| Titre : |
Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V5 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Glasson.E., |
| Editeur : |
Paris : L.G.D.L. |
| Année de publication : |
1932 |
| Importance : |
1047 p. |
| Format : |
22 Cm. |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Le present ouvrage qui a pris deux titres principaux intitulés successivement- l'exécution forcée -les procedures de distribution entre les creanciersinforme le lecteur à savoir les regles communes aux voies d'exécution,les differentes saisies puis de la contrainte par corps,le deuxieme titre est consacré à l'ordre, c'est à dire les types d'ordre(ordre amiable,ordre judiciaire,ordre à l'audience ,sans oublier de parler de la distribution par exécution(procedures spéciales de distribution devant le tribunal de première instance,les distributions par contribution faites par le juge de paix. |
Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V5 [texte imprimé] / Glasson.E., . - Paris : L.G.D.L., 1932 . - 1047 p. ; 22 Cm. Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Le present ouvrage qui a pris deux titres principaux intitulés successivement- l'exécution forcée -les procedures de distribution entre les creanciersinforme le lecteur à savoir les regles communes aux voies d'exécution,les differentes saisies puis de la contrainte par corps,le deuxieme titre est consacré à l'ordre, c'est à dire les types d'ordre(ordre amiable,ordre judiciaire,ordre à l'audience ,sans oublier de parler de la distribution par exécution(procedures spéciales de distribution devant le tribunal de première instance,les distributions par contribution faites par le juge de paix. |
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