Détail de l'auteur
Auteur Chebli F |
Documents disponibles écrits par cet auteur
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Code de procedure penale / Chebli F
Titre : Code de procedure penale Type de document : texte imprimé Auteurs : Chebli F, Editeur : Blida : Palais du Livre Année de publication : 2010 Importance : 334 p. Format : 16 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9947-918-05-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le contenu de cet ouvrage distribué sur des livres expliquant des règles et les dispositions et toutes les démarches à suivre pour comprendre le droit en vigueur durocédure pénale.L'étude a pris en considération les étapes suivantes: de l'exercice de l'action publique et de l'instruction, de juridictions de jugement, des règles propres à l'enfance délinquante, les voies de recours extraordinaires, de quelques procédures particulierès, de quelques procédures d'exécution, des rapports avec les autorités judiciaires étrangères. Obs (l'étude est écrite bilingue français et arabe). Code de procedure penale [texte imprimé] / Chebli F, . - Blida : Palais du Livre, 2010 . - 334 p. ; 16 Cm.
ISBN : 978-9947-918-05-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le contenu de cet ouvrage distribué sur des livres expliquant des règles et les dispositions et toutes les démarches à suivre pour comprendre le droit en vigueur durocédure pénale.L'étude a pris en considération les étapes suivantes: de l'exercice de l'action publique et de l'instruction, de juridictions de jugement, des règles propres à l'enfance délinquante, les voies de recours extraordinaires, de quelques procédures particulierès, de quelques procédures d'exécution, des rapports avec les autorités judiciaires étrangères. Obs (l'étude est écrite bilingue français et arabe). Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/178235 L/348.008 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt 11/178236 L/348.008 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible