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Berti Editions.
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Titre : Code des douanes.قانون الجمارك CD ROM Inclus. Type de document : texte imprimé Auteurs : Berti, Editeur : Alger : Berti Editions. Année de publication : 2000 Importance : 179 p. Format : 19 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 9961690234 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Ce code traite les sujets suivants:champs d'applications de la loi douanière,prohibitions,organisation et fonctionnement de l'administration et des douanes,conduite en douane des marchandises,admission temporaire,procédures de dedouanement,les regimes douaniers économiques,importation et exportation des objets et effets personnels par les voyageurs.L'admission par franchise de taxe,droits et taxes divers perçus par l'administration des douanes. Code des douanes.قانون الجمارك CD ROM Inclus. [texte imprimé] / Berti, . - Alger : Berti Editions., 2000 . - 179 p. ; 19 Cm.
ISSN : 9961690234
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Ce code traite les sujets suivants:champs d'applications de la loi douanière,prohibitions,organisation et fonctionnement de l'administration et des douanes,conduite en douane des marchandises,admission temporaire,procédures de dedouanement,les regimes douaniers économiques,importation et exportation des objets et effets personnels par les voyageurs.L'admission par franchise de taxe,droits et taxes divers perçus par l'administration des douanes. Réservation
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Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01/69864 L/340.169 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 01/69865 L/340.169 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 01/69866 L/340.169 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 01/69863 L/340.169 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Code pénal.قانون العقوبات CD ROM Inclus. Type de document : texte imprimé Auteurs : Berti, Editeur : Alger : Berti Editions. Année de publication : 2000 Importance : 230 p. Format : 19 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 9961690246 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La législation d'un pays moderne se préocupe de plus en plus de la sécurité et de la protection des personnes et de leur biens.A ce titre le code pénal est exemplaire.Il traite dans ses differents livres des aspets fondamentaux du droit pénal:peines et mesures de sécurité,faits et personnes punissables,crimes et délits et leur sanction,les contraventions et leur sanction.Nous sommes tous concernéspar ce code qui accompagne notre parcours de la naissance à la mort. Code pénal.قانون العقوبات CD ROM Inclus. [texte imprimé] / Berti, . - Alger : Berti Editions., 2000 . - 230 p. ; 19 Cm.
ISSN : 9961690246
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La législation d'un pays moderne se préocupe de plus en plus de la sécurité et de la protection des personnes et de leur biens.A ce titre le code pénal est exemplaire.Il traite dans ses differents livres des aspets fondamentaux du droit pénal:peines et mesures de sécurité,faits et personnes punissables,crimes et délits et leur sanction,les contraventions et leur sanction.Nous sommes tous concernéspar ce code qui accompagne notre parcours de la naissance à la mort. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01/69867 L/340.168 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
