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Affiner la recherche Interroger des sources externesCode des impots
Titre : Code des impots Type de document : texte imprimé Editeur : Alger : Berti Année de publication : 2008 Importance : 976 p. Format : 18 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 9789961691482 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : La quatrième édition des codes des impots mis à jour à la loi de finances 2008 répond par des textes de codes annotés aux besoins de tout lecteur ou chercheur de comprendre et savoir et pour savoir faire, le code des impots directs,code des taxes sur le chifre d'affaires,codes des impots inxdirects,code de l'enregistrement,code du timbre,conventions et accords internationaux.Suite à ses titres l'étude a détaillé : l'impot sur le revenu global,impot les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'mpot sur les bénifices des sociétés, dispotions générales,versement forfaitaire,taxe sur l'activité professionnelle, droit spécifique sur l'essence super et normale( le gas-oil, le pétrole anssi que sur les lubrifiants et les produits pharmacetiques),impositions perçues au profit exclusif des communes,taxe foncière, taxe d'assinissement,répartition du produit des impositions directes locales. Code des impots [texte imprimé] . - Alger : Berti, 2008 . - 976 p. ; 18 Cm.
ISSN : 9789961691482
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : La quatrième édition des codes des impots mis à jour à la loi de finances 2008 répond par des textes de codes annotés aux besoins de tout lecteur ou chercheur de comprendre et savoir et pour savoir faire, le code des impots directs,code des taxes sur le chifre d'affaires,codes des impots inxdirects,code de l'enregistrement,code du timbre,conventions et accords internationaux.Suite à ses titres l'étude a détaillé : l'impot sur le revenu global,impot les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'mpot sur les bénifices des sociétés, dispotions générales,versement forfaitaire,taxe sur l'activité professionnelle, droit spécifique sur l'essence super et normale( le gas-oil, le pétrole anssi que sur les lubrifiants et les produits pharmacetiques),impositions perçues au profit exclusif des communes,taxe foncière, taxe d'assinissement,répartition du produit des impositions directes locales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/148056 L/348.003 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148057 L/348.003 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148058 L/348.003 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148055 L/348.003 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Code des impots directs Type de document : texte imprimé Editeur : Alger : Berti Année de publication : 2008 Importance : 976 p. Format : 18 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : L'objectif de la présente étude est de donner un panorama sur les impots perçus au profit de l'état (impot sur le revenu global,impots sur les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'impt sur les bénéfices des sociétés). Impositions directes perçues au profit des collectivités locales(dispositions générales,verssement forfitaire, taxe sur l'activité professionnelle,droit spécifique sur l'essence super et normale,le gas-oil, le pétrole ainssi que sur le lubrifiants et les produits pharmacetiques,impositions perçues au profit exclusif des communes). divers impots et taxes à affectation particulière. dispositions diverses-roles-réclamations. Recouvrement des impots et taxes. Code des impots directs [texte imprimé] . - Alger : Berti, 2008 . - 976 p. ; 18 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : L'objectif de la présente étude est de donner un panorama sur les impots perçus au profit de l'état (impot sur le revenu global,impots sur les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'impt sur les bénéfices des sociétés). Impositions directes perçues au profit des collectivités locales(dispositions générales,verssement forfitaire, taxe sur l'activité professionnelle,droit spécifique sur l'essence super et normale,le gas-oil, le pétrole ainssi que sur le lubrifiants et les produits pharmacetiques,impositions perçues au profit exclusif des communes). divers impots et taxes à affectation particulière. dispositions diverses-roles-réclamations. Recouvrement des impots et taxes. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/144931 L/348.002 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/144932 L/348.002 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/144930 L/348.002 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Code maritime editions 2007 - 2008 Type de document : texte imprimé Editeur : Alger : Berti Année de publication : 2007 Importance : 626 p. Format : 18 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-69-122-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent code maritime prend un texte intégral du code mis à jour au 25 juin 1998, annotations et jurisprudence en arabe.Cette édition répartie sur trois livres dont le premier parle de la navigation maritime et des gens de mer, le deuxième explique et éclaircit en se servant des dispositions préliminaires et des règles l'exploitation commerciale du navire, enfin le troisième livre intituléde l'exploitation portuaire a répondu au fur et à mesure au domaine public portuaire,l'entretien et developpemnt des ports,l'exploitation et la sécurité des ports, les activités portuaires enrichissées par des dispositions pénales. Code maritime editions 2007 - 2008 [texte imprimé] . - Alger : Berti, 2007 . - 626 p. ; 18 Cm.
ISBN : 978-9961-69-122-9
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent code maritime prend un texte intégral du code mis à jour au 25 juin 1998, annotations et jurisprudence en arabe.Cette édition répartie sur trois livres dont le premier parle de la navigation maritime et des gens de mer, le deuxième explique et éclaircit en se servant des dispositions préliminaires et des règles l'exploitation commerciale du navire, enfin le troisième livre intituléde l'exploitation portuaire a répondu au fur et à mesure au domaine public portuaire,l'entretien et developpemnt des ports,l'exploitation et la sécurité des ports, les activités portuaires enrichissées par des dispositions pénales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/148051 L/348.004 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148052 L/348.004 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148053 L/348.004 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148050 L/348.004 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit Algérien de l'arbitrage commercial international Type de document : texte imprimé Auteurs : Mostefa Trari Tani, Editeur : Alger : Berti Année de publication : 2007 Importance : 179 p. Format : 23 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-69-118-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : L'ouvrage donne une réponse à des préocupations concernant l'arbitrage commercial international algerien.A ce titre une planification est constaté pour aider et orienter le lecteur connaitre: la convention de l'arbitrage,l'instance arbitrale,le droit applicable, exécution forcée et controle sur la sentence arbitrale,selon les conventions internationales ratifiées par l'Algerie,et en le comparant avec d'autres textes étrangers . Droit Algérien de l'arbitrage commercial international [texte imprimé] / Mostefa Trari Tani, . - Alger : Berti, 2007 . - 179 p. ; 23 Cm.
ISBN : 978-9961-69-118-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 341 Droit international Résumé : L'ouvrage donne une réponse à des préocupations concernant l'arbitrage commercial international algerien.A ce titre une planification est constaté pour aider et orienter le lecteur connaitre: la convention de l'arbitrage,l'instance arbitrale,le droit applicable, exécution forcée et controle sur la sentence arbitrale,selon les conventions internationales ratifiées par l'Algerie,et en le comparant avec d'autres textes étrangers . Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13/201974 L/341.014 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 13/201975 L/341.014 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 13/201976 L/341.014 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 13/201973 L/341.014 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : droit de la régulation économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Rachid Zouaimia, Editeur : Alger : Berti Année de publication : 2006 Importance : 217 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 9789961691504 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Les thèmes abordés dans cette étude ont pour objectif de donner au début des renseignements et des explications comment passer de l'état interventioniste à l'état régulateur puis à l'ulustration du contenu polymorphe de la régulation économique,l'autre pas que l'étude a pris en considération de la pertinence de la notion d'autorité de régulation indépendante,comme elle n'a pas oublier d'éclaircir quelques cas pratiques, le processus d'intérrégulation a eu son importance enfin le dernier point traité était le contentieux des autorités de régulation indépendantes. droit de la régulation économique [texte imprimé] / Rachid Zouaimia, . - Alger : Berti, 2006 . - 217 p. ; 24 Cm.
ISSN : 9789961691504
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Les thèmes abordés dans cette étude ont pour objectif de donner au début des renseignements et des explications comment passer de l'état interventioniste à l'état régulateur puis à l'ulustration du contenu polymorphe de la régulation économique,l'autre pas que l'étude a pris en considération de la pertinence de la notion d'autorité de régulation indépendante,comme elle n'a pas oublier d'éclaircir quelques cas pratiques, le processus d'intérrégulation a eu son importance enfin le dernier point traité était le contentieux des autorités de régulation indépendantes. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/193440 L/343.019 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193441 L/343.019 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193442 L/343.019 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193439 L/343.019 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt Permalink
