Détail de l'auteur
Auteur Courbe Patrick |
Documents disponibles écrits par cet auteur
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Titre : Droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Courbe Patrick, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2016 Importance : 176 p Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-16168-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Cet ouvrage présente de façon très claire,les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine,vient la propriété:attributs,caractères, limites dans les relations de voisinage,puis ses modilités, comme l'indévision, et ses démembrements tel l'usufruit.et ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets sont exposées dans un second temps les règles spéciales concernant les immeubles: la copropriété,les servitudes,la preuve de la propriété immobilière,les actions possessoires.Dans un troisième temps sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles. Droit civil : les biens [texte imprimé] / Courbe Patrick, . - Paris : Dalloz, 2016 . - 176 p ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-247-16168-3
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Cet ouvrage présente de façon très claire,les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine,vient la propriété:attributs,caractères, limites dans les relations de voisinage,puis ses modilités, comme l'indévision, et ses démembrements tel l'usufruit.et ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets sont exposées dans un second temps les règles spéciales concernant les immeubles: la copropriété,les servitudes,la preuve de la propriété immobilière,les actions possessoires.Dans un troisième temps sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18/301132 L/346.070 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 18/301133 L/346.070 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 18/301134 L/346.070 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 18/301131 L/346.070 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit civil : les personnes, la famille, les incapacités 9 éd Type de document : texte imprimé Auteurs : Courbe Patrick, Editeur : Dalloz Année de publication : 2015 Importance : 305 p. Format : 25 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15224-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Ce mémento présente dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes,à la famille et aux incapacités.Ces thèmes sont exposés successivement comme suit: les personnes:nom,domicile,état civil,droits de la personnalité,notion de personne morale.-la famille:formation et effets du mariage,divorce et séparation de corps,filiation et adoption,procréation médicalement assistée,obligation alimentaire,le concubinage et le pacs.-les incapacités:des mineurs,notament l'autorité parentale et la tutelle,comme des majeurs protégés. Droit civil : les personnes, la famille, les incapacités 9 éd [texte imprimé] / Courbe Patrick, . - [S.l.] : Dalloz, 2015 . - 305 p. ; 25 Cm.
ISBN : 978-2-247-15224-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Ce mémento présente dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes,à la famille et aux incapacités.Ces thèmes sont exposés successivement comme suit: les personnes:nom,domicile,état civil,droits de la personnalité,notion de personne morale.-la famille:formation et effets du mariage,divorce et séparation de corps,filiation et adoption,procréation médicalement assistée,obligation alimentaire,le concubinage et le pacs.-les incapacités:des mineurs,notament l'autorité parentale et la tutelle,comme des majeurs protégés. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18/301142 L/346.068 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 18/301143 L/346.068 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 18/301144 L/346.068 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 18/301141 L/346.068 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
