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348 : Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesCode des impots
Titre : Code des impots Type de document : texte imprimé Editeur : Alger : Berti Année de publication : 2008 Importance : 976 p. Format : 18 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 9789961691482 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : La quatrième édition des codes des impots mis à jour à la loi de finances 2008 répond par des textes de codes annotés aux besoins de tout lecteur ou chercheur de comprendre et savoir et pour savoir faire, le code des impots directs,code des taxes sur le chifre d'affaires,codes des impots inxdirects,code de l'enregistrement,code du timbre,conventions et accords internationaux.Suite à ses titres l'étude a détaillé : l'impot sur le revenu global,impot les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'mpot sur les bénifices des sociétés, dispotions générales,versement forfaitaire,taxe sur l'activité professionnelle, droit spécifique sur l'essence super et normale( le gas-oil, le pétrole anssi que sur les lubrifiants et les produits pharmacetiques),impositions perçues au profit exclusif des communes,taxe foncière, taxe d'assinissement,répartition du produit des impositions directes locales. Code des impots [texte imprimé] . - Alger : Berti, 2008 . - 976 p. ; 18 Cm.
ISSN : 9789961691482
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : La quatrième édition des codes des impots mis à jour à la loi de finances 2008 répond par des textes de codes annotés aux besoins de tout lecteur ou chercheur de comprendre et savoir et pour savoir faire, le code des impots directs,code des taxes sur le chifre d'affaires,codes des impots inxdirects,code de l'enregistrement,code du timbre,conventions et accords internationaux.Suite à ses titres l'étude a détaillé : l'impot sur le revenu global,impot les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'mpot sur les bénifices des sociétés, dispotions générales,versement forfaitaire,taxe sur l'activité professionnelle, droit spécifique sur l'essence super et normale( le gas-oil, le pétrole anssi que sur les lubrifiants et les produits pharmacetiques),impositions perçues au profit exclusif des communes,taxe foncière, taxe d'assinissement,répartition du produit des impositions directes locales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/148056 L/348.003 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148057 L/348.003 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148058 L/348.003 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148055 L/348.003 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Code des impots directs Type de document : texte imprimé Editeur : Alger : Berti Année de publication : 2008 Importance : 976 p. Format : 18 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : L'objectif de la présente étude est de donner un panorama sur les impots perçus au profit de l'état (impot sur le revenu global,impots sur les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'impt sur les bénéfices des sociétés). Impositions directes perçues au profit des collectivités locales(dispositions générales,verssement forfitaire, taxe sur l'activité professionnelle,droit spécifique sur l'essence super et normale,le gas-oil, le pétrole ainssi que sur le lubrifiants et les produits pharmacetiques,impositions perçues au profit exclusif des communes). divers impots et taxes à affectation particulière. dispositions diverses-roles-réclamations. Recouvrement des impots et taxes. Code des impots directs [texte imprimé] . - Alger : Berti, 2008 . - 976 p. ; 18 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : L'objectif de la présente étude est de donner un panorama sur les impots perçus au profit de l'état (impot sur le revenu global,impots sur les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'impt sur les bénéfices des sociétés). Impositions directes perçues au profit des collectivités locales(dispositions générales,verssement forfitaire, taxe sur l'activité professionnelle,droit spécifique sur l'essence super et normale,le gas-oil, le pétrole ainssi que sur le lubrifiants et les produits pharmacetiques,impositions perçues au profit exclusif des communes). divers impots et taxes à affectation particulière. dispositions diverses-roles-réclamations. Recouvrement des impots et taxes. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/144931 L/348.002 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/144932 L/348.002 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/144930 L/348.002 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Code maritime editions 2007 - 2008 Type de document : texte imprimé Editeur : Alger : Berti Année de publication : 2007 Importance : 626 p. Format : 18 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-69-122-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent code maritime prend un texte intégral du code mis à jour au 25 juin 1998, annotations et jurisprudence en arabe.Cette édition répartie sur trois livres dont le premier parle de la navigation maritime et des gens de mer, le deuxième explique et éclaircit en se servant des dispositions préliminaires et des règles l'exploitation commerciale du navire, enfin le troisième livre intituléde l'exploitation portuaire a répondu au fur et à mesure au domaine public portuaire,l'entretien et developpemnt des ports,l'exploitation et la sécurité des ports, les activités portuaires enrichissées par des dispositions pénales. Code maritime editions 2007 - 2008 [texte imprimé] . - Alger : Berti, 2007 . - 626 p. ; 18 Cm.
ISBN : 978-9961-69-122-9
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent code maritime prend un texte intégral du code mis à jour au 25 juin 1998, annotations et jurisprudence en arabe.Cette édition répartie sur trois livres dont le premier parle de la navigation maritime et des gens de mer, le deuxième explique et éclaircit en se servant des dispositions préliminaires et des règles l'exploitation commerciale du navire, enfin le troisième livre intituléde l'exploitation portuaire a répondu au fur et à mesure au domaine public portuaire,l'entretien et developpemnt des ports,l'exploitation et la sécurité des ports, les activités portuaires enrichissées par des dispositions pénales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/148051 L/348.004 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148052 L/348.004 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148053 L/348.004 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/148050 L/348.004 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt
Titre : Code de procedure penale Type de document : texte imprimé Auteurs : Chebli F, Editeur : Blida : Palais du Livre Année de publication : 2010 Importance : 334 p. Format : 16 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9947-918-05-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le contenu de cet ouvrage distribué sur des livres expliquant des règles et les dispositions et toutes les démarches à suivre pour comprendre le droit en vigueur durocédure pénale.L'étude a pris en considération les étapes suivantes: de l'exercice de l'action publique et de l'instruction, de juridictions de jugement, des règles propres à l'enfance délinquante, les voies de recours extraordinaires, de quelques procédures particulierès, de quelques procédures d'exécution, des rapports avec les autorités judiciaires étrangères. Obs (l'étude est écrite bilingue français et arabe). Code de procedure penale [texte imprimé] / Chebli F, . - Blida : Palais du Livre, 2010 . - 334 p. ; 16 Cm.
ISBN : 978-9947-918-05-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le contenu de cet ouvrage distribué sur des livres expliquant des règles et les dispositions et toutes les démarches à suivre pour comprendre le droit en vigueur durocédure pénale.L'étude a pris en considération les étapes suivantes: de l'exercice de l'action publique et de l'instruction, de juridictions de jugement, des règles propres à l'enfance délinquante, les voies de recours extraordinaires, de quelques procédures particulierès, de quelques procédures d'exécution, des rapports avec les autorités judiciaires étrangères. Obs (l'étude est écrite bilingue français et arabe). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/178235 L/348.008 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt 11/178236 L/348.008 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible
Titre : Codes Fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Moloud didane, Editeur : Dar-El-Beida : Maison d'edition belkeise Année de publication : 2008 Importance : 735 p. Format : 18 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : L'édition des codes fiscaux s'inscrit dans le programe traçé par les éditions belkeise visant à mettre en place une base de données actualisée de la législation algerienne en vigueur,et ce dans un souci de vulgarisation. Néanmoins, cette tache demeure ardue, compte tenu des modifications contenues opérées, notament,dans le domaine de la fiscalité. La finalité recherchée de ce travail , étant de regrouper toutes les dispositions codifiées et non codifiées, dans un seul document, à la portée de tout usager. Codes Fiscaux [texte imprimé] / Moloud didane, . - Dar-El-Beida : Maison d'edition belkeise, 2008 . - 735 p. ; 18 Cm.
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Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : L'édition des codes fiscaux s'inscrit dans le programe traçé par les éditions belkeise visant à mettre en place une base de données actualisée de la législation algerienne en vigueur,et ce dans un souci de vulgarisation. Néanmoins, cette tache demeure ardue, compte tenu des modifications contenues opérées, notament,dans le domaine de la fiscalité. La finalité recherchée de ce travail , étant de regrouper toutes les dispositions codifiées et non codifiées, dans un seul document, à la portée de tout usager. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/140996 L/348.001 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/140997 L/348.001 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/140998 L/348.001 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Disponible 09/140995 L/348.001 Livre Bibliothèque Droit et Sciences politiques indéterminé Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
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