| Titre : |
Les obligations - Droit civil |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Laetitia Tranchant Gérard Légier, |
| Editeur : |
Paris : Dalloz-Sirey |
| Année de publication : |
2014 |
| Importance : |
218 p. |
| Format : |
24 Cm. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-13721-3 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
346 Droit privé |
| Résumé : |
Les obligations constituent une partie essentielle du droit, dont les bases doivent etre connues par toute personne amenée à traiter de questions juridiques. Rédigé dans un style condensé mais précis, ce mémento ne se borne pas à décrire les règles du droit positif, il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligation : les actes de volonté, notament les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents, la seconde partie est réservée au régime général des obligations. |
Les obligations - Droit civil [texte imprimé] / Laetitia Tranchant Gérard Légier, . - Paris : Dalloz-Sirey, 2014 . - 218 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-247-13721-3 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
346 Droit privé |
| Résumé : |
Les obligations constituent une partie essentielle du droit, dont les bases doivent etre connues par toute personne amenée à traiter de questions juridiques. Rédigé dans un style condensé mais précis, ce mémento ne se borne pas à décrire les règles du droit positif, il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligation : les actes de volonté, notament les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents, la seconde partie est réservée au régime général des obligations. |
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