Titre : |
Droit des transports T1 cadres juridques et institutionnel , contrats de transport de |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Zahi.A, |
Editeur : |
ALGER : O.P.U |
Importance : |
285 p. |
Format : |
24 Cm. |
Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Le transport est le moteur de l'activite d'un etat, il permet une melleure cohesion nationale donc la realisation de l'unite nationale c'est la raison pour laquelle le droit ne pouvait rester insensible. Il a donc fallu organise , reglementer l'activite en vue de permetre le deplacement des hommes et des biens avec toutes ses consequences il est possible de classer egalement les transports selon leur regime juridique, ce qui permet de distinguer les transports publics et les transports pour propre compte.chaque mode detransport va etre regi par des regles particuliere.tel qu'il est explique dans le code de commerce . |
Droit des transports T1 cadres juridques et institutionnel , contrats de transport de [texte imprimé] / Zahi.A, . - ALGER : O.P.U, [s.d.] . - 285 p. ; 24 Cm. Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
Le transport est le moteur de l'activite d'un etat, il permet une melleure cohesion nationale donc la realisation de l'unite nationale c'est la raison pour laquelle le droit ne pouvait rester insensible. Il a donc fallu organise , reglementer l'activite en vue de permetre le deplacement des hommes et des biens avec toutes ses consequences il est possible de classer egalement les transports selon leur regime juridique, ce qui permet de distinguer les transports publics et les transports pour propre compte.chaque mode detransport va etre regi par des regles particuliere.tel qu'il est explique dans le code de commerce . |
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