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Auteur Glasson.E. |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesTraité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure :V1 / Glasson.E.
Titre : Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure :V1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Glasson.E., Editeur : Paris : Sirey. Année de publication : 1925 Importance : 850 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les lois d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure ont pour but de procurer aux particuliers une bonne justice, elles reglent l'organisation et et le fonctionnement d'un grand service d'état.à cet effet l'auteur a prtagé le travail de ce tome en trois parties dont la première intituléeorganisation judiciaire comprend les themes suivants: -les divers tribunaux,les auxiliaires de la justice).quant à la deuxième intituléeles actionsexplique ce qui suit:(le libre accès aux tribinaux,le droit d'action en justice,droit d'action des sociétés,(associations,syndicat),droit d'action du ministère public,la demande en justice ou action,classement des actions,actions possessoires).La dernière traite la competence. Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure :V1 [texte imprimé] / Glasson.E., . - Paris : Sirey., 1925 . - 850 p. ; 22 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les lois d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure ont pour but de procurer aux particuliers une bonne justice, elles reglent l'organisation et et le fonctionnement d'un grand service d'état.à cet effet l'auteur a prtagé le travail de ce tome en trois parties dont la première intituléeorganisation judiciaire comprend les themes suivants: -les divers tribunaux,les auxiliaires de la justice).quant à la deuxième intituléeles actionsexplique ce qui suit:(le libre accès aux tribinaux,le droit d'action en justice,droit d'action des sociétés,(associations,syndicat),droit d'action du ministère public,la demande en justice ou action,classement des actions,actions possessoires).La dernière traite la competence. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65109/T1 L/340.134 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Glasson.E., Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1926 Importance : 904 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le present volume a pour objectif de traité d'une manière successive et en toute clarté: 1-la compétence:(la juridiction des tribinaux civils et des cours d'appel.-la juridiction des présidents des tribinaux civils.-la juridiction des tribinaux de commerce.-competence des juges de paix.-juridiction des conseile de prud'hommes.-competence territoriale des tribinaux civils et les tribinaux d'exception.-attribution exclusive de juridiction à un tribunal détetminé.-compétence des tribunaux français à l'égarddes étrangers.-conflits de competence, reglement de juges.-tribunaux de l'ordre judiciaire).2-Actes et délais de procédure.-3-l'instance:( devant le tribunalcivil,procédure devant les tribunaux d'exeption.suspenssin et interruption de l'instance,des cas dans lesquels l'instance prend fin sans jugement).4- la production des preuves(production des preuves écrites,vérification d'écritures,inscription de faux,l'enquète,..........,les arbitres rapporteurs). Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V2 [texte imprimé] / Glasson.E., . - Paris : L.G.D.J., 1926 . - 904 p. ; 22 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le present volume a pour objectif de traité d'une manière successive et en toute clarté: 1-la compétence:(la juridiction des tribinaux civils et des cours d'appel.-la juridiction des présidents des tribinaux civils.-la juridiction des tribinaux de commerce.-competence des juges de paix.-juridiction des conseile de prud'hommes.-competence territoriale des tribinaux civils et les tribinaux d'exception.-attribution exclusive de juridiction à un tribunal détetminé.-compétence des tribunaux français à l'égarddes étrangers.-conflits de competence, reglement de juges.-tribunaux de l'ordre judiciaire).2-Actes et délais de procédure.-3-l'instance:( devant le tribunalcivil,procédure devant les tribunaux d'exeption.suspenssin et interruption de l'instance,des cas dans lesquels l'instance prend fin sans jugement).4- la production des preuves(production des preuves écrites,vérification d'écritures,inscription de faux,l'enquète,..........,les arbitres rapporteurs). Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65109/T2 L/340.135 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V3 Type de document : texte imprimé Auteurs : Glasson.E., Editeur : Paris : D.G.L.J Importance : 587 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Ce tome reparti en trois parties sert à étudier au début, comment les jugements sont rendus et conservés,la nulité des jugements irregulièrement rendus,l'éxpédition et la signification des jugements,les effets généraux des jugements, les dépens de l'instance, l'assistance judiciaire,procédures complémentaires des jugements.Le second thème est l'instance et jugement en cas de défaut d'une des parties,ici en éclairciçant le défaut devant les tribinaux et les cours d'appel puis le défaut devant les tribinaux d'exception.Le troisième point a pour but de démontrer les voies de recours(l'opposition,de l'appel,la requète civile,la tièrce opposition,les voies de recours contre les actes de la juridiction gracieuse etcontre les ordonnances sur requète. Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V3 [texte imprimé] / Glasson.E., . - Paris : D.G.L.J, [s.d.] . - 587 p. ; 22 Cm.
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Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Ce tome reparti en trois parties sert à étudier au début, comment les jugements sont rendus et conservés,la nulité des jugements irregulièrement rendus,l'éxpédition et la signification des jugements,les effets généraux des jugements, les dépens de l'instance, l'assistance judiciaire,procédures complémentaires des jugements.Le second thème est l'instance et jugement en cas de défaut d'une des parties,ici en éclairciçant le défaut devant les tribinaux et les cours d'appel puis le défaut devant les tribinaux d'exception.Le troisième point a pour but de démontrer les voies de recours(l'opposition,de l'appel,la requète civile,la tièrce opposition,les voies de recours contre les actes de la juridiction gracieuse etcontre les ordonnances sur requète. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65109/T3 L/340.136 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V4 Type de document : texte imprimé Auteurs : Glasson.E., Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 1936 Importance : 683 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Ce tome vient d'étudier au fur et à mesure les procedures relatives à la condition des personnes,ensuite il nous donne les procedures relatives aux drois de la famille,puis il prend en charge les procedures relatives aux successions, ventes judiciaires,procedures relatives aux drois de créance,les procdures relatives à la preuve,accidents de travail, les procedures en matière de baux à loyer ou la ferme, juridiction gracieuse. Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V4 [texte imprimé] / Glasson.E., . - Paris : L.G.D.J, 1936 . - 683 p. ; 22 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Ce tome vient d'étudier au fur et à mesure les procedures relatives à la condition des personnes,ensuite il nous donne les procedures relatives aux drois de la famille,puis il prend en charge les procedures relatives aux successions, ventes judiciaires,procedures relatives aux drois de créance,les procdures relatives à la preuve,accidents de travail, les procedures en matière de baux à loyer ou la ferme, juridiction gracieuse. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65109/T4 L/340.137 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V5 Type de document : texte imprimé Auteurs : Glasson.E., Editeur : Paris : L.G.D.L. Année de publication : 1932 Importance : 1047 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le present ouvrage qui a pris deux titres principaux intitulés successivement- l'exécution forcée -les procedures de distribution entre les creanciersinforme le lecteur à savoir les regles communes aux voies d'exécution,les differentes saisies puis de la contrainte par corps,le deuxieme titre est consacré à l'ordre, c'est à dire les types d'ordre(ordre amiable,ordre judiciaire,ordre à l'audience ,sans oublier de parler de la distribution par exécution(procedures spéciales de distribution devant le tribunal de première instance,les distributions par contribution faites par le juge de paix. Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V5 [texte imprimé] / Glasson.E., . - Paris : L.G.D.L., 1932 . - 1047 p. ; 22 Cm.
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Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le present ouvrage qui a pris deux titres principaux intitulés successivement- l'exécution forcée -les procedures de distribution entre les creanciersinforme le lecteur à savoir les regles communes aux voies d'exécution,les differentes saisies puis de la contrainte par corps,le deuxieme titre est consacré à l'ordre, c'est à dire les types d'ordre(ordre amiable,ordre judiciaire,ordre à l'audience ,sans oublier de parler de la distribution par exécution(procedures spéciales de distribution devant le tribunal de première instance,les distributions par contribution faites par le juge de paix. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65109/T5 L/340.138 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
