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Auteur Mohamed Tayeb Medjahed |
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Titre : Contrat Type Des Marchés Publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed Tayeb Medjahed, Editeur : Alger : Editions Houma Année de publication : 2004 Importance : 226 p. Format : 23 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-807-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Divisé en trois parties, il permet de suivre par des étapes très simples, un modèle de contrat type établi conformément au noveau code des marchés publics.Enrichi par un diagnostique approfondi sur les procédures réglementaires selon le decret présidentiel 02-250 du 24/07/2002 portant sur la reglementation des marchés publics et le decret présidentiel 03-301 du 11/09/2003 modifiant et complétant le decret présidentiel ci-dessus.La deuxième partie dite spécifications techniques est consacrée entièrement au volet genie civil ( dosage de béton,armature acier, essais techniques des éprouvettes aux laboratoiresde controle technique...etc.La dernière partie presente en fiches de synthèses schématisant les articles du nouveau code des marchés publics et en rubriques selon la répartition des clauses formulées au dit contrat type objet de cet ouvrage. Contrat Type Des Marchés Publics [texte imprimé] / Mohamed Tayeb Medjahed, . - Alger : Editions Houma, 2004 . - 226 p. ; 23 Cm.
ISBN : 978-9961-66-807-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Divisé en trois parties, il permet de suivre par des étapes très simples, un modèle de contrat type établi conformément au noveau code des marchés publics.Enrichi par un diagnostique approfondi sur les procédures réglementaires selon le decret présidentiel 02-250 du 24/07/2002 portant sur la reglementation des marchés publics et le decret présidentiel 03-301 du 11/09/2003 modifiant et complétant le decret présidentiel ci-dessus.La deuxième partie dite spécifications techniques est consacrée entièrement au volet genie civil ( dosage de béton,armature acier, essais techniques des éprouvettes aux laboratoiresde controle technique...etc.La dernière partie presente en fiches de synthèses schématisant les articles du nouveau code des marchés publics et en rubriques selon la répartition des clauses formulées au dit contrat type objet de cet ouvrage. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06/109842 L/346.002 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Cours d'Initiation au Droit de l ' Organisation Mondiale du Commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed Tayeb Medjahed, Editeur : Alger : Dar Houma Année de publication : 2011 Importance : 255 P. Format : 23 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-65-510-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'objectif de cet ouvrage est surtout de lever le maximum de zones d'ombres liées à certaines notions de base se rapportant sur la détermination de la place et le role du droit de l'OMC dans l'ordre juridique international.Comme il s'agit en substance à travers l'interprétation de certains aspects de pratique d'enquetes et techniques dinvestigations relatives aux mesures commerciales correctives de renforcer les competences professionnelles et universitaires par un apprentissage(training) continu dans tous les domaines que traite l'OMC sur les politiques de défense commerciale et autres instruments techniques et juridiques-qui representent désormais un élément important de la réalité concrète de l'OMC à mème de rendre efficace leur intervention dans le domaine de la recherche pour une bonne vulgarisation et meilleure compréhension des accords de l'OMC. Cours d'Initiation au Droit de l ' Organisation Mondiale du Commerce [texte imprimé] / Mohamed Tayeb Medjahed, . - Alger : Dar Houma, 2011 . - 255 P. ; 23 Cm.
ISBN : 978-9961-65-510-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'objectif de cet ouvrage est surtout de lever le maximum de zones d'ombres liées à certaines notions de base se rapportant sur la détermination de la place et le role du droit de l'OMC dans l'ordre juridique international.Comme il s'agit en substance à travers l'interprétation de certains aspects de pratique d'enquetes et techniques dinvestigations relatives aux mesures commerciales correctives de renforcer les competences professionnelles et universitaires par un apprentissage(training) continu dans tous les domaines que traite l'OMC sur les politiques de défense commerciale et autres instruments techniques et juridiques-qui representent désormais un élément important de la réalité concrète de l'OMC à mème de rendre efficace leur intervention dans le domaine de la recherche pour une bonne vulgarisation et meilleure compréhension des accords de l'OMC. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17/294169 L/346.061 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 17/294170 L/346.061 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 17/294171 L/346.061 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 17/294172 L/346.061 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 17/294173 L/346.061 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 17/294174 L/346.061 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 17/294175 L/346.061 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 17/294176 L/346.061 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 17/294168 L/346.061 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Les Recours Commerciaux Aux Termes Des Accords De L'OMC Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed Tayeb Medjahed, Editeur : Alger : Editions Distribution Houma Année de publication : 2003 Importance : 242 p. Format : 23 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-753-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Cette étude a pour objectif d'initier les agents enqueteurs des services de controle de l'admistration publique à mieux connaitre et comprendre les différentes procédures de recours commerciaux p^révues par les accords de L'OMC en terme de droit antidumping et droit compensatoire. Les Recours Commerciaux Aux Termes Des Accords De L'OMC [texte imprimé] / Mohamed Tayeb Medjahed, . - Alger : Editions Distribution Houma, 2003 . - 242 p. ; 23 Cm.
ISBN : 978-9961-66-753-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Cette étude a pour objectif d'initier les agents enqueteurs des services de controle de l'admistration publique à mieux connaitre et comprendre les différentes procédures de recours commerciaux p^révues par les accords de L'OMC en terme de droit antidumping et droit compensatoire. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05/99042 L/343.003 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt 05/99043 L/343.003 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible
