Titre :	Code pénal commenté: Article par article. Livvres 1 à 5.
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Gabriel Roujou. De Boubée.,
Editeur :	Paris : Dalloz.
Année de publication :	1996
Importance :	878 p.
Format :	25 Cm.
ISBN/ISSN/EAN :	224702047
Langues :	Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale :	340 Le droit
Résumé :	Après maintes tentatives infructueuses, un nouveau code pénal parait à l'existance en france en 1992 ,entrait en vigueur en1994.Pour mesurer l'incidence des modifications apportées,soit en la forme, soit au fond,au incriminations anciennes et determiner la portée des nouvelles infractions.Ce commentaire article par article des quatres premiers livres du code pénal est complément du code pénal dalloz qui garde toute la richesse de ses annotations propres.

Code pénal commenté: Article par article. Livvres 1 à 5. [texte imprimé] / Gabriel Roujou. De Boubée.,  . - Paris : Dalloz., 1996 . - 878 p. ; 25 Cm.
ISSN : 224702047
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)

Index. décimale :

340 Le droit

Résumé :

Après maintes tentatives infructueuses, un nouveau code pénal parait à l'existance en france en 1992 ,entrait en vigueur en1994.Pour mesurer l'incidence des modifications apportées,soit en la forme, soit au fond,au incriminations anciennes et determiner la portée des nouvelles infractions.Ce commentaire article par article des quatres premiers livres du code pénal est complément du code pénal dalloz qui garde toute la richesse de ses annotations propres.