Code Boursier algerien: Textes D'Application, Jurisprudence et Textes Complémentaires / Mabrouk Hocine

Public ISBD Titre : Code Boursier algerien: Textes D'Application, Jurisprudence et Textes Complémentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Mabrouk Hocine, Editeur : Alger : Houma Année de publication : 2006 Importance : 279 P Format : 23Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-66-926-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Le code boursier Algerien a pour objet de mettre à la disposition des professionnels de la finance,des chercheurs,des juristes et dedes étudiants,l'ensemble des textes législatifs et reglementaires qui regissent et encadrent le marché financier en algerie,marché en formation.Le présent code comprend l'ensemble des textes legislatifs et reglementaires,la jurisprudence et la doctrine relatifs au domaine boursier et notament:aux valeurs mobilières émises par les sociétés par action,à la bourse des valeurs,aux organismes de placement collectif en valeurs mobilièeres au fonds de soutien à l'investissement pour l'emploi,aux valeurs de trésor. Code Boursier algerien: Textes D'Application, Jurisprudence et Textes Complémentaires [texte imprimé] / Mabrouk Hocine,  . - Alger : Houma, 2006 . - 279 P ; 23Cm. ISBN : 978-9961-66-926-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Le code boursier Algerien a pour objet de mettre à la disposition des professionnels de la finance,des chercheurs,des juristes et dedes étudiants,l'ensemble des textes législatifs et reglementaires qui regissent et encadrent le marché financier en algerie,marché en formation.Le présent code comprend l'ensemble des textes legislatifs et reglementaires,la jurisprudence et la doctrine relatifs au domaine boursier et notament:aux valeurs mobilières émises par les sociétés par action,à la bourse des valeurs,aux organismes de placement collectif en valeurs mobilièeres au fonds de soutien à l'investissement pour l'emploi,aux valeurs de trésor.

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06/100999	L/342.014	Livre	Bibliobus	indéterminé	Disponible
06/100996	L/342.014	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
06/100997	L/342.014	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
06/100998	L/342.014	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
06/101000	L/342.014	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
06/101001	L/342.014	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
06/100995	L/342.014	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Code de l'état civil

Public ISBD Titre : Code de l'état civil Type de document : texte imprimé Editeur : OPU Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Code de l'état civil [texte imprimé] . - [S.l.] : OPU, [s.d.]. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif

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18/308619	L/342.063	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Conduire une procédure disciplinaire dans la fonction publique / Marchais Laurent

Public ISBD Titre : Conduire une procédure disciplinaire dans la fonction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Marchais Laurent, Editeur : Studyrama Importance : 201 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7590-1831-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Cet ouvrage offre une présentation exaustive de la conduite d'une procédure diciplinaire.très complet,il donne des pistes pour deceler les comportements susceptibles de recevoir une qualification disciplinaire et détaille méthodiquement les actes préparatoires à l'ouverture d'une procédure,son déroulement et les recours possibles pour les agents.Alors la vocation du présent ouvrageest attaché à décrire et expliquer la méthodologie qui gouverne l'action disciplinaire,tant de point de vue des principes juridiques que des règles procédurales,mais aussi de l'articulation d'une action discplinaire avec une éventuelle procédure pénale. Conduire une procédure disciplinaire dans la fonction publique [texte imprimé] / Marchais Laurent,  . - [S.l.] : Studyrama, [s.d.] . - 201 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-7590-1831-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Cet ouvrage offre une présentation exaustive de la conduite d'une procédure diciplinaire.très complet,il donne des pistes pour deceler les comportements susceptibles de recevoir une qualification disciplinaire et détaille méthodiquement les actes préparatoires à l'ouverture d'une procédure,son déroulement et les recours possibles pour les agents.Alors la vocation du présent ouvrageest attaché à décrire et expliquer la méthodologie qui gouverne l'action disciplinaire,tant de point de vue des principes juridiques que des règles procédurales,mais aussi de l'articulation d'une action discplinaire avec une éventuelle procédure pénale.

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14/221489	L/342.048	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt
14/221490	L/342.048	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
14/221491	L/342.048	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible

Le contentieux administratif / Jacques Viguier

Public ISBD Titre : Le contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Viguier, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 146 p. Format : 17 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05913-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Les principales questions pouvant préoccuper les étudiants et les justiciables sont évoquées dans cet ouvrage : la construction progressive d'une justice administrative distancte de la justice judiciaire, les différentes composantes de l'ordre juridictionnel administratif ( conseil d'état, cours administratives d'appel, tribunaux administratifs, juridictions spéciales ) , la nature des recours et des mesures d'urgence , les règles de procédure juridictionnelle applicables à une affaire depuis l'introductin de l'instance jusqu'à son règlement définitif. Le contentieux administratif [texte imprimé] / Jacques Viguier,  . - Paris : Dalloz, 2005 . - 146 p. ; 17 Cm. ISBN : 978-2-247-05913-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Les principales questions pouvant préoccuper les étudiants et les justiciables sont évoquées dans cet ouvrage : la construction progressive d'une justice administrative distancte de la justice judiciaire, les différentes composantes de l'ordre juridictionnel administratif ( conseil d'état, cours administratives d'appel, tribunaux administratifs, juridictions spéciales ) , la nature des recours et des mesures d'urgence , les règles de procédure juridictionnelle applicables à une affaire depuis l'introductin de l'instance jusqu'à son règlement définitif.

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14/221494	L/342.047	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
14/221495	L/342.047	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt
14/221493	L/342.047	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Contribution au droit administratif algérien 1999-2016 / Khelloufi Rachid

Public ISBD Titre : Contribution au droit administratif algérien 1999-2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Khelloufi Rachid, Editeur : Alger : OPU Année de publication : 2018 Importance : 430 P. Format : 22 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-0-2039-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : L'ouvrage tente à travers quelques écrits sur certains sujets et quelques reflexions personnelles de faire ressortir la touche particulière de jurislateur algerien en droit administratif.les déclarations des réponses selon les questions posées sont les suivantes: le droit administratif algerien continue à influencer le jurislateur algerien.puis le droit administratif en Algerie dans certains cas se démarque du droit administratif Français et se singularise, enfin le droit administratif algerien est un droit adapté pour des conjonctures propres à la place et au role fixé aux institutions administratives , il est également un droit administratif qui se cherche. Contribution au droit administratif algérien 1999-2016 [texte imprimé] / Khelloufi Rachid,  . - Alger : OPU, 2018 . - 430 P. ; 22 Cm. ISBN : 978-9961-0-2039-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : L'ouvrage tente à travers quelques écrits sur certains sujets et quelques reflexions personnelles de faire ressortir la touche particulière de jurislateur algerien en droit administratif.les déclarations des réponses selon les questions posées sont les suivantes: le droit administratif algerien continue à influencer le jurislateur algerien.puis le droit administratif en Algerie dans certains cas se démarque du droit administratif Français et se singularise, enfin le droit administratif algerien est un droit adapté pour des conjonctures propres à la place et au role fixé aux institutions administratives , il est également un droit administratif qui se cherche.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
19/308975	L/342.064	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
19/308976	L/342.064	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
19/308977	L/342.064	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Disponible
19/308974	L/342.064	Livre	Bibliothèque Droit et Sciences politiques	indéterminé	Exclu du prêt

Le contrôle juridictionnel de l'administration. Étude de droit administratif comparé / Roger Bonnard

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