Titre : |
Droit civil : les biens |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Courbe Patrick, |
Editeur : |
Paris : Dalloz |
Année de publication : |
2016 |
Importance : |
176 p |
Format : |
24 Cm. |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-16168-3 |
Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
Cet ouvrage présente de façon très claire,les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine,vient la propriété:attributs,caractères, limites dans les relations de voisinage,puis ses modilités, comme l'indévision, et ses démembrements tel l'usufruit.et ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets sont exposées dans un second temps les règles spéciales concernant les immeubles: la copropriété,les servitudes,la preuve de la propriété immobilière,les actions possessoires.Dans un troisième temps sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles. |
Droit civil : les biens [texte imprimé] / Courbe Patrick, . - Paris : Dalloz, 2016 . - 176 p ; 24 Cm. ISBN : 978-2-247-16168-3 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
Index. décimale : |
346 Droit privé |
Résumé : |
Cet ouvrage présente de façon très claire,les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine,vient la propriété:attributs,caractères, limites dans les relations de voisinage,puis ses modilités, comme l'indévision, et ses démembrements tel l'usufruit.et ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets sont exposées dans un second temps les règles spéciales concernant les immeubles: la copropriété,les servitudes,la preuve de la propriété immobilière,les actions possessoires.Dans un troisième temps sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles. |
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