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Titre : Droit constitutionnel Droit administratif Catégorie A 3édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Guillaume Merland, Editeur : Paris : Hachette Année de publication : 2009 Importance : 271 p. Format : 21 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978201171267 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Le contenu de cette étude réparti en deux parties importantes,dont la première partie conçu à étudier le droit constitutionnel ,comprendre et connaitre ses notions fondamentales,aussi qu'est ce que c'est l'histoire constitutionnelle en france?d'autre part il donne au lecteur et à ceux besoin de cette recherche sous forme des fiches successivement inscrits concernant les évenements qu'a connu la cinquième république françaies.La deuxième partie consacrée au droit administratif explique les sources de ce droit et l'organisation de l'administration. Droit constitutionnel Droit administratif Catégorie A 3édition [texte imprimé] / Guillaume Merland, . - Paris : Hachette, 2009 . - 271 p. ; 21 Cm.
ISSN : 978201171267
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Le contenu de cette étude réparti en deux parties importantes,dont la première partie conçu à étudier le droit constitutionnel ,comprendre et connaitre ses notions fondamentales,aussi qu'est ce que c'est l'histoire constitutionnelle en france?d'autre part il donne au lecteur et à ceux besoin de cette recherche sous forme des fiches successivement inscrits concernant les évenements qu'a connu la cinquième république françaies.La deuxième partie consacrée au droit administratif explique les sources de ce droit et l'organisation de l'administration. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/193419 L/342.038 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193420 L/342.038 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193421 L/342.038 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193418 L/342.038 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit de l'immobilier : 2014-15 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bettini Serge, Editeur : Paris : Hachette Année de publication : 2014 Importance : 63 p. Format : 18 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-01-161231-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La presente étude est répartie sous des fichiers representant ce qui suit :la loi houguet,solidarité et renouvellement urbain,les mandats,les promesses,les diagnostics,l'habitation principale,les indices,la loi ALUR-l'encadrement des loyers,les assurances et garanties à la construction,le crédit immobilier,le pret à taux zéro en 2014(ptz+).fiscalité de l'habitat et fiscalité de la construction,les revenus fonciers,les regimes scellier et duflot,les rigimes robien recentré borloo neuf,le régime borloo ancien,social,très social,la défiscalisation en 2014,fiscalité sur les plus values et mutations,la performance energétique,le bail commercial,le bail meublé,la location saisonnière,la copropriété,l'assemblé générale,les majorités,les nouvelles règles copmtables,le gardien d'immeuble. Droit de l'immobilier : 2014-15 [texte imprimé] / Bettini Serge, . - Paris : Hachette, 2014 . - 63 p. ; 18 Cm.
ISBN : 978-2-01-161231-1
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La presente étude est répartie sous des fichiers representant ce qui suit :la loi houguet,solidarité et renouvellement urbain,les mandats,les promesses,les diagnostics,l'habitation principale,les indices,la loi ALUR-l'encadrement des loyers,les assurances et garanties à la construction,le crédit immobilier,le pret à taux zéro en 2014(ptz+).fiscalité de l'habitat et fiscalité de la construction,les revenus fonciers,les regimes scellier et duflot,les rigimes robien recentré borloo neuf,le régime borloo ancien,social,très social,la défiscalisation en 2014,fiscalité sur les plus values et mutations,la performance energétique,le bail commercial,le bail meublé,la location saisonnière,la copropriété,l'assemblé générale,les majorités,les nouvelles règles copmtables,le gardien d'immeuble. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/222602 L/346.041 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 14/222603 L/346.041 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 14/222601 L/346.041 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit public économique 2édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Valette, Editeur : Paris : Hachette Année de publication : 2009 Importance : 159 p. Format : 19 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-01-146016-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Ce manuel synthétique présente les aspects juridiques des interventions économiques la puissance publique. Il couvre le programme de droit économiques enesigné en licence ou en master de droit et d'AES ainsi que dans les IEP. Il constitue un outil de préparation efficace en vue des concours administratif. Les thèmes traités dans cet ouvrage sont : l'intervention économiques publique, sources et principes du droit public économique, le secteur public industriel et commercial, la régulation économique et financière. Droit public économique 2édition [texte imprimé] / Jean-Paul Valette, . - Paris : Hachette, 2009 . - 159 p. ; 19 Cm.
ISBN : 978-2-01-146016-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Ce manuel synthétique présente les aspects juridiques des interventions économiques la puissance publique. Il couvre le programme de droit économiques enesigné en licence ou en master de droit et d'AES ainsi que dans les IEP. Il constitue un outil de préparation efficace en vue des concours administratif. Les thèmes traités dans cet ouvrage sont : l'intervention économiques publique, sources et principes du droit public économique, le secteur public industriel et commercial, la régulation économique et financière. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/193509 L/343.021 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193510 L/343.021 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193508 L/343.021 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Introduction au droit de l'union européenne (6e édition) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacqueline Dutheil de la Rochère, Editeur : Paris : Hachette Année de publication : 2010 Importance : 159 p. Format : 19 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-01-146106-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 354 Ministères et services chargés de l'environnement, des ressources naturelles, des affaires économiques Résumé : Cet ouvrage propose une introduction claire et synthétique au droit de L'union européenne. Adapté à l'initiation comme à la révision : - Des communautés européennes à l'union européenne. - Identité et compétence de l'union. - Institution et prise de décision. - Caractères dy droit de l'union - Droit de l'union et droit national. - Le controle juridictionnel. Introduction au droit de l'union européenne (6e édition) [texte imprimé] / Jacqueline Dutheil de la Rochère, . - Paris : Hachette, 2010 . - 159 p. ; 19 Cm.
ISBN : 978-2-01-146106-3
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 354 Ministères et services chargés de l'environnement, des ressources naturelles, des affaires économiques Résumé : Cet ouvrage propose une introduction claire et synthétique au droit de L'union européenne. Adapté à l'initiation comme à la révision : - Des communautés européennes à l'union européenne. - Identité et compétence de l'union. - Institution et prise de décision. - Caractères dy droit de l'union - Droit de l'union et droit national. - Le controle juridictionnel. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/182423 L/354.001 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 11/182421 L/354.001 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt 11/182422 L/354.001 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible