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Titre : Les biens. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jourdain.Patrice., Editeur : Paris : Dalloz. Année de publication : 1997 Importance : 563 p. Format : 25 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01762-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'ouvrage regroupe toutes les questions spécifiquement immobilières(délimitation de la propriété de l'immeuble,servitudes,copropriété des immeubles batis,relations de voisinage restrictions légales de la propriété ,etc.)l'auteur a cherché d'intégrer les idées nouvelles sur le droit des biens sans remettre en causel'approche classique hérité du code civil, car si le droit des évolue comme tout autre, il reste un droit à progression lente qui s'accomode mal des soubresauts de la pensée. Les biens. [texte imprimé] / Jourdain.Patrice., . - Paris : Dalloz., 1997 . - 563 p. ; 25 Cm.
ISBN : 978-2-247-01762-1
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'ouvrage regroupe toutes les questions spécifiquement immobilières(délimitation de la propriété de l'immeuble,servitudes,copropriété des immeubles batis,relations de voisinage restrictions légales de la propriété ,etc.)l'auteur a cherché d'intégrer les idées nouvelles sur le droit des biens sans remettre en causel'approche classique hérité du code civil, car si le droit des évolue comme tout autre, il reste un droit à progression lente qui s'accomode mal des soubresauts de la pensée. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01/69051 L/340.099 Livre Bibliobus indéterminé Disponible 00/65107 L/340.099 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 01/69050 L/340.099 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 00/64072 L/340.099 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : La cassation en matière civile. Type de document : texte imprimé Auteurs : Boré.Jacques., Editeur : Paris : Dalloz. Année de publication : 1997 Importance : 956 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02499-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'activité de la cour de cassation est régie par la distinction du fait et du droit, et l'interdiction de connaitre du fond des affaires,cette regle de competence qui est aussi une regle politique ,imprime à la procedure et aux regles de controle de la cour de cassation , une originalité marquée que cet ouvrage à por but de faire connaitre pour une meilleure compréhension de sa mission et de ses dicisions La cassation en matière civile. [texte imprimé] / Boré.Jacques., . - Paris : Dalloz., 1997 . - 956 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-247-02499-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'activité de la cour de cassation est régie par la distinction du fait et du droit, et l'interdiction de connaitre du fond des affaires,cette regle de competence qui est aussi une regle politique ,imprime à la procedure et aux regles de controle de la cour de cassation , une originalité marquée que cet ouvrage à por but de faire connaitre pour une meilleure compréhension de sa mission et de ses dicisions Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/65099 L/340.098 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 01/70705 L/340.098 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 00/64075 L/340.098 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Code pénal commenté: Article par article. Livvres 1 à 5. Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Roujou. De Boubée., Editeur : Paris : Dalloz. Année de publication : 1996 Importance : 878 p. Format : 25 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 224702047 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Après maintes tentatives infructueuses, un nouveau code pénal parait à l'existance en france en 1992 ,entrait en vigueur en1994.Pour mesurer l'incidence des modifications apportées,soit en la forme, soit au fond,au incriminations anciennes et determiner la portée des nouvelles infractions.Ce commentaire article par article des quatres premiers livres du code pénal est complément du code pénal dalloz qui garde toute la richesse de ses annotations propres. Code pénal commenté: Article par article. Livvres 1 à 5. [texte imprimé] / Gabriel Roujou. De Boubée., . - Paris : Dalloz., 1996 . - 878 p. ; 25 Cm.
ISSN : 224702047
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Après maintes tentatives infructueuses, un nouveau code pénal parait à l'existance en france en 1992 ,entrait en vigueur en1994.Pour mesurer l'incidence des modifications apportées,soit en la forme, soit au fond,au incriminations anciennes et determiner la portée des nouvelles infractions.Ce commentaire article par article des quatres premiers livres du code pénal est complément du code pénal dalloz qui garde toute la richesse de ses annotations propres. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01/70685 L/340.176 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Contrats civils et commerciaux.3°Edit. Type de document : texte imprimé Auteurs : Dutilleul.Francois collar, Editeur : Paris : Dalloz. Année de publication : 1996 Importance : 883 p. Format : 22 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02416-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le lecteur de ce précis peut distinguer trois parties principales, que la première parle des contrats relatifs aux biens (vente,bail,autres contrats relatifs aux biens), la deuxième explique les contrats relatifs aux services( mandat,entreprise,dépot,pret d'argent), la dernière prend en charge les contrats relatifs à la production ou à la distribution. Il montre aussi que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ses dernières décinnies et que, s'il relève encore de la théorie générale des obligations,il s'affirme chaque jour avec plus d'ntensité et de relief dans des dispositios particulières et concrètes. Contrats civils et commerciaux.3°Edit. [texte imprimé] / Dutilleul.Francois collar, . - Paris : Dalloz., 1996 . - 883 p. ; 22 Cm.
ISBN : 978-2-247-02416-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Le lecteur de ce précis peut distinguer trois parties principales, que la première parle des contrats relatifs aux biens (vente,bail,autres contrats relatifs aux biens), la deuxième explique les contrats relatifs aux services( mandat,entreprise,dépot,pret d'argent), la dernière prend en charge les contrats relatifs à la production ou à la distribution. Il montre aussi que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ses dernières décinnies et que, s'il relève encore de la théorie générale des obligations,il s'affirme chaque jour avec plus d'ntensité et de relief dans des dispositios particulières et concrètes. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00/64073 L/340.093 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Les contrats informatiques. Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe. Le Tourneau., Editeur : Paris : Dalloz. Année de publication : 1997 Importance : 158 p. Format : 18 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02806-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'ouvrage étudie l'ensemble des contrats relatifs à l'informatique,de façon théorique et pratique avec clarté, il est jou tant de questions juridiques que des aspets techniques.Il est divisé en trois titres: la préparation de l'informatisation, ensuite sa réalisation (le contrat de fourniture de materiel,vente ou location, le contrat portant sur un logiciel ou un progecie, ainssi que le contrat d'ensemblier informatique ), enfin son environnement (avec notament la maintenance , la formation, l'audit,la soutraitance de spécialité, l'utilisation d'une base de données,la fourniture d'accès, le traitement à façon, etec). Les contrats informatiques. [texte imprimé] / Philippe. Le Tourneau., . - Paris : Dalloz., 1997 . - 158 p. ; 18 Cm.
ISBN : 978-2-247-02806-1
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 340 Le droit Résumé : L'ouvrage étudie l'ensemble des contrats relatifs à l'informatique,de façon théorique et pratique avec clarté, il est jou tant de questions juridiques que des aspets techniques.Il est divisé en trois titres: la préparation de l'informatisation, ensuite sa réalisation (le contrat de fourniture de materiel,vente ou location, le contrat portant sur un logiciel ou un progecie, ainssi que le contrat d'ensemblier informatique ), enfin son environnement (avec notament la maintenance , la formation, l'audit,la soutraitance de spécialité, l'utilisation d'une base de données,la fourniture d'accès, le traitement à façon, etec). Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01/70716 L/340.157 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt PermalinkCyber droit: Le droit à l'épreuve de l'internet.2° Edition entièrement actu-alisée. / Christiane. Féral-Schuhl.
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