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Droit commercial - Actes de commerce, commerçants, fonds de commece, concurrence, consommation / Stéphane Piedelièvre
Titre : Droit commercial - Actes de commerce, commerçants, fonds de commece, concurrence, consommation Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane Piedelièvre, Editeur : Paris : Dalloz-Sirey Année de publication : 2015 Importance : 404 p. Format : 21 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15172-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Cet ouvrage propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité.Complexe dans le système français,cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compéttence et de preuve.L'auteur a presenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande.en quelques années le droit commercial s'est transformé,subissant l'influence de nombreuses autres matières,notament le droit de la consommation la volonté de protéger l'etrepreneur individuel et de plus en plus présente,comme le démontre d'adoption de l'EIRL. Droit commercial - Actes de commerce, commerçants, fonds de commece, concurrence, consommation [texte imprimé] / Stéphane Piedelièvre, . - Paris : Dalloz-Sirey, 2015 . - 404 p. ; 21 Cm.
ISBN : 978-2-247-15172-1
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Cet ouvrage propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité.Complexe dans le système français,cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compéttence et de preuve.L'auteur a presenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande.en quelques années le droit commercial s'est transformé,subissant l'influence de nombreuses autres matières,notament le droit de la consommation la volonté de protéger l'etrepreneur individuel et de plus en plus présente,comme le démontre d'adoption de l'EIRL. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16/282922 L/346.055 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282923 L/346.055 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282924 L/346.055 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282921 L/346.055 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt Droit du travail - Volume 1 : Rapports collectifs / Jean-Maurice Verdier Alain Coeuret Marie-Armelle Souriac
Titre : Droit du travail - Volume 1 : Rapports collectifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Maurice Verdier Alain Coeuret Marie-Armelle Souriac, Editeur : Paris : Dalloz-Sirey Année de publication : 2014 Importance : 335 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10581-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Résumé : L'ambition de ce mémento de droit du travail réparti en deux volumes: Rapports collectifs et Rapports individuels est de couvrir à peu près tout le champs de la matière:institutions(étatiques,administratives et judiciaires), representation collective des salariés ,action collective,régime de l'emploi et statut du salarié( conditions et sécirité du travail,rémunération),rupture du contrat de travail, organisation de l'etreprise et participation des travailleurs. Droit du travail - Volume 1 : Rapports collectifs [texte imprimé] / Jean-Maurice Verdier Alain Coeuret Marie-Armelle Souriac, . - Paris : Dalloz-Sirey, 2014 . - 335 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-247-10581-6
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture Résumé : L'ambition de ce mémento de droit du travail réparti en deux volumes: Rapports collectifs et Rapports individuels est de couvrir à peu près tout le champs de la matière:institutions(étatiques,administratives et judiciaires), representation collective des salariés ,action collective,régime de l'emploi et statut du salarié( conditions et sécirité du travail,rémunération),rupture du contrat de travail, organisation de l'etreprise et participation des travailleurs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16/282927 L/344.015 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282928 L/344.015 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282929 L/344.015 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282926 L/344.015 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt Les obligations - Droit civil / Laetitia Tranchant Gérard Légier
Titre : Les obligations - Droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Laetitia Tranchant Gérard Légier, Editeur : Paris : Dalloz-Sirey Année de publication : 2014 Importance : 218 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13721-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les obligations constituent une partie essentielle du droit, dont les bases doivent etre connues par toute personne amenée à traiter de questions juridiques. Rédigé dans un style condensé mais précis, ce mémento ne se borne pas à décrire les règles du droit positif, il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligation : les actes de volonté, notament les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents, la seconde partie est réservée au régime général des obligations. Les obligations - Droit civil [texte imprimé] / Laetitia Tranchant Gérard Légier, . - Paris : Dalloz-Sirey, 2014 . - 218 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-247-13721-3
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les obligations constituent une partie essentielle du droit, dont les bases doivent etre connues par toute personne amenée à traiter de questions juridiques. Rédigé dans un style condensé mais précis, ce mémento ne se borne pas à décrire les règles du droit positif, il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligation : les actes de volonté, notament les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents, la seconde partie est réservée au régime général des obligations. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16/282943 L/346.057 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282944 L/346.057 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282945 L/346.057 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282942 L/346.057 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt