| Titre : |
Le droit du contrat d'assurance terrestre. |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Rochex.André Fabre., |
| Editeur : |
Paris : L.G.D.J. |
| Année de publication : |
1998 |
| Importance : |
565 p. |
| Format : |
23 Cm. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-275-01672-6 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Les neufs titres qui composent ce livre s'appliquent à definir les regles générales qui gouvernent le contrat dassurance, le premier titre recense les dispositions qui leur sont communes, complémentaires ou non, les titres deux, trois et quatre adaptent ses dispositions générales aux assurances de dommages non maritimes,de personnes,de groupe et à la capitalisation .Ltitre cinq et six s'attachent à des sujets moins presents dans le quotidien, n'appelant que peu de commentaires, le titre sept sur les contrats d'assurances maritimes, fluviales et lacustres n'est pas traité dans notre commentaire,la loi applicable au contrat fait l'objet du titre huit et neuf. |
Le droit du contrat d'assurance terrestre. [texte imprimé] / Rochex.André Fabre., . - Paris : L.G.D.J., 1998 . - 565 p. ; 23 Cm. ISBN : 978-2-275-01672-6 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Les neufs titres qui composent ce livre s'appliquent à definir les regles générales qui gouvernent le contrat dassurance, le premier titre recense les dispositions qui leur sont communes, complémentaires ou non, les titres deux, trois et quatre adaptent ses dispositions générales aux assurances de dommages non maritimes,de personnes,de groupe et à la capitalisation .Ltitre cinq et six s'attachent à des sujets moins presents dans le quotidien, n'appelant que peu de commentaires, le titre sept sur les contrats d'assurances maritimes, fluviales et lacustres n'est pas traité dans notre commentaire,la loi applicable au contrat fait l'objet du titre huit et neuf. |
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