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Auteur Mestre.Jacques. |
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Titre : Droit commercial.22°Edit. Type de document : texte imprimé Auteurs : Mestre.Jacques., Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1996 Importance : 772 p. Format : 20 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00302-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Ce manuel envisage successivement: le cadre juridique(actes de commerce). administratif, les entreprises qui y interviennent( commerçant,sociétés, groupes, entreprises publiques). fonds de commerce,droit de propriété intelectuelle,titre sociaux,créances.Les contrats q'elles concluent(financement et garanties,distribution,vente location,transport,publicité,renseignment et conseil,ingenierie.les moyens de reglement q'elles utilsent et les eventuelles difficultés q'elles peuvent connaitre. Droit commercial.22°Edit. [texte imprimé] / Mestre.Jacques., . - Paris : L.G.D.J., 1996 . - 772 p. ; 20 Cm.
ISBN : 978-2-275-00302-3
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Ce manuel envisage successivement: le cadre juridique(actes de commerce). administratif, les entreprises qui y interviennent( commerçant,sociétés, groupes, entreprises publiques). fonds de commerce,droit de propriété intelectuelle,titre sociaux,créances.Les contrats q'elles concluent(financement et garanties,distribution,vente location,transport,publicité,renseignment et conseil,ingenierie.les moyens de reglement q'elles utilsent et les eventuelles difficultés q'elles peuvent connaitre. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/64083 L/340.114 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Traité de droit civil:droit commun des suretés réelles. Type de document : texte imprimé Auteurs : Mestre.Jacques., Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1997 Importance : 520 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La sureté réelle que ce volume l'a pris en charge est le siege de nouveaux arbitrages entre les biens affectés à l'exploitation,et à la fortune de l'expliotant ou entre les suretés traditionnelles.gages privilèges et hypotèques,et des garanties auxqelles la notion ne semble plus correspondre,telles la reserve de propriété ou la fiducie,le but de cette étude c'est de débatre des idées qui animent le laboratoire et en guident les découvertes. Traité de droit civil:droit commun des suretés réelles. [texte imprimé] / Mestre.Jacques., . - Paris : L.G.D.J., 1997 . - 520 p. ; 22 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La sureté réelle que ce volume l'a pris en charge est le siege de nouveaux arbitrages entre les biens affectés à l'exploitation,et à la fortune de l'expliotant ou entre les suretés traditionnelles.gages privilèges et hypotèques,et des garanties auxqelles la notion ne semble plus correspondre,telles la reserve de propriété ou la fiducie,le but de cette étude c'est de débatre des idées qui animent le laboratoire et en guident les découvertes. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/64065 L/340.140 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Traité de droit civil:droit spécial des suretés réelles. Type de document : texte imprimé Auteurs : Mestre.Jacques., Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1997 Importance : 964 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'intention de cette etude vient de débatre les differentes catégories de la sureté réelle mobilière et immobolière,la sureté mobilière portant sur l'ensemble des meubles(les prerogatives de puissance publique,les contrepartites de la solidarité),la solidarité portant sur certains meubles(les privilèges spéciaux mobiliers,les gages,les hypothèques mobilières).ensuite l'étude déterminait les caractères des suretés réelles immobilières(sureté réelle immobilière droit accessoire,la sureté immobilière droit réel,sureté immobilière droit indivisible).recourir à la connaissance des sources des suretés réelles immobilières(conventionnelles,légales,judiciaire).En donnant l'ocasion au lecteur aussi de savoir le regime des suretés réelles immobilières(les droits du creancier titulaire d'une sureté réelle immobilière,l'opposabilité des droits du creancier titulaire d'une sureté réelle immobilière). Traité de droit civil:droit spécial des suretés réelles. [texte imprimé] / Mestre.Jacques., . - Paris : L.G.D.J., 1997 . - 964 p. ; 22 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'intention de cette etude vient de débatre les differentes catégories de la sureté réelle mobilière et immobolière,la sureté mobilière portant sur l'ensemble des meubles(les prerogatives de puissance publique,les contrepartites de la solidarité),la solidarité portant sur certains meubles(les privilèges spéciaux mobiliers,les gages,les hypothèques mobilières).ensuite l'étude déterminait les caractères des suretés réelles immobilières(sureté réelle immobilière droit accessoire,la sureté immobilière droit réel,sureté immobilière droit indivisible).recourir à la connaissance des sources des suretés réelles immobilières(conventionnelles,légales,judiciaire).En donnant l'ocasion au lecteur aussi de savoir le regime des suretés réelles immobilières(les droits du creancier titulaire d'une sureté réelle immobilière,l'opposabilité des droits du creancier titulaire d'une sureté réelle immobilière). Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/64064 L/340.141 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt 01/70726 L/340.141 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible
