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L.G.D.J.
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Titre : L'arbitrage commercial international et l'ordre public. Type de document : texte imprimé Auteurs : J.B.RACINE, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1999 Importance : 623 p. Format : 26 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01742-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Cette étude composeé en trois parties principale disignée à étudier comme premier pas : L'ordre public et la competence de l'arbitre orienté a savoir l'arbitubilité des litiges et les regles materielles de validit' de la convention d'arbitrage, quant à le deuxiéme pas étudie l'ordre public et le droit applicable au fond du litige devant l'arbitre qui explique l'ordre public étatique et l'ordre public transnational enfin le dernier cas presente l'ordre public et le controle étatique de la sentence qui oriente le lecteur à connaitre la notion d'ordre public dans le controle de la sentence puis les modalités du controle. L'arbitrage commercial international et l'ordre public. [texte imprimé] / J.B.RACINE, . - Paris : L.G.D.J., 1999 . - 623 p. ; 26 Cm.
ISBN : 978-2-275-01742-6
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Cette étude composeé en trois parties principale disignée à étudier comme premier pas : L'ordre public et la competence de l'arbitre orienté a savoir l'arbitubilité des litiges et les regles materielles de validit' de la convention d'arbitrage, quant à le deuxiéme pas étudie l'ordre public et le droit applicable au fond du litige devant l'arbitre qui explique l'ordre public étatique et l'ordre public transnational enfin le dernier cas presente l'ordre public et le controle étatique de la sentence qui oriente le lecteur à connaitre la notion d'ordre public dans le controle de la sentence puis les modalités du controle. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 99/62658 L/340.069 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Les collectivités locales et l'environnement. Type de document : texte imprimé Auteurs : Rphael. Romi., Editeur : Paris : L.G.D.J. Importance : 149 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01670-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'action des collectivités locales en matière d'environnement est méconnue.Elles ont des competences spécifiques(planifications,pouvoirs de police,création et gestion de service publics,maitrise et orientations foncières)qu'elles utlisent pourtant largement.Ce livre les presente,mais décrit aussi le foisennement des initiatives publiques en France et essaie de rendre compte de la réalité des rapports existant au niveau local entre les actions de l'état et les politiques des collectivités locales. Les collectivités locales et l'environnement. [texte imprimé] / Rphael. Romi., . - Paris : L.G.D.J., [s.d.] . - 149 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-275-01670-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'action des collectivités locales en matière d'environnement est méconnue.Elles ont des competences spécifiques(planifications,pouvoirs de police,création et gestion de service publics,maitrise et orientations foncières)qu'elles utlisent pourtant largement.Ce livre les presente,mais décrit aussi le foisennement des initiatives publiques en France et essaie de rendre compte de la réalité des rapports existant au niveau local entre les actions de l'état et les politiques des collectivités locales. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02/74050 L/340.199 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit commercial.22°Edit. Type de document : texte imprimé Auteurs : Mestre.Jacques., Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1996 Importance : 772 p. Format : 20 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00302-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Ce manuel envisage successivement: le cadre juridique(actes de commerce). administratif, les entreprises qui y interviennent( commerçant,sociétés, groupes, entreprises publiques). fonds de commerce,droit de propriété intelectuelle,titre sociaux,créances.Les contrats q'elles concluent(financement et garanties,distribution,vente location,transport,publicité,renseignment et conseil,ingenierie.les moyens de reglement q'elles utilsent et les eventuelles difficultés q'elles peuvent connaitre. Droit commercial.22°Edit. [texte imprimé] / Mestre.Jacques., . - Paris : L.G.D.J., 1996 . - 772 p. ; 20 Cm.
ISBN : 978-2-275-00302-3
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Ce manuel envisage successivement: le cadre juridique(actes de commerce). administratif, les entreprises qui y interviennent( commerçant,sociétés, groupes, entreprises publiques). fonds de commerce,droit de propriété intelectuelle,titre sociaux,créances.Les contrats q'elles concluent(financement et garanties,distribution,vente location,transport,publicité,renseignment et conseil,ingenierie.les moyens de reglement q'elles utilsent et les eventuelles difficultés q'elles peuvent connaitre. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/64083 L/340.114 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Le droit du contrat d'assurance terrestre. Type de document : texte imprimé Auteurs : Rochex.André Fabre., Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1998 Importance : 565 p. Format : 23 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01672-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les neufs titres qui composent ce livre s'appliquent à definir les regles générales qui gouvernent le contrat dassurance, le premier titre recense les dispositions qui leur sont communes, complémentaires ou non, les titres deux, trois et quatre adaptent ses dispositions générales aux assurances de dommages non maritimes,de personnes,de groupe et à la capitalisation .Ltitre cinq et six s'attachent à des sujets moins presents dans le quotidien, n'appelant que peu de commentaires, le titre sept sur les contrats d'assurances maritimes, fluviales et lacustres n'est pas traité dans notre commentaire,la loi applicable au contrat fait l'objet du titre huit et neuf. Le droit du contrat d'assurance terrestre. [texte imprimé] / Rochex.André Fabre., . - Paris : L.G.D.J., 1998 . - 565 p. ; 23 Cm.
ISBN : 978-2-275-01672-6
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les neufs titres qui composent ce livre s'appliquent à definir les regles générales qui gouvernent le contrat dassurance, le premier titre recense les dispositions qui leur sont communes, complémentaires ou non, les titres deux, trois et quatre adaptent ses dispositions générales aux assurances de dommages non maritimes,de personnes,de groupe et à la capitalisation .Ltitre cinq et six s'attachent à des sujets moins presents dans le quotidien, n'appelant que peu de commentaires, le titre sept sur les contrats d'assurances maritimes, fluviales et lacustres n'est pas traité dans notre commentaire,la loi applicable au contrat fait l'objet du titre huit et neuf. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65102 L/340.113 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 01/69048 L/340.113 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 01/69049 L/340.113 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 00/64061 L/340.113 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit international public.5°Edit. Type de document : texte imprimé Auteurs : Daillier.Patrick., Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1996 Importance : 1317 Format : 26 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00402-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Après une presentation d'ensemble de l'histoire et de la theorie du droit international, cette edition décrit la formation de celui-ci, les regles applicables à la communauté internationale(états,organisations internationales,personnes privées) et aux rapports internationaux(relations déplomatiques,responsabilité,reglement des differends et utilisation de la contrainte, relations économiques, regime international des espaces). Droit international public.5°Edit. [texte imprimé] / Daillier.Patrick., . - Paris : L.G.D.J., 1996 . - 1317 ; 26 Cm.
ISBN : 978-2-275-00402-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Après une presentation d'ensemble de l'histoire et de la theorie du droit international, cette edition décrit la formation de celui-ci, les regles applicables à la communauté internationale(états,organisations internationales,personnes privées) et aux rapports internationaux(relations déplomatiques,responsabilité,reglement des differends et utilisation de la contrainte, relations économiques, regime international des espaces). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/64089 L/340.078 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt 00/65095 L/340.078 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Sorti jusqu'au 19/02/2024 PermalinkPermalinkPermalinkTraité des contrats:les sociétés,aménagements statutaires et conventions entre ass / Guyon.Yves.
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