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Les contrat entre époux / P. Julien
Titre : Les contrat entre époux Type de document : texte imprimé Auteurs : P. Julien, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1962 Importance : 232 p. Format : 16 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Cette étude de convention entre époux, est suivant les hypothèses declarées par la jurisprudence,tantot nulles tantot valables.on a traité deux parties principales dont la première prend en compte les conditions de validité du contrat entre époux, elle est developpé à la connaissance des contrats entre epoux et les regles d'ordre public des rapports personnels entre epoux puis les contrats entre époux et les regles d'ordre public du statut patrimonial des époux, quant à la deuxieme partie prend en charge la sanction du contrat entre époux cette derniere est repartie à la sanction du contrat entre époux valable, rareté de procès entre époux ensuite la sanction du contrat entre époux non valable Les contrat entre époux [texte imprimé] / P. Julien, . - Paris : LGDJ, 1962 . - 232 p. ; 16 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Cette étude de convention entre époux, est suivant les hypothèses declarées par la jurisprudence,tantot nulles tantot valables.on a traité deux parties principales dont la première prend en compte les conditions de validité du contrat entre époux, elle est developpé à la connaissance des contrats entre epoux et les regles d'ordre public des rapports personnels entre epoux puis les contrats entre époux et les regles d'ordre public du statut patrimonial des époux, quant à la deuxieme partie prend en charge la sanction du contrat entre époux cette derniere est repartie à la sanction du contrat entre époux valable, rareté de procès entre époux ensuite la sanction du contrat entre époux non valable Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 92/33654 L/340.046 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt 92/33656 L/340.046 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible Cours de droit administratif :Tome 1 / Eisenmann Charles
Titre : Cours de droit administratif :Tome 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Eisenmann Charles, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1982 Importance : 783 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04195-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : La réedition de cet ouvrage intitulé cours de droit administratifrépond à tous questions posées concernants cette discipline.Qu'est -ce exactement que le droit administratif autrement dit: quelles sont les règles constituent cette branche du droit? comment se caractérisent-elles? quels arguments justifiants si une règle y rentre ou non? pour avoir une réponse bien déterminé à ces questions, un plan est mis en oeuvre :premièrement- définition et structure du droit administratif cours de 1951-1952 puis les problèmes d'organisation de l'administration cours de 1966-1967.Ensuite les régimes de droit public et régimes de droit privé cours de 1954-1955.Enfin le droit applicable à l'administration cours de 1952-1953. Cours de droit administratif :Tome 1 [texte imprimé] / Eisenmann Charles, . - Paris : LGDJ, 1982 . - 783 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-275-04195-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : La réedition de cet ouvrage intitulé cours de droit administratifrépond à tous questions posées concernants cette discipline.Qu'est -ce exactement que le droit administratif autrement dit: quelles sont les règles constituent cette branche du droit? comment se caractérisent-elles? quels arguments justifiants si une règle y rentre ou non? pour avoir une réponse bien déterminé à ces questions, un plan est mis en oeuvre :premièrement- définition et structure du droit administratif cours de 1951-1952 puis les problèmes d'organisation de l'administration cours de 1966-1967.Ensuite les régimes de droit public et régimes de droit privé cours de 1954-1955.Enfin le droit applicable à l'administration cours de 1952-1953. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/238132 L/342.053 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt Cours de droit administratif :Tome 2 / Eisenmann Charles
Titre : Cours de droit administratif :Tome 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Eisenmann Charles, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 1983 Importance : 908 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04196-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Ce deuxième tome vient d'accomplir le premier tome qui prend le mème titre cours de droit administratifles solutions changent mais les problèmes demeurent auxquels il faut toujours remonter.E si ces cours présentent quelque intéret .à ce titre l'auteur a pris en considération d'analyser et expliquer les themes suivants dans le but d'enrichir les connaissances et évoluer l'acquisition du droit administratif :les actes de l'administration cours de 1949-1950 Cours de droit administratif :Tome 2 [texte imprimé] / Eisenmann Charles, . - Paris : LGDJ, 1983 . - 908 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-275-04196-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Ce deuxième tome vient d'accomplir le premier tome qui prend le mème titre cours de droit administratifles solutions changent mais les problèmes demeurent auxquels il faut toujours remonter.E si ces cours présentent quelque intéret .à ce titre l'auteur a pris en considération d'analyser et expliquer les themes suivants dans le but d'enrichir les connaissances et évoluer l'acquisition du droit administratif :les actes de l'administration cours de 1949-1950 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/238136 L/342.054 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt Droit administratif : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés / Morand-Deviller Jacqueline
Titre : Droit administratif : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés Type de document : texte imprimé Auteurs : Morand-Deviller Jacqueline, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2013 Importance : 800 p. Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04109-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : L'ouvrage présente l'exposé du cours en mettant en valeur les questions essentielles,leur évolution et les interrogations donnant lieu à débat .Ce cours s'ordonne ainssi autour de trois parties:le cadre de l'action administrative, les fins et moyens de l'action administrative, les controles et sanctions de l'action administrative .En encadrés,des xtraits de jurisprudence,doctrine,reglementation,sont destinés à fixer l'attention et à rendre plus vivantes les données abstraites exposées auparavant.Lesthèmes de reflexion et les commentaires d'arrets sont accompagnés de corrigés. Droit administratif : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés [texte imprimé] / Morand-Deviller Jacqueline, . - Paris : LGDJ, 2013 . - 800 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-275-04109-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : L'ouvrage présente l'exposé du cours en mettant en valeur les questions essentielles,leur évolution et les interrogations donnant lieu à débat .Ce cours s'ordonne ainssi autour de trois parties:le cadre de l'action administrative, les fins et moyens de l'action administrative, les controles et sanctions de l'action administrative .En encadrés,des xtraits de jurisprudence,doctrine,reglementation,sont destinés à fixer l'attention et à rendre plus vivantes les données abstraites exposées auparavant.Lesthèmes de reflexion et les commentaires d'arrets sont accompagnés de corrigés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/222582 L/342.051 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt 14/222583 L/342.051 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible Droit civil : les contrats civils et commeriaux exercices corrigés / Corinne mascala
Titre : Droit civil : les contrats civils et commeriaux exercices corrigés Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne mascala, Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2003 Importance : 223 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02369-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Ce livre d'exercices corrigés vous permet de pratiquer le droit des contrats civils et commerciaux , il vous met en situation d'appliquer les principes fondamentaux ainsi que la détail de la législation et de jurisprudence appris dans votre cours, puis de vérifier leur bonne application. Les exercices, suivis de leurs corrigés détaillés, vous permettent d'aborder l'ensemble des thèmes inscrits au programme du cours de droit des contrats spéciaux. Droit civil : les contrats civils et commeriaux exercices corrigés [texte imprimé] / Corinne mascala, . - Paris : LGDJ, 2003 . - 223 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-275-02369-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Ce livre d'exercices corrigés vous permet de pratiquer le droit des contrats civils et commerciaux , il vous met en situation d'appliquer les principes fondamentaux ainsi que la détail de la législation et de jurisprudence appris dans votre cours, puis de vérifier leur bonne application. Les exercices, suivis de leurs corrigés détaillés, vous permettent d'aborder l'ensemble des thèmes inscrits au programme du cours de droit des contrats spéciaux. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/144935 L/347.008 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/144936 L/347.008 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/144937 L/347.008 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/144934 L/347.008 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'union européenne 5édition / Andre Decocq
PermalinkDroit public des affaires 2édition / Eckert Gabriel
PermalinkDroits de l'homme et libertés fondamentales 4e édition / Henri Oberdoff
Permalinkl'égalité des époux en droit allemend / C. Labrusse
PermalinkHistoire du droit des affaires 2édition / Szramkiewicz Romuald
PermalinkLes réserves et le non vouloir dans les actes juridiques / B.Celice
PermalinkLes sûretés : la publicité foncière 7édition / Aynès Laurent
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