| Titre : |
Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V3 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Glasson.E., |
| Editeur : |
Paris : D.G.L.J |
| Importance : |
587 p. |
| Format : |
22 Cm. |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Ce tome reparti en trois parties sert à étudier au début, comment les jugements sont rendus et conservés,la nulité des jugements irregulièrement rendus,l'éxpédition et la signification des jugements,les effets généraux des jugements, les dépens de l'instance, l'assistance judiciaire,procédures complémentaires des jugements.Le second thème est l'instance et jugement en cas de défaut d'une des parties,ici en éclairciçant le défaut devant les tribinaux et les cours d'appel puis le défaut devant les tribinaux d'exception.Le troisième point a pour but de démontrer les voies de recours(l'opposition,de l'appel,la requète civile,la tièrce opposition,les voies de recours contre les actes de la juridiction gracieuse etcontre les ordonnances sur requète. |
Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure:V3 [texte imprimé] / Glasson.E., . - Paris : D.G.L.J, [s.d.] . - 587 p. ; 22 Cm. Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Ce tome reparti en trois parties sert à étudier au début, comment les jugements sont rendus et conservés,la nulité des jugements irregulièrement rendus,l'éxpédition et la signification des jugements,les effets généraux des jugements, les dépens de l'instance, l'assistance judiciaire,procédures complémentaires des jugements.Le second thème est l'instance et jugement en cas de défaut d'une des parties,ici en éclairciçant le défaut devant les tribinaux et les cours d'appel puis le défaut devant les tribinaux d'exception.Le troisième point a pour but de démontrer les voies de recours(l'opposition,de l'appel,la requète civile,la tièrce opposition,les voies de recours contre les actes de la juridiction gracieuse etcontre les ordonnances sur requète. |
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