Droit pénal social / Clesse Charles-Éric

Public ISBD Titre : Droit pénal social Type de document : texte imprimé Auteurs : Clesse Charles-Éric, Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2013 Importance : 647 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4194-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : L'ouvrage fait le point sur l'ensemble du droit pénal spécial belge, tant dans son aspect materiel que procédural.Y sont traités: les differents acteurs du droit pénal social, les pouvoirs et les devoirs des services d'inspection, les responsabilités pénale et civile des personnes physiques et morales,les infractions majeurs du code pénal social,l'imputabilité pénale les causes de justification,la procédure pénale sociale, dont la procedure administrative et les diverses procédures judiciaires.En général l'ouvrage offre une vision globale du droit pénal social allant des pouvoirs des inspéctions du travail jusqu'à la condanmtion du délinquant. Droit pénal social [texte imprimé] / Clesse Charles-Éric,  . - Bruxelles : Bruylant, 2013 . - 647 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-8027-4194-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : L'ouvrage fait le point sur l'ensemble du droit pénal spécial belge, tant dans son aspect materiel que procédural.Y sont traités: les differents acteurs du droit pénal social, les pouvoirs et les devoirs des services d'inspection, les responsabilités pénale et civile des personnes physiques et morales,les infractions majeurs du code pénal social,l'imputabilité pénale les causes de justification,la procédure pénale sociale, dont la procedure administrative et les diverses procédures judiciaires.En général l'ouvrage offre une vision globale du droit pénal social allant des pouvoirs des inspéctions du travail jusqu'à la condanmtion du délinquant.

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14/238164	L/345.009	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Fédéralisme et internationales:une réflexion compparative. / R.Dehousse

Public ISBD Titre : Fédéralisme et internationales:une réflexion compparative. Type de document : texte imprimé Auteurs : R.Dehousse, Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1991 Importance : 284 p. Format : 26 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0521-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'ambition situe le probleme dans son contexte genéral, croissance et diversification des échanges internationaux d'une part developpement des rapports intergouvernementaux dans les systemes federaux, ou toutes les regions avec la meme intensité .Cette éclairage nouveau met en relief l'écart parfois considérable qui existe entre l'analyse juridique classique et la réalité institutionnelle, sans doute le caractère complexe des systemes federaux transparait aussi dans leurs relations avec le monde exterieur. Fédéralisme et internationales:une réflexion compparative. [texte imprimé] / R.Dehousse,  . - Bruxelles : Bruylant, 1991 . - 284 p. ; 26 Cm. ISBN : 978-2-8027-0521-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'ambition situe le probleme dans son contexte genéral, croissance et diversification des échanges internationaux d'une part developpement des rapports intergouvernementaux dans les systemes federaux, ou toutes les regions avec la meme intensité .Cette éclairage nouveau met en relief l'écart parfois considérable qui existe entre l'analyse juridique classique et la réalité institutionnelle, sans doute le caractère complexe des systemes federaux transparait aussi dans leurs relations avec le monde exterieur.

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99/62660	L/340.070	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Justice constitionnelle et justice européennes des droits de l'homme etude comparée : France - Allemagne / Christophe de Aranjo

Public ISBD Titre : Justice constitionnelle et justice européennes des droits de l'homme etude comparée : France - Allemagne Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe de Aranjo, Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2009 Importance : 443 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2699-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Existe-t-il des limites à la primauté du droit européen? en particulier le droit européen prime t-il sur les règles constitutionnelles de l'état? ces questions n'ayant pas été tranchées par le pouvoir politique lors de la rédaction des traités les juges y ont apporté leur propre réponse.Dans deux parties essentielles la clarification etait prise de comprendre la complimentarité du fait en déterminant les normes materielles quasi identiques,une vocation protectrice commune,ensuite les interactions constructives qui prend en charge les jeux d'ifluence reciproques et les relais constitutionnels de la justice européenne, la deuxième partie a traité quelques tensions entre les juridictions et l'idée d'aller vers un dialogue et une hirarchisation des cours. Justice constitionnelle et justice européennes des droits de l'homme etude comparée : France - Allemagne [texte imprimé] / Christophe de Aranjo,  . - Bruxelles : Bruylant, 2009 . - 443 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-8027-2699-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Existe-t-il des limites à la primauté du droit européen? en particulier le droit européen prime t-il sur les règles constitutionnelles de l'état? ces questions n'ayant pas été tranchées par le pouvoir politique lors de la rédaction des traités les juges y ont apporté leur propre réponse.Dans deux parties essentielles la clarification etait prise de comprendre la complimentarité du fait en déterminant les normes materielles quasi identiques,une vocation protectrice commune,ensuite les interactions constructives qui prend en charge les jeux d'ifluence reciproques et les relais constitutionnels de la justice européenne, la deuxième partie a traité quelques tensions entre les juridictions et l'idée d'aller vers un dialogue et une hirarchisation des cours.

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11/182991	L/342.032	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt
11/182992	L/342.032	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible

La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ? / Marthe Fatin-Rouge Stéfanini

Public ISBD Titre : La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2014 Importance : 299 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4208-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Il s'agit de clarifier ce que recouvre, en droit ,ce terme banal et usuel d'exceptions,en pratique ,exceptions,dérogations exemptions,dispenses,privilèges,exonorations .Ils'agit aussi de comprendre,de justifier,voire d'évaluer et de critiquer ce phénomène.Atravers l'exception la règle de droit semble etre mlus individualisée,plus concrète et miex adaptée.autant de questions qui sont abordées à travers differentes branches du droit public,dans le présent ouvrage. La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ? [texte imprimé] / Marthe Fatin-Rouge Stéfanini,  . - Bruxelles : Bruylant, 2014 . - 299 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-8027-4208-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Il s'agit de clarifier ce que recouvre, en droit ,ce terme banal et usuel d'exceptions,en pratique ,exceptions,dérogations exemptions,dispenses,privilèges,exonorations .Ils'agit aussi de comprendre,de justifier,voire d'évaluer et de critiquer ce phénomène.Atravers l'exception la règle de droit semble etre mlus individualisée,plus concrète et miex adaptée.autant de questions qui sont abordées à travers differentes branches du droit public,dans le présent ouvrage.

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14/238211	L/340.263	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Valeurs non marchandes et droit de l'OMC / Guèvremont Véronique

Public ISBD Titre : Valeurs non marchandes et droit de l'OMC Type de document : texte imprimé Auteurs : Guèvremont Véronique, Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2013 Importance : 640 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4204-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : L'ouvrage met en évidence les forces et les faiblesses des divers mécanismes d'articulation des valeurs non marchandes avec les engagements commerciaux des membres de l'omc. Ces mécanismes concernent les dispositions relatives aux exceptions générales, dont l'interprétation évolutive contribue à améliorer la prise en compte de ces valeurs, mais dont la rigidité témoigne des limites inhérentes à cette technique. La prise en compte semble alors devoir reposer sur un second type de mécanisme, siot la régle de l'omc . La voie à explorer est celle de la reconsidération du prinsipe de non-discrimination. Sur ce point, l'ouverture qu'il manifeste à l'égrad de ce qui se situe à la périphérie de ce système devra néanmoins s'accentuer afin que le droit de l'omc s'iimpose non seulement comme un pilier de l'ordre juridique mondial, mais également comme le défenseur et le promoteur d'un monde pluriel et diversifié. L'ouvrage intéressera les praticiens du droit international du commerce, de l'environnement, de la culture, du travail et de la santé ainsi que les hauts fonctionnaires, les professeurs et les chercheurs. Valeurs non marchandes et droit de l'OMC [texte imprimé] / Guèvremont Véronique,  . - Bruxelles : Bruylant, 2013 . - 640 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-8027-4204-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : L'ouvrage met en évidence les forces et les faiblesses des divers mécanismes d'articulation des valeurs non marchandes avec les engagements commerciaux des membres de l'omc. Ces mécanismes concernent les dispositions relatives aux exceptions générales, dont l'interprétation évolutive contribue à améliorer la prise en compte de ces valeurs, mais dont la rigidité témoigne des limites inhérentes à cette technique. La prise en compte semble alors devoir reposer sur un second type de mécanisme, siot la régle de l'omc . La voie à explorer est celle de la reconsidération du prinsipe de non-discrimination. Sur ce point, l'ouverture qu'il manifeste à l'égrad de ce qui se situe à la périphérie de ce système devra néanmoins s'accentuer afin que le droit de l'omc s'iimpose non seulement comme un pilier de l'ordre juridique mondial, mais également comme le défenseur et le promoteur d'un monde pluriel et diversifié. L'ouvrage intéressera les praticiens du droit international du commerce, de l'environnement, de la culture, du travail et de la santé ainsi que les hauts fonctionnaires, les professeurs et les chercheurs.

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14/238247	L/341.025	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

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