| Titre : |
La responsabilité civile, resultat de transport gratuit de personnes en dro-it français et en droit Anglais. |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Yves Lesrvoisier, |
| Editeur : |
Paris : G.D |
| Année de publication : |
1966 |
| Importance : |
206 p. |
| Format : |
16 Cm. |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
L'interet à gagner par cette étude est de difinir le transport gratuit et la connaissance du transport benevole, et le transport interessé en droit anglais puis en droit francais, en passant a la responsabilité civile résultant du transport gratuit. d'autre part il fallait savoir la nature juridique et le regime de la responsabilité resultant du transport gratuit dans laquelle nous comprennons la responsabilité contractuelle, la responsabilité délictuelle et aussi le transport benevole, le transport interessé, les tiers et le montant de l'indimnité. |
La responsabilité civile, resultat de transport gratuit de personnes en dro-it français et en droit Anglais. [texte imprimé] / Yves Lesrvoisier, . - Paris : G.D, 1966 . - 206 p. ; 16 Cm. Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
L'interet à gagner par cette étude est de difinir le transport gratuit et la connaissance du transport benevole, et le transport interessé en droit anglais puis en droit francais, en passant a la responsabilité civile résultant du transport gratuit. d'autre part il fallait savoir la nature juridique et le regime de la responsabilité resultant du transport gratuit dans laquelle nous comprennons la responsabilité contractuelle, la responsabilité délictuelle et aussi le transport benevole, le transport interessé, les tiers et le montant de l'indimnité. |
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