| Titre : |
Les contrat entre époux |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
P. Julien, |
| Editeur : |
Paris : LGDJ |
| Année de publication : |
1962 |
| Importance : |
232 p. |
| Format : |
16 Cm. |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Cette étude de convention entre époux, est suivant les hypothèses declarées par la jurisprudence,tantot nulles tantot valables.on a traité deux parties principales dont la première prend en compte les conditions de validité du contrat entre époux, elle est developpé à la connaissance des contrats entre epoux et les regles d'ordre public des rapports personnels entre epoux puis les contrats entre époux et les regles d'ordre public du statut patrimonial des époux, quant à la deuxieme partie prend en charge la sanction du contrat entre époux cette derniere est repartie à la sanction du contrat entre époux valable, rareté de procès entre époux ensuite la sanction du contrat entre époux non valable |
Les contrat entre époux [texte imprimé] / P. Julien, . - Paris : LGDJ, 1962 . - 232 p. ; 16 Cm. Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Cette étude de convention entre époux, est suivant les hypothèses declarées par la jurisprudence,tantot nulles tantot valables.on a traité deux parties principales dont la première prend en compte les conditions de validité du contrat entre époux, elle est developpé à la connaissance des contrats entre epoux et les regles d'ordre public des rapports personnels entre epoux puis les contrats entre époux et les regles d'ordre public du statut patrimonial des époux, quant à la deuxieme partie prend en charge la sanction du contrat entre époux cette derniere est repartie à la sanction du contrat entre époux valable, rareté de procès entre époux ensuite la sanction du contrat entre époux non valable |
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