Détail de l'éditeur
Lextenso
localisé à :
Paris
|
Documents disponibles chez cet éditeur
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Titre : Droit de la consommation Type de document : texte imprimé Auteurs : Noblot Cyril, Editeur : Paris : Lextenso Année de publication : 2012 Importance : 231 p. Format : 21 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1738-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le droit de consommation s'appele aussi le droit des causes quotidiènnes n'a cessé de se developper depuis quarante ans.Cette branche florissante du droit dans sa double dimenssion juridique substantielle et processuelle, les règles actuelles sont exposées mais aussi le cas échéant et les règles à venir, concernant les thèmes -clés autour duquels s'éclaire la matière.La présentation a pour but d'aider tout soucieux de maitriser les rudements du droit de la consommation et comment ceux -ci s'articulent entre eux et aussi pour illustrer l'enjeu , la definition et le regime. Droit de la consommation [texte imprimé] / Noblot Cyril, . - Paris : Lextenso, 2012 . - 231 p. ; 21 Cm.
ISBN : 978-2-7076-1738-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le droit de consommation s'appele aussi le droit des causes quotidiènnes n'a cessé de se developper depuis quarante ans.Cette branche florissante du droit dans sa double dimenssion juridique substantielle et processuelle, les règles actuelles sont exposées mais aussi le cas échéant et les règles à venir, concernant les thèmes -clés autour duquels s'éclaire la matière.La présentation a pour but d'aider tout soucieux de maitriser les rudements du droit de la consommation et comment ceux -ci s'articulent entre eux et aussi pour illustrer l'enjeu , la definition et le regime. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/193432 L/343.017 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193433 L/343.017 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193431 L/343.017 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit des contrats administratifs 8édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Richer Laurent, Editeur : Paris : Lextenso Année de publication : 2012 Importance : 798 p. Format : 20 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978227503803 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Divisé en trois parties la première intitulée théorie et pratique du contrat administratiftraite les contrats administratifs dans la théorie du contrat puis le contrat dans l'action administrative et la notion de contrat administratif,quand à la deuxième partie intitulée régime générale du contrat administratif explique la conclusion du contrat, contentieux de la formation du contrat,effets du contrat,éxécution,inéxécution,responsabilités,reglements des litiges contractuels,la troisième partie intitulée principaux contrats administratifs éclaircit les marchés publics,les conventions de délégation de service public et les concessions de travaux ,les coventions d'occupation du domaine public,les concessions d'aménagement,les contrats de partenriat,les contrats de recrutement d'agents publics. Droit des contrats administratifs 8édition [texte imprimé] / Richer Laurent, . - Paris : Lextenso, 2012 . - 798 p. ; 20 Cm.
ISSN : 978227503803
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Divisé en trois parties la première intitulée théorie et pratique du contrat administratiftraite les contrats administratifs dans la théorie du contrat puis le contrat dans l'action administrative et la notion de contrat administratif,quand à la deuxième partie intitulée régime générale du contrat administratif explique la conclusion du contrat, contentieux de la formation du contrat,effets du contrat,éxécution,inéxécution,responsabilités,reglements des litiges contractuels,la troisième partie intitulée principaux contrats administratifs éclaircit les marchés publics,les conventions de délégation de service public et les concessions de travaux ,les coventions d'occupation du domaine public,les concessions d'aménagement,les contrats de partenriat,les contrats de recrutement d'agents publics. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/193466 L/346.023 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt 12/193467 L/346.023 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193468 L/346.023 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible
Titre : Droit de l'informatique Type de document : texte imprimé Auteurs : Forest David, Editeur : Paris : Lextenso Année de publication : 2010 Importance : 108 p. Format : 17 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01304-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'informatique est en perpétuelle métamorphose : logiciel libre, informatique en nuage, multimédia, intégration des micropocesseurs dans les objets du quotidie ou encore instruments de la cybersurvillance. Bien loin d'une spécialité hermétique et figée, le droit de l'informatique met en oeuvre les grands principes de la vie des contrats, du droit pénal et de la propriété intellectuelle autant qu'il requiert la connaissance de nouvelles législation spécifiques. Ainsi, les ordinateurs ( hardware ) relèvent du brevet d'invention, les logiciels ( software ) d'un droit d'auteur aménagé tandis que les semi-mesure. La cybercriminalité (phishing, mail bombing, virus...) n'est pas en reste et, aux cotés des incriminations traditionnelles, elle a nécessité l'adoption de dispositions particulières. Droit de l'informatique [texte imprimé] / Forest David, . - Paris : Lextenso, 2010 . - 108 p. ; 17 Cm.
ISBN : 978-2-297-01304-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'informatique est en perpétuelle métamorphose : logiciel libre, informatique en nuage, multimédia, intégration des micropocesseurs dans les objets du quotidie ou encore instruments de la cybersurvillance. Bien loin d'une spécialité hermétique et figée, le droit de l'informatique met en oeuvre les grands principes de la vie des contrats, du droit pénal et de la propriété intellectuelle autant qu'il requiert la connaissance de nouvelles législation spécifiques. Ainsi, les ordinateurs ( hardware ) relèvent du brevet d'invention, les logiciels ( software ) d'un droit d'auteur aménagé tandis que les semi-mesure. La cybercriminalité (phishing, mail bombing, virus...) n'est pas en reste et, aux cotés des incriminations traditionnelles, elle a nécessité l'adoption de dispositions particulières. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/193453 L/343.020 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193454 L/343.020 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193455 L/343.020 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193452 L/343.020 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit pénal fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Lopez Christian, Editeur : Paris : Lextenso Année de publication : 2012 Importance : 227 p. Format : 21 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03344-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le droit pénal fiscal constitue un objet d'étude passionnant abordé dans le cadre de double approche concernant la determination des infractions fiscales et la repression administrative et judiciaire.La mise en oeuvre des pouvoirs de l'administration fiscale doit permettre à la société d'assurer une protection suffisante de ses recettes fiscales.La fraude fiscale est un délit pénal L'objet de cet ouvrage est de réunir les éléments d'une synthèse sur les critères d'identification du manquement administratif et de l'infraction ,sur ceux de la sanction et sur la protection des droits du contribuable au regard du droit européen. Droit pénal fiscal [texte imprimé] / Lopez Christian, . - Paris : Lextenso, 2012 . - 227 p. ; 21 Cm.
ISBN : 978-2-275-03344-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le droit pénal fiscal constitue un objet d'étude passionnant abordé dans le cadre de double approche concernant la determination des infractions fiscales et la repression administrative et judiciaire.La mise en oeuvre des pouvoirs de l'administration fiscale doit permettre à la société d'assurer une protection suffisante de ses recettes fiscales.La fraude fiscale est un délit pénal L'objet de cet ouvrage est de réunir les éléments d'une synthèse sur les critères d'identification du manquement administratif et de l'infraction ,sur ceux de la sanction et sur la protection des droits du contribuable au regard du droit européen. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/193491 L/343.018 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193492 L/343.018 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193493 L/343.018 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193490 L/343.018 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit de la propriété industrielle :‎‎Tome 1 2édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Passa, Editeur : Paris : Lextenso Année de publication : 2009 Importance : 1142 p. Format : 25 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03306-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : le volume de ce traité de droit de la propriété inddustrielle est consacré aux différents signes distinctifs nationaux et communautaires,utilisés par les entreprises pour identifier dans le commerce leurs produits ou service ou leur activité et les distinguer de ceux des concurrents( marques,dénomination sociale,nom commercial,enseigne nom de domaine,appellation d'origine et indication géographique ou de provenance) et aux dessins et modèles eux aussi communautaires couvrant l'apparence des produits q'elles fabriquent et commercialisent, compte tenu de l'évolution des sources de la matière, les developpements sont résolument et systématiquement placés dans une perspective internationale et communautaire. Droit de la propriété industrielle :‎‎Tome 1 2édition [texte imprimé] / Jérôme Passa, . - Paris : Lextenso, 2009 . - 1142 p. ; 25 Cm.
ISBN : 978-2-275-03306-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : le volume de ce traité de droit de la propriété inddustrielle est consacré aux différents signes distinctifs nationaux et communautaires,utilisés par les entreprises pour identifier dans le commerce leurs produits ou service ou leur activité et les distinguer de ceux des concurrents( marques,dénomination sociale,nom commercial,enseigne nom de domaine,appellation d'origine et indication géographique ou de provenance) et aux dessins et modèles eux aussi communautaires couvrant l'apparence des produits q'elles fabriquent et commercialisent, compte tenu de l'évolution des sources de la matière, les developpements sont résolument et systématiquement placés dans une perspective internationale et communautaire. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/193436 L/346.021 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193437 L/346.021 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 12/193435 L/346.021 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt PermalinkPermalinkLa gouvernance des sociétés cotées face à la crise : pour une meilleure protection de l'intérêt social / Véronique Magnier
Permalink
Permalink
