Droit Civil : Introduction au droit / Gérard Cornu

Public ISBD Titre : Droit Civil : Introduction au droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Cornu, Editeur : Paris : Alpha Année de publication : 2009 Importance : 277 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1551-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Deux principaux titres enrichissaient par des explications et eclaircissement jouant un role efficace pour orienter et guider le lecteur à connaitre et savoir: le droit (le système juridique:qui parle du droit objectif et les droit subjectif, les phénomènes juridiques: les phénomènes collectifs, les phénomènes individuels et le phénomène judiciaire, la pensée juridique:la science du droit et la philosophie du droit). Le second titre parle du droit français dans lequel on peut distinguer les lois civils, (l'histoire sommaire de la législation civile la théorie générale de la loi),les sources complémentaires du droit civil ce point démontre la cotume en matière civileet les autorités en droit civil. Droit Civil : Introduction au droit [texte imprimé] / Gérard Cornu,  . - Paris : Alpha, 2009 . - 277 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-7076-1551-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Deux principaux titres enrichissaient par des explications et eclaircissement jouant un role efficace pour orienter et guider le lecteur à connaitre et savoir: le droit (le système juridique:qui parle du droit objectif et les droit subjectif, les phénomènes juridiques: les phénomènes collectifs, les phénomènes individuels et le phénomène judiciaire, la pensée juridique:la science du droit et la philosophie du droit). Le second titre parle du droit français dans lequel on peut distinguer les lois civils, (l'histoire sommaire de la législation civile la théorie générale de la loi),les sources complémentaires du droit civil ce point démontre la cotume en matière civileet les autorités en droit civil.

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11/182684	L/347.016	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
11/182685	L/347.016	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
11/182683	L/347.016	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Droit public des affaires / Sophie Nicinski

Public ISBD Titre : Droit public des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Nicinski, Editeur : Paris : Alpha Année de publication : 2010 Importance : 622 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1517-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Le droit public des affaires est le droit des relations entre l'administration et les opérateurs économiques. Il regroupe ce que l'on appelle communément le droit public économique ( administration de l'économie et entreprises publiques ) et le droit de la commande publique. Cette discipline repose sur trois piliers. En effet, il existe trois positions de l'administration vis-à-vis du monde économique, trois corpus de règles constituant le droit public des affaires. Tout d'abord, l'administration réglement, influence, oriente, dirige ou protège le marché et ses opérateurs économiques. Céest la régulation de l'accés au marché, définir sa structure, réglementer son fonctionnement, préserver son caractère concurrentiel et aider les opérateurs fournisseurs de biens et de services sur le marché. Cette participation au marché réglée par le régime juridique applicable au secteur public, composé d'entreprises publiques. Enfin, les personnes publiques, en position de demandeurs sur le marché, engagent une relation de collaboration avec les opérateurs économiques, pour satisfaire leurs besoins. Cette collaboration est régie par le droit de la commande publique au sens large. Droit public des affaires [texte imprimé] / Sophie Nicinski,  . - Paris : Alpha, 2010 . - 622 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-7076-1517-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Le droit public des affaires est le droit des relations entre l'administration et les opérateurs économiques. Il regroupe ce que l'on appelle communément le droit public économique ( administration de l'économie et entreprises publiques ) et le droit de la commande publique. Cette discipline repose sur trois piliers. En effet, il existe trois positions de l'administration vis-à-vis du monde économique, trois corpus de règles constituant le droit public des affaires. Tout d'abord, l'administration réglement, influence, oriente, dirige ou protège le marché et ses opérateurs économiques. Céest la régulation de l'accés au marché, définir sa structure, réglementer son fonctionnement, préserver son caractère concurrentiel et aider les opérateurs fournisseurs de biens et de services sur le marché. Cette participation au marché réglée par le régime juridique applicable au secteur public, composé d'entreprises publiques. Enfin, les personnes publiques, en position de demandeurs sur le marché, engagent une relation de collaboration avec les opérateurs économiques, pour satisfaire leurs besoins. Cette collaboration est régie par le droit de la commande publique au sens large.

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11/183316	L/342.029	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt
11/183317	L/342.029	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
11/183318	L/342.029	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible

Responsabilité pénale et fonction ‎‎politique / José delfont

Public ISBD Titre : Responsabilité pénale et fonction ‎‎politique Type de document : texte imprimé Auteurs : José delfont, Editeur : Paris : Alpha Année de publication : 2007 Importance : 312 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03078-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : La présente étude divisée en deux parties principales et importantes, dont la première intitulél'incidence de la fonction publique sur la responsabilité pénale:les immunités sert à détailler et determiner les fondements des immutés( l'objectif général,les objectifs spécifiques) ,la mise en oeuvre des immutés(le domaine d'action des immités,la procédure,le problème de la prescription de l'action publique), la seconde partie l'incidence de la responsibilité pénale sur la fonction politiqueexplique l'erosion de la justice politique et l'émergence d'une responsabilité pénale au tonome dans l'ordre interne,l'érosion dede la justice et l'émergence d'une responsabilité pénale autonome dans l'ordre international. Responsabilité pénale et fonction ‎‎politique [texte imprimé] / José delfont,  . - Paris : Alpha, 2007 . - 312 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-275-03078-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : La présente étude divisée en deux parties principales et importantes, dont la première intitulél'incidence de la fonction publique sur la responsabilité pénale:les immunités sert à détailler et determiner les fondements des immutés( l'objectif général,les objectifs spécifiques) ,la mise en oeuvre des immutés(le domaine d'action des immités,la procédure,le problème de la prescription de l'action publique), la seconde partie l'incidence de la responsibilité pénale sur la fonction politiqueexplique l'erosion de la justice politique et l'émergence d'une responsabilité pénale au tonome dans l'ordre interne,l'érosion dede la justice et l'émergence d'une responsabilité pénale autonome dans l'ordre international.

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11/182687	L/345.002	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt
11/182688	L/345.002	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible

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