| Titre : |
L'apprt de conseil constitutionnel au droit administratif |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Ould Bouhout.A.S, |
| Editeur : |
Paris : O.P.U |
| Importance : |
590 p. |
| Format : |
24 Cm. |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
On doit citer tout d'abord la problematique de l'apport du conseil constitutionnel au droit administratif (connaitre la nature juridique du conseil constitutionnel,juridictionelle et l'etendue des fonctions juridictionnelles du conseil) le deuxieme pas est consacré au conseil constitutionnel et l'ordre administratif, la separation des pouvoirs(autorités légeslatives et exécutives),la troisieme partie a pour but de connaitre le conseil constitutionnel et les donneés du droit administratif(normatives écrites et non écrites, non normatives ecrites et non écrites). |
L'apprt de conseil constitutionnel au droit administratif [texte imprimé] / Ould Bouhout.A.S, . - Paris : O.P.U, [s.d.] . - 590 p. ; 24 Cm. Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
On doit citer tout d'abord la problematique de l'apport du conseil constitutionnel au droit administratif (connaitre la nature juridique du conseil constitutionnel,juridictionelle et l'etendue des fonctions juridictionnelles du conseil) le deuxieme pas est consacré au conseil constitutionnel et l'ordre administratif, la separation des pouvoirs(autorités légeslatives et exécutives),la troisieme partie a pour but de connaitre le conseil constitutionnel et les donneés du droit administratif(normatives écrites et non écrites, non normatives ecrites et non écrites). |
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