| Titre : |
Droit judiciaire privé :procédure de première instance. |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Solus.Henry., |
| Editeur : |
Paris : Sirey. |
| Année de publication : |
1991 |
| Importance : |
1358 p. |
| Format : |
24 Cm. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-248-02573-1 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
L'ouvrage consacré à la procédure de première instance sera divisé en cinq titres, le premier titre intitulé considérations generales sur l'instance en insistant notamment sur ses éléments constitutifs ,ensuite il conviendra de presenter les procedures contentieuses qui constituent l'activité habituelle des juridictions du premier degré, cette presentation sera dégagée des problemes très particuliers relatifs à l'administration judiciaire de la preuve qui fera l'objet du troisième titre, et aux incidents qui seront étudiés dans le quatrieme titre, enfin il restea à examiner les procedures particulieres |
Droit judiciaire privé :procédure de première instance. [texte imprimé] / Solus.Henry., . - Paris : Sirey., 1991 . - 1358 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-248-02573-1 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
L'ouvrage consacré à la procédure de première instance sera divisé en cinq titres, le premier titre intitulé considérations generales sur l'instance en insistant notamment sur ses éléments constitutifs ,ensuite il conviendra de presenter les procedures contentieuses qui constituent l'activité habituelle des juridictions du premier degré, cette presentation sera dégagée des problemes très particuliers relatifs à l'administration judiciaire de la preuve qui fera l'objet du troisième titre, et aux incidents qui seront étudiés dans le quatrieme titre, enfin il restea à examiner les procedures particulieres |
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