concurrence.
Titre 2: L'exclusion de la spécifité concernant les effets des concentrations bancaireLes aspects juridiques et acquisitions bancaires nationales et européennes [texte imprimé] / Damy Grégory, . - [S.l.] : Litec groupe LexisNexis, 2005 . - 581p ; 24cm.
ISBN : 978-2-7110-0646-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Table des matières:
I : Aux sources des concentrations bancaires.
II : La situation contemporaine du mouvement de concentration bancaire.
III: Méthodologie pour une nouvelle approche des concentrations bancaires.
Premièrte partie: La consécration juridique de la spécifité bancaire et financière.
Titre 1: La prise en compte de la spécifité bancaire et financière dans les mécanismes de concentration.
Titre 2 : La spécifité des controles légitimée par la protection du sysdtème bancaire et financier.
Deuxième partie: Le recul progressif de la spécifié bancaire.
Titre 1: Le recul progressif de la Table des matières:
I : Aux sources des concentrations bancaires.
II : La situation contemporaine du mouvement de concentration bancaire.
III: Méthodologie pour une nouvelle approche des concentrations bancaires.
Premièrte partie: La consécration juridique de la spécifité bancaire et financière.
Titre 1: La prise en compte de la spécifité bancaire et financière dans les mécanismes de concentration.
Titre 2 : La spécifité des controles légitimée par la protection du sysdtème bancaire et financier.
Deuxième partie: Le recul progressif de la Table des matières:
I : Aux sources des concentrations bancaires.
II : La situation contemporaine du mouvement de concentration bancaire.
III: Méthodologie pour une nouvelle approche des concentrations bancaires.
Premièrte partie: La consécration juridique de la spécifité bancaire et financière.
Titre 1: La prise en compte de la spécifité bancaire et financière dans les mécanismes de concentration.
Titre 2 : La spécifité des controles légitimée par la protection du sysdtème bancaire et financier.
Deuxième partie: Le recul progressif de la spécifité bancaire.
Titre 1: Le recul progressif de la spécifité du contrôle en droit de la concurrence.
Titre 2: L'exclusion de la spécifité concernant les effets des concentrations bancaire bancaire.
Titre 1: Le recul progressif de la spécifité du contrôle en droit de la concurrence.
Titre 2: L'exclusion de la spécifité concernant les effets des concentrations bancaire du contrôle en droit de la concurrence.
Titre 2: L'exclusion de la spécifité concernant les effets des concentrations bancaireExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/237711 L/346.042/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt
Titre : Autorité de controle prudentiel. Type de document : texte imprimé Auteurs : Bouretz Emmanuelle, Editeur : Revue Banque éditions Année de publication : 2010 Importance : 128p Format : 20cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86325-556-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
Chapitre 1: nature juridique, organisation et mode de fonctionnement.
-Section 1 : Nature juridique.
-Section 2 : Organisation et mode de fonctionnement.
Chapitre 2 : Professionnels assujettis.
- Section 1 : Assujettis du secteur de la banque.
- Section 2 : Assujettis du secteur de l'assurance.
- Section 3 : Assujettis du secteur de l'intermédiation en assurance et réassurance..
- Section 4 : Assujettis du secteur de l-intermédiation en opérations de banque et en services de paiement.
Chapitre 3:
Missions et pouvoirs de services des missions.
- Section 1: Missions.
- Section 2 : Pouvoirs au service des missions.
- Sous-Section 2 : Pouvoirs de police administrative.
- Sous-Section 3 : Pouvoir disciplinaire.
* Bibliographie.Autorité de controle prudentiel. [texte imprimé] / Bouretz Emmanuelle, . - [S.l.] : Revue Banque éditions, 2010 . - 128p ; 20cm.
ISBN : 978-2-86325-556-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
Chapitre 1: nature juridique, organisation et mode de fonctionnement.
-Section 1 : Nature juridique.
-Section 2 : Organisation et mode de fonctionnement.
Chapitre 2 : Professionnels assujettis.
- Section 1 : Assujettis du secteur de la banque.
- Section 2 : Assujettis du secteur de l'assurance.
- Section 3 : Assujettis du secteur de l'intermédiation en assurance et réassurance..
- Section 4 : Assujettis du secteur de l-intermédiation en opérations de banque et en services de paiement.
Chapitre 3:
Missions et pouvoirs de services des missions.
- Section 1: Missions.
- Section 2 : Pouvoirs au service des missions.
- Sous-Section 2 : Pouvoirs de police administrative.
- Sous-Section 3 : Pouvoir disciplinaire.
* Bibliographie.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/237719 L/346.043/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt
Titre : La Bancassurance en droit comparé : Structures et difficultés Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilbert Sleiman, Editeur : Sader Année de publication : 2006 Importance : 288p Format : 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9953-66-047-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
Première Partie:Le developpement de la bancassurance.
Titre I:Le rapprochement entre le monde bancaire et le monde de l'assurance.
Chapitre I:Le rapprochement économique.
Chapitre II:Le rapprochement juridique.
Titre II:La bancassurance en droit compare.
Chapitre I:La bancassurance en Europe.
Chapitre II:La bancassurance en Amérique.
Chapitre III:La bancassurance en Asie.
Chapitre IV:La bancassurance en Afrique.
Deusième Partie:Les difficultes structurelles de la bancassurance.
Titre I:Les difficultes liees a la stratigie de prise de controle.
Chapitre I:La constitution du conglomérat financier.
Chapitre II:Les limites au fonctinnement et à la constitution du conglomérat financier.
Titre II:Les difficultes liees aux structures de cooperation.
Chapitre I:Les accords de coopération dans la distribution.
Chapitre II:Les joint ventures de bancassurance.
La Bancassurance en droit comparé : Structures et difficultés [texte imprimé] / Gilbert Sleiman, . - [S.l.] : Sader, 2006 . - 288p ; 24cm.
ISBN : 978-9953-66-047-9
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
Première Partie:Le developpement de la bancassurance.
Titre I:Le rapprochement entre le monde bancaire et le monde de l'assurance.
Chapitre I:Le rapprochement économique.
Chapitre II:Le rapprochement juridique.
Titre II:La bancassurance en droit compare.
Chapitre I:La bancassurance en Europe.
Chapitre II:La bancassurance en Amérique.
Chapitre III:La bancassurance en Asie.
Chapitre IV:La bancassurance en Afrique.
Deusième Partie:Les difficultes structurelles de la bancassurance.
Titre I:Les difficultes liees a la stratigie de prise de controle.
Chapitre I:La constitution du conglomérat financier.
Chapitre II:Les limites au fonctinnement et à la constitution du conglomérat financier.
Titre II:Les difficultes liees aux structures de cooperation.
Chapitre I:Les accords de coopération dans la distribution.
Chapitre II:Les joint ventures de bancassurance.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 07/119138 L/346.003/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 07/119139 L/346.003/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 07/119140 L/346.003/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
Titre : Commissaire aux Comptes : Missions et Responsabilités Type de document : texte imprimé Auteurs : domingo marc, Editeur : Economica Année de publication : 2001 Importance : 179p Format : 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4164-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
Première partie:le cadre technique des missions du commissaire aux comptes l'application des normes et référentiels.p:1.
Chapitre 1:le cadre conceptuel de la mission du commissaire aux comptes en France.p:3.
Chapitre 2:De la nécessité d'un référentiel comptable identifie pour permettre l'exprission d'une opinion sur la sincérité,la régularité et l'image fideèle.p:15.
Chapitre 3:Normes et commentaires de normes de la compagnie nationale des commissaire aux comptes(CNCC).p:23.
Chapitre 4:Le droit des sociétés européen en route vers le XXIe siècle.p:34.
Chapitre 5:Donner force légale aux normes profesionnelles?.p:42.
Deuxième partie:La Mission du commissaire aux comptes vis-à-vis de l'utilisateur de données chiffrées.p:57.
Chapitre 6:La variété croissance des domaines d'itervention du commissaire aux comptes.p:59.
Chapitre 7:Les Mission du commissaire aux comptes face aux attentes des différentes catégories de chiffres:dirigeants,investisseurs,banquiers,tiers.p:71.
Troisième partie:Les obligations spécifiques du commissaire aux comptes au regard du controle légal en france.p:81.
Chapitre 8:Le devoir de révélation des faits délictueix:la nation de fais singnificatifs et délibérés et le recours à une procédure contradictoire.p:83.
Chapitre 9:La circulaires du 23 octobre 1985- bilan d'application,perspectives d'évolution.p:106.
Chapitre 10:Les obligations du commissaire aux comptes pour la continuité d'exploitation,la protection et la sécurité des activités financières et boursières.p:121.
Quatrième partie:Les responsabilités du commissaire au comptes.p:145.
Chapitre 11:Le secret professionnel du commissaire au comptes et ses limites.p:147.
Chapitre 12:Espace et limites de la mise en cause de la responsabilité du commissaire au comptes.p:167.Commissaire aux Comptes : Missions et Responsabilités [texte imprimé] / domingo marc, . - [S.l.] : Economica, 2001 . - 179p ; 24cm.
ISBN : 978-2-7178-4164-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
Première partie:le cadre technique des missions du commissaire aux comptes l'application des normes et référentiels.p:1.
Chapitre 1:le cadre conceptuel de la mission du commissaire aux comptes en France.p:3.
Chapitre 2:De la nécessité d'un référentiel comptable identifie pour permettre l'exprission d'une opinion sur la sincérité,la régularité et l'image fideèle.p:15.
Chapitre 3:Normes et commentaires de normes de la compagnie nationale des commissaire aux comptes(CNCC).p:23.
Chapitre 4:Le droit des sociétés européen en route vers le XXIe siècle.p:34.
Chapitre 5:Donner force légale aux normes profesionnelles?.p:42.
Deuxième partie:La Mission du commissaire aux comptes vis-à-vis de l'utilisateur de données chiffrées.p:57.
Chapitre 6:La variété croissance des domaines d'itervention du commissaire aux comptes.p:59.
Chapitre 7:Les Mission du commissaire aux comptes face aux attentes des différentes catégories de chiffres:dirigeants,investisseurs,banquiers,tiers.p:71.
Troisième partie:Les obligations spécifiques du commissaire aux comptes au regard du controle légal en france.p:81.
Chapitre 8:Le devoir de révélation des faits délictueix:la nation de fais singnificatifs et délibérés et le recours à une procédure contradictoire.p:83.
Chapitre 9:La circulaires du 23 octobre 1985- bilan d'application,perspectives d'évolution.p:106.
Chapitre 10:Les obligations du commissaire aux comptes pour la continuité d'exploitation,la protection et la sécurité des activités financières et boursières.p:121.
Quatrième partie:Les responsabilités du commissaire au comptes.p:145.
Chapitre 11:Le secret professionnel du commissaire au comptes et ses limites.p:147.
Chapitre 12:Espace et limites de la mise en cause de la responsabilité du commissaire au comptes.p:167.Réservation
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Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17/290862 L/346.035/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt 17/290863 L/346.035/2 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible 17/290864 L/346.035/3 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Disponible
Titre : Contrat type des marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Medjahed Mohamed Tayeb, Editeur : Editions distribution Houma Année de publication : 2004 Importance : 226p Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-807-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
1ère Partie:Le marché.
Chapitre I:Indications générales.
Chapitre II:Mode d'évaluation des prix et ouvrages à réaliser.
Chapitre III:Aspects financiers du marché.
Chapitre IV:Prescriptions générales.
Chapitre V:Signataires.
2ème Partie:Spécifications techniques et qualité des matériaux à réaliser.
Chapitre I:Provenance et qualité des matériaux.
Chapitre II:Mode d'exécution des travaux.
3ème Partie:Fiches de synthèses-Fiche analytiques.
*Annexe:Textes règlementairesContrat type des marchés publics [texte imprimé] / Medjahed Mohamed Tayeb, . - [S.l.] : Editions distribution Houma, 2004 . - 226p ; 23cm.
ISBN : 978-9961-66-807-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Note de contenu : Sommaire:
1ère Partie:Le marché.
Chapitre I:Indications générales.
Chapitre II:Mode d'évaluation des prix et ouvrages à réaliser.
Chapitre III:Aspects financiers du marché.
Chapitre IV:Prescriptions générales.
Chapitre V:Signataires.
2ème Partie:Spécifications techniques et qualité des matériaux à réaliser.
Chapitre I:Provenance et qualité des matériaux.
Chapitre II:Mode d'exécution des travaux.
3ème Partie:Fiches de synthèses-Fiche analytiques.
*Annexe:Textes règlementairesExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06/109841 L/346.002/1 Livre Bibliothèque Sciences économiques ,commerciales et Sciences de gestion indéterminé Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
