| Titre : |
Droit des affaires 12° Edition. |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Brigitte. Hess-Fallon., |
| Editeur : |
Paris : Dalloz. |
| Année de publication : |
1999 |
| Importance : |
293 p. |
| Format : |
21 Cm. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-03193-1 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Cet outil sert à traiter successivement :introduction au droit commercial ou droit des affaires,organisation administrative et professionnelle du commerce,organisation judiciaire du commerce,les actes de commerce,le commerçant,les auxiliaires du commerçant,les contrats d'intégration,droits et obligationsdu commerçant,la concurence,le fond de commerce,les droits de la propriété intelectuelle,les contrats relatifs au fonds de commerce,l'etreprise,les sociétés commerciales,la société en nom collectif(S.N.C),les sociétés à responsabilité limitée,la société anonyme(S.A),les sociétés en commandite,la société par actions simplifiée(S.A.S),les groupes de sociétés,constitution des groupes de sociéts:les procédés de restruction,les groupements d'interet économique(français et européen)(G.I.E-G.E.I.E),le contrat de commerciale,la protection du consomateur,le contrat de transport,le crédit,les garanties personnelles,les garanties réelles-le gage,le droit combiaire-les effets de commerce,le chèque,les cartes de paiement,la lettre de change ou traite,le billet à ordre,la fiscalité de l'etreprise,la taxe professionnelle et l'etreprise en difficulté. |
Droit des affaires 12° Edition. [texte imprimé] / Brigitte. Hess-Fallon., . - Paris : Dalloz., 1999 . - 293 p. ; 21 Cm. ISBN : 978-2-247-03193-1 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Cet outil sert à traiter successivement :introduction au droit commercial ou droit des affaires,organisation administrative et professionnelle du commerce,organisation judiciaire du commerce,les actes de commerce,le commerçant,les auxiliaires du commerçant,les contrats d'intégration,droits et obligationsdu commerçant,la concurence,le fond de commerce,les droits de la propriété intelectuelle,les contrats relatifs au fonds de commerce,l'etreprise,les sociétés commerciales,la société en nom collectif(S.N.C),les sociétés à responsabilité limitée,la société anonyme(S.A),les sociétés en commandite,la société par actions simplifiée(S.A.S),les groupes de sociétés,constitution des groupes de sociéts:les procédés de restruction,les groupements d'interet économique(français et européen)(G.I.E-G.E.I.E),le contrat de commerciale,la protection du consomateur,le contrat de transport,le crédit,les garanties personnelles,les garanties réelles-le gage,le droit combiaire-les effets de commerce,le chèque,les cartes de paiement,la lettre de change ou traite,le billet à ordre,la fiscalité de l'etreprise,la taxe professionnelle et l'etreprise en difficulté. |
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