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Sirey.
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Titre : Aide-mémoire :Droit civil. Type de document : texte imprimé Auteurs : Hess-Fallon.Briditte., Editeur : Paris : Sirey. Année de publication : 1999 Importance : 363 p. Format : 21 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03731-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le précis sert à démontrer l'inroduction à létude du droit, les sources du droit objectif, l'organisation judiciaire, les droits subjectifs, les personnes, les biens, le droit de propriété, il explique aussi les obligations, les contrats, la responsabilité civile, la transmission des obligations et encore l'extinction des obligations, la protection des créanciers chirographaires et à la fin la protection améliorée des creanciers privilégiés ou titulaires de suretés. Aide-mémoire :Droit civil. [texte imprimé] / Hess-Fallon.Briditte., . - Paris : Sirey., 1999 . - 363 p. ; 21 Cm.
ISBN : 978-2-247-03731-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le précis sert à démontrer l'inroduction à létude du droit, les sources du droit objectif, l'organisation judiciaire, les droits subjectifs, les personnes, les biens, le droit de propriété, il explique aussi les obligations, les contrats, la responsabilité civile, la transmission des obligations et encore l'extinction des obligations, la protection des créanciers chirographaires et à la fin la protection améliorée des creanciers privilégiés ou titulaires de suretés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/64427 L/340.111 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 00/64428 L/340.111 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 00/64429 L/340.111 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 00/64430 L/340.111 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 00/64426 L/340.111 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit judiciaire privé :procédure de première instance. Type de document : texte imprimé Auteurs : Solus.Henry., Editeur : Paris : Sirey. Année de publication : 1991 Importance : 1358 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-248-02573-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'ouvrage consacré à la procédure de première instance sera divisé en cinq titres, le premier titre intitulé considérations generales sur l'instance en insistant notamment sur ses éléments constitutifs ,ensuite il conviendra de presenter les procedures contentieuses qui constituent l'activité habituelle des juridictions du premier degré, cette presentation sera dégagée des problemes très particuliers relatifs à l'administration judiciaire de la preuve qui fera l'objet du troisième titre, et aux incidents qui seront étudiés dans le quatrieme titre, enfin il restea à examiner les procedures particulieres Droit judiciaire privé :procédure de première instance. [texte imprimé] / Solus.Henry., . - Paris : Sirey., 1991 . - 1358 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-248-02573-1
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'ouvrage consacré à la procédure de première instance sera divisé en cinq titres, le premier titre intitulé considérations generales sur l'instance en insistant notamment sur ses éléments constitutifs ,ensuite il conviendra de presenter les procedures contentieuses qui constituent l'activité habituelle des juridictions du premier degré, cette presentation sera dégagée des problemes très particuliers relatifs à l'administration judiciaire de la preuve qui fera l'objet du troisième titre, et aux incidents qui seront étudiés dans le quatrieme titre, enfin il restea à examiner les procedures particulieres Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65096 L/340.103 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt 00/65097 L/340.103 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure :V1 / Glasson.E.
Titre : Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure :V1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Glasson.E., Editeur : Paris : Sirey. Année de publication : 1925 Importance : 850 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les lois d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure ont pour but de procurer aux particuliers une bonne justice, elles reglent l'organisation et et le fonctionnement d'un grand service d'état.à cet effet l'auteur a prtagé le travail de ce tome en trois parties dont la première intituléeorganisation judiciaire comprend les themes suivants: -les divers tribunaux,les auxiliaires de la justice).quant à la deuxième intituléeles actionsexplique ce qui suit:(le libre accès aux tribinaux,le droit d'action en justice,droit d'action des sociétés,(associations,syndicat),droit d'action du ministère public,la demande en justice ou action,classement des actions,actions possessoires).La dernière traite la competence. Traité Théorique et pratique d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure :V1 [texte imprimé] / Glasson.E., . - Paris : Sirey., 1925 . - 850 p. ; 22 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les lois d'organisation judiciaire,de compétence et de procédure ont pour but de procurer aux particuliers une bonne justice, elles reglent l'organisation et et le fonctionnement d'un grand service d'état.à cet effet l'auteur a prtagé le travail de ce tome en trois parties dont la première intituléeorganisation judiciaire comprend les themes suivants: -les divers tribunaux,les auxiliaires de la justice).quant à la deuxième intituléeles actionsexplique ce qui suit:(le libre accès aux tribinaux,le droit d'action en justice,droit d'action des sociétés,(associations,syndicat),droit d'action du ministère public,la demande en justice ou action,classement des actions,actions possessoires).La dernière traite la competence. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65109/T1 L/340.134 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
