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Auteur Viney..Geneviène. |
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Traité de droit civil:les conditions de la responsabilité. / Viney..Geneviène.
Titre : Traité de droit civil:les conditions de la responsabilité. Type de document : texte imprimé Auteurs : Viney..Geneviène., Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1998 Importance : 1226 p. Format : 22 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 227500176 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Cette deuxième édition des conditions de la responsabilité traite le dommage,la causalité et des différents faits générateurs de la responsabilité civile: faute, fait des choses,fait d'autrui.Il expose également les règles de l'indemnisation des troubles de voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation.ces questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique,les auteurs s'étant éforcés de faire une large place,à coté de l'éxposé du droit positif,aux discussions doctrinales et aux solutions étrangères afin d'éclairer le sens des évolutions constatées. Traité de droit civil:les conditions de la responsabilité. [texte imprimé] / Viney..Geneviène., . - Paris : L.G.D.J., 1998 . - 1226 p. ; 22 Cm.
ISSN : 227500176
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Cette deuxième édition des conditions de la responsabilité traite le dommage,la causalité et des différents faits générateurs de la responsabilité civile: faute, fait des choses,fait d'autrui.Il expose également les règles de l'indemnisation des troubles de voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation.ces questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique,les auteurs s'étant éforcés de faire une large place,à coté de l'éxposé du droit positif,aux discussions doctrinales et aux solutions étrangères afin d'éclairer le sens des évolutions constatées. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/64067 L/340.142 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt