L'appel d'offres ouvert / Patrice cossalter

Public ISBD Titre : L'appel d'offres ouvert Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice cossalter, Editeur : Territorial editions Importance : 91 p. Format : 21Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35295-908-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun la plus courante utilisée par les administrations.L'ouvrage se veut pratique,il accompagne pas à pas le lecteur dans la procédure d'appel d'offres ouvert en suivant les étapes chronologiques de la procédure.De la définition du besoin à la notification du marché, chaque phase est analysée sous son aspect théorique comme pratique.L'étude permet aussi bien au béotien de s'intier qu'à l'acheteur confirmé de trouver les réponses aux questions les plus pointues. L'appel d'offres ouvert [texte imprimé] / Patrice cossalter,  . - [S.l.] : Territorial editions, [s.d.] . - 91 p. ; 21Cm. ISBN : 978-2-35295-908-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun la plus courante utilisée par les administrations.L'ouvrage se veut pratique,il accompagne pas à pas le lecteur dans la procédure d'appel d'offres ouvert en suivant les étapes chronologiques de la procédure.De la définition du besoin à la notification du marché, chaque phase est analysée sous son aspect théorique comme pratique.L'étude permet aussi bien au béotien de s'intier qu'à l'acheteur confirmé de trouver les réponses aux questions les plus pointues.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
10/160132	L/343.013	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt
10/160133	L/343.013	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible

Code de la banque et Code des assurances

Public ISBD Titre : Code de la banque et Code des assurances Type de document : texte imprimé Editeur : Berti editions Importance : 585 p. Format : 19 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-69-069-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'étude publiée dans cet ouvrage répond d'une manière compréhensive et correcte à ceux qui veulent connaitre les lois misent en oeuvre dans le domaine des banques et des assurances.Pour facilter le contact et cosolider les relations entre les clients et l'administration bancaire et celle de l'assurance.Le groupe des législateurs qui a établi cet ouvrage a basé sur les étapes suivantes: La monaie,puis la structure et opérations de la banque d'algerie,ensuite les attributions et opérations de la banque d'algerie,en passant au conseil de la monaie et du crédit sans oublier de parler sur l'organisation bancaire et le controle des banques et établissements financiers.enfin les sanctions pénles, etles changes et mouvements de capitaux. Code de la banque et Code des assurances [texte imprimé] . - [S.l.] : Berti editions, [s.d.] . - 585 p. ; 19 Cm. ISBN : 978-9961-69-069-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'étude publiée dans cet ouvrage répond d'une manière compréhensive et correcte à ceux qui veulent connaitre les lois misent en oeuvre dans le domaine des banques et des assurances.Pour facilter le contact et cosolider les relations entre les clients et l'administration bancaire et celle de l'assurance.Le groupe des législateurs qui a établi cet ouvrage a basé sur les étapes suivantes: La monaie,puis la structure et opérations de la banque d'algerie,ensuite les attributions et opérations de la banque d'algerie,en passant au conseil de la monaie et du crédit sans oublier de parler sur l'organisation bancaire et le controle des banques et établissements financiers.enfin les sanctions pénles, etles changes et mouvements de capitaux.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
08/130601	L/343.008	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt
08/130602	L/343.008	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible

Code Investissements

Public ISBD Titre : Code Investissements Type de document : texte imprimé Editeur : Berti editions Importance : 366 p. Format : 18 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-69-115-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Ce code commercial est conçu pour donner un panorama concernant l'investissement, à ce titre cet ouvrage est réparti sur six parties importantes, chacune d'elles est erichie et renforcée par des textes,des dispositions,des status fiscaux, et decrets reglementaires pour éclaicir au lecteur les lois marchants en parallèle avec l'investissement.Ces principales parties sont : 1-textes fondamentaux sur l'investissement.-2-Emplois des jeunes et chomeurs promoteurs.3-Investissement sectorial.-4-Banque et finance.-5-hydrocarbures et mines.-6-Agriculture,pèche et tourisme. Code Investissements [texte imprimé] . - [S.l.] : Berti editions, [s.d.] . - 366 p. ; 18 Cm. ISBN : 978-9961-69-115-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Ce code commercial est conçu pour donner un panorama concernant l'investissement, à ce titre cet ouvrage est réparti sur six parties importantes, chacune d'elles est erichie et renforcée par des textes,des dispositions,des status fiscaux, et decrets reglementaires pour éclaicir au lecteur les lois marchants en parallèle avec l'investissement.Ces principales parties sont : 1-textes fondamentaux sur l'investissement.-2-Emplois des jeunes et chomeurs promoteurs.3-Investissement sectorial.-4-Banque et finance.-5-hydrocarbures et mines.-6-Agriculture,pèche et tourisme.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
08/130605	L/343.009	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
08/130606	L/343.009	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
08/130607	L/343.009	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
08/130608	L/343.009	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
08/130609	L/343.009	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
08/130610	L/343.009	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
08/130611	L/343.009	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
08/130604	L/343.009	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Contentieux fiscal / Roemer Florent

Public ISBD Titre : Contentieux fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Roemer Florent, Editeur : Bruxelles : Larcier-Collection Paradigme Année de publication : 2013 Importance : 112 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35020-950-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Clair et accessible, cet ouvrage présente les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du controle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que la procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal. Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière. Contentieux fiscal [texte imprimé] / Roemer Florent,  . - Bruxelles : Larcier-Collection Paradigme, 2013 . - 112 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-35020-950-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Clair et accessible, cet ouvrage présente les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du controle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que la procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal. Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
14/221498	L/343.028	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
14/221499	L/343.028	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
14/221497	L/343.028	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Contentieux fiscal / Roemer, Florent 

Public ISBD Titre : Contentieux fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Roemer, Florent, Auteur Editeur : Algerie : Bruylant-Collection Paradigme Année de publication : 2019 Importance : 271 p. Format : 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Contentieux fiscal [texte imprimé] / Roemer, Florent, Auteur . - Algerie : Bruylant-Collection Paradigme, 2019 . - 271 p. ; 22 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
19/313203	L/343.044	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Controle fiscal : contentieux, recouvrement 12édition / Jean-Pierre Casimir

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Cyberdroit: le droit à l'épreuve de l'internet / Christiane Féral-Schuhl

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Droit Bancaire / Mohamed Charif Badreddine

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Droit Commercial : Droit Interne Et Aspects De Droit International / Jacques Mestre

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Droit commerial international / Mastépha trari tani

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Droit de la consommation / Noblot Cyril

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Droit de la construction : responsabilités et assurances 2e édition / Cyrille Charbonneau Laurent Karila

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Droit du credit / Catherine D Hoir-Laupretre

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Le droit douanier a l'épreuve des réseaux informatiques / Alioune Dione

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Le droit fiscal des affaires en Algérie élabore selon les normes IAS/IFRS / Ben Amar Mansour

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