Titre :	Traité de droit civil:droit spécial des suretés réelles.
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Mestre.Jacques.,
Editeur :	Paris : L.G.D.J.
Année de publication :	1997
Importance :	964 p.
Format :	22 Cm.
Langues :	Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale :	340 Le droit
Résumé :	L'intention de cette etude vient de débatre les differentes catégories de la sureté réelle mobilière et immobolière,la sureté mobilière portant sur l'ensemble des meubles(les prerogatives de puissance publique,les contrepartites de la solidarité),la solidarité portant sur certains meubles(les privilèges spéciaux mobiliers,les gages,les hypothèques mobilières).ensuite l'étude déterminait les caractères des suretés réelles immobilières(sureté réelle immobilière droit accessoire,la sureté immobilière droit réel,sureté immobilière droit indivisible).recourir à la connaissance des sources des suretés réelles immobilières(conventionnelles,légales,judiciaire).En donnant l'ocasion au lecteur aussi de savoir le regime des suretés réelles immobilières(les droits du creancier titulaire d'une sureté réelle immobilière,l'opposabilité des droits du creancier titulaire d'une sureté réelle immobilière).

Traité de droit civil:droit spécial des suretés réelles. [texte imprimé] / Mestre.Jacques.,  . - Paris : L.G.D.J., 1997 . - 964 p. ; 22 Cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)

Index. décimale :

340 Le droit

Résumé :

L'intention de cette etude vient de débatre les differentes catégories de la sureté réelle mobilière et immobolière,la sureté mobilière portant sur l'ensemble des meubles(les prerogatives de puissance publique,les contrepartites de la solidarité),la solidarité portant sur certains meubles(les privilèges spéciaux mobiliers,les gages,les hypothèques mobilières).ensuite l'étude déterminait les caractères des suretés réelles immobilières(sureté réelle immobilière droit accessoire,la sureté immobilière droit réel,sureté immobilière droit indivisible).recourir à la connaissance des sources des suretés réelles immobilières(conventionnelles,légales,judiciaire).En donnant l'ocasion au lecteur aussi de savoir le regime des suretés réelles immobilières(les droits du creancier titulaire d'une sureté réelle immobilière,l'opposabilité des droits du creancier titulaire d'une sureté réelle immobilière).