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Titre : Droit civil :les biens (4°edit) Type de document : texte imprimé Auteurs : C.Atias, Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1999 Importance : 422 p. Format : 26 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2969-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : De nouveaux biens mobiliers qui apparaissent, les imeubles se modernisent, et leur caractiristiques évoluent, les biens changent obligeant le juriste à revenir au sources du droit des biens pour mieux apprehender ces situations nouvelles.Alors le present ouvrage décrit toutes les notions et détaille leur regime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles quelles resultent les lois en vigueur et des décisions de justice avec ses directions de recherche et sa jurisprudence. Droit civil :les biens (4°edit) [texte imprimé] / C.Atias, . - Paris : Litec, 1999 . - 422 p. ; 26 Cm.
ISBN : 978-2-7111-2969-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : De nouveaux biens mobiliers qui apparaissent, les imeubles se modernisent, et leur caractiristiques évoluent, les biens changent obligeant le juriste à revenir au sources du droit des biens pour mieux apprehender ces situations nouvelles.Alors le present ouvrage décrit toutes les notions et détaille leur regime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles quelles resultent les lois en vigueur et des décisions de justice avec ses directions de recherche et sa jurisprudence. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 99/62796 L/340.073 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit commrecial:actes de commerce-commerçants-fonds de commerce.(5°edit) Type de document : texte imprimé Auteurs : Y.Reinhard, Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1998 Importance : 391 p. Format : 26 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 271129705 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'auteur s'éfforce tout d'abord de definir les proffessions commerciales,par opposition aux activités artisanales,libérales ou agricoles,et expose les contraintes auquelles leur exircice se trouve soumis.Les questions plus classiques d'accès à la profession commerciale(capacité,immatriculations) au registre de commerce et des sociétés ainssi que les conditions d'exercice de cette dernière(fiscalité,comtabilité) puis il décrit et analyse l'ensemble des biens meubles et immeubles qui compose le patrimoine des commerçants, l'étude du fonds de commerce, la propriété industruelle, le bail commercial,enfin il traite de l'etreprise personnelle et unipersonnelle à responsabilité limitée(EURL). Droit commrecial:actes de commerce-commerçants-fonds de commerce.(5°edit) [texte imprimé] / Y.Reinhard, . - Paris : Litec, 1998 . - 391 p. ; 26 Cm.
ISSN : 271129705
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'auteur s'éfforce tout d'abord de definir les proffessions commerciales,par opposition aux activités artisanales,libérales ou agricoles,et expose les contraintes auquelles leur exircice se trouve soumis.Les questions plus classiques d'accès à la profession commerciale(capacité,immatriculations) au registre de commerce et des sociétés ainssi que les conditions d'exercice de cette dernière(fiscalité,comtabilité) puis il décrit et analyse l'ensemble des biens meubles et immeubles qui compose le patrimoine des commerçants, l'étude du fonds de commerce, la propriété industruelle, le bail commercial,enfin il traite de l'etreprise personnelle et unipersonnelle à responsabilité limitée(EURL). Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 99/62797 L/340.074 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit constitutionnel 5° Edition. Type de document : texte imprimé Auteurs : Roland Debbasch, Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2005 Importance : 261 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0643-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le droit constitutionnel est l'une des branches fondamentales du droit public.Pour aborder le droit constititionnel,il convient de connaitre les bases sur lequelles il repose,mais aussi ses principaux developpements en France et à l'étranger.à cet effet,sont traités:les bases constitutionnelles de l'état de droit(l'état,la constitution,le régime politique et l'éxigence démocratique),les developpements du droit constitutionnel(constitutions et régimes politiques des états étrangers et de la France),les mutations du droit constitutionnel sous la cinquième république(l'ésprit,les institutions et la pratique de la ciquième république). Droit constitutionnel 5° Edition. [texte imprimé] / Roland Debbasch, . - Paris : Litec, 2005 . - 261 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-7110-0643-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le droit constitutionnel est l'une des branches fondamentales du droit public.Pour aborder le droit constititionnel,il convient de connaitre les bases sur lequelles il repose,mais aussi ses principaux developpements en France et à l'étranger.à cet effet,sont traités:les bases constitutionnelles de l'état de droit(l'état,la constitution,le régime politique et l'éxigence démocratique),les developpements du droit constitutionnel(constitutions et régimes politiques des états étrangers et de la France),les mutations du droit constitutionnel sous la cinquième république(l'ésprit,les institutions et la pratique de la ciquième république). Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06/101428 L/340.229 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt Droit de la construction : responsabilités et assurances 2e édition / Cyrille Charbonneau Laurent Karila
Titre : Droit de la construction : responsabilités et assurances 2e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Cyrille Charbonneau Laurent Karila, Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2011 Importance : 734 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1298-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le present ouvrage vise à retranscrire le plus fidèlement possible l'état de droit positif intéressant les différentes responsabilités encourues,tant devant le juge judiciaire que devant le juge administratif,par les intervenants à l'acte de construire et à presenter les mécanismes assurantiels afférents à ses activités de construction. Droit de la construction : responsabilités et assurances 2e édition [texte imprimé] / Cyrille Charbonneau Laurent Karila, . - Paris : Litec, 2011 . - 734 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-7110-1298-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le present ouvrage vise à retranscrire le plus fidèlement possible l'état de droit positif intéressant les différentes responsabilités encourues,tant devant le juge judiciaire que devant le juge administratif,par les intervenants à l'acte de construire et à presenter les mécanismes assurantiels afférents à ses activités de construction. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16/282896 L/343.041 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282897 L/343.041 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 16/282895 L/343.041 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit Pénal Spécial Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Conte, Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2005 Importance : 408 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0530-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le manuel a traité deux parties :la première intituléles infractions contre la personne a pour but d'orienter le lecteur à connaitre la protection de l'intégrité phyisique qui explique encore la protection de l'intégrité corporelle et la protection de la liberté physique,en passant à la protection de l'intégrété morale qui résume la protection de l'individualité, la protection de l'intimité et la protection des sentiments.La deusième partie intitulé les infractions contre les bienstraite successivement les infractions comises à l'encontre du propriétaire(la protection du droit de propriété,la protection de l'objet de propriété), et les infractions comises par le propriétaire:la protection du créancier. Droit Pénal Spécial [texte imprimé] / Philippe Conte, . - Paris : Litec, 2005 . - 408 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-7110-0530-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le manuel a traité deux parties :la première intituléles infractions contre la personne a pour but d'orienter le lecteur à connaitre la protection de l'intégrité phyisique qui explique encore la protection de l'intégrité corporelle et la protection de la liberté physique,en passant à la protection de l'intégrété morale qui résume la protection de l'individualité, la protection de l'intimité et la protection des sentiments.La deusième partie intitulé les infractions contre les bienstraite successivement les infractions comises à l'encontre du propriétaire(la protection du droit de propriété,la protection de l'objet de propriété), et les infractions comises par le propriétaire:la protection du créancier. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06/101433 L/340.225 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalink
