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Auteur Rouast.André. |
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Titre : Traité pratique de droit civil francais T2:La famille,mariage,divorce,filia-tion. Type de document : texte imprimé Auteurs : Rouast.André., Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1952 Importance : 973 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le contenu de ce tome est reparti à trois parties que la première consacrée au mariage dans laquelle en démontrant les conditions nécéssaires pour conracter mariage, puis les oppositions au mariage , celébration, preuve et nullités de mariage,droits et devoirs des époux, la disparition de l'incapacité de la femme mariée.La deuxième partie traite le divorce et la séparation des corps(les causes de divorce,action de divorce, effets de divorce,la séparation de corps. La dernière prend en charge La filiation(connaissance des enfants naturels,recherche de la maternité naturelle,la paternité naturelle,légitimation des enfants naturels simples,filiation adultérine ou incstueuse,l'adoption et la légitimation adoptive. Traité pratique de droit civil francais T2:La famille,mariage,divorce,filia-tion. [texte imprimé] / Rouast.André., . - Paris : L.G.D.J., 1952 . - 973 p. ; 22 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le contenu de ce tome est reparti à trois parties que la première consacrée au mariage dans laquelle en démontrant les conditions nécéssaires pour conracter mariage, puis les oppositions au mariage , celébration, preuve et nullités de mariage,droits et devoirs des époux, la disparition de l'incapacité de la femme mariée.La deuxième partie traite le divorce et la séparation des corps(les causes de divorce,action de divorce, effets de divorce,la séparation de corps. La dernière prend en charge La filiation(connaissance des enfants naturels,recherche de la maternité naturelle,la paternité naturelle,légitimation des enfants naturels simples,filiation adultérine ou incstueuse,l'adoption et la légitimation adoptive. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65326/T2 L/340.121 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Traité pratique de droit civil francaisT11:Contrats civils.2°Partie. Type de document : texte imprimé Auteurs : Rouast.André., Editeur : Paris : L.D.G.J. Année de publication : 1954 Importance : 1111 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'aboutissement de cette étude est de faire connaitre au lecteur au fur et à mesure :1- le contrat de travail (nature et éléments du contrat de travail,obligations nées du contrat de travail,la cessation du contrat.2- L'etreprise(natures et formes diverses du contrat d'etreprise,les regles communes de l'entreprise,les regles spéciales aux entreprises de construction,variétés des entreprises).3-Société et association.4-le pret(pret à usage,pret de consommation).5-Le dépot(le contrat de dépot,variétés particulières du dépot).6-Contrat aléatoires(jeu et pari,contrat de vente viagère,contrat aléatoires divers).6-Assurance(regles générales du contrat d'assurance,assurances de dommages,assurances de personnes).7-le mandat(nature et caractère du contrat).8-le cautionnement.9-la transaction. Traité pratique de droit civil francaisT11:Contrats civils.2°Partie. [texte imprimé] / Rouast.André., . - Paris : L.D.G.J., 1954 . - 1111 p. ; 22 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'aboutissement de cette étude est de faire connaitre au lecteur au fur et à mesure :1- le contrat de travail (nature et éléments du contrat de travail,obligations nées du contrat de travail,la cessation du contrat.2- L'etreprise(natures et formes diverses du contrat d'etreprise,les regles communes de l'entreprise,les regles spéciales aux entreprises de construction,variétés des entreprises).3-Société et association.4-le pret(pret à usage,pret de consommation).5-Le dépot(le contrat de dépot,variétés particulières du dépot).6-Contrat aléatoires(jeu et pari,contrat de vente viagère,contrat aléatoires divers).6-Assurance(regles générales du contrat d'assurance,assurances de dommages,assurances de personnes).7-le mandat(nature et caractère du contrat).8-le cautionnement.9-la transaction. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65326/T11 L/340.130 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
