Titre : |
Traité de droit civil:droit commun des suretés réelles. |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Mestre.Jacques., |
Editeur : |
Paris : L.G.D.J. |
Année de publication : |
1997 |
Importance : |
520 p. |
Format : |
22 Cm. |
Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
La sureté réelle que ce volume l'a pris en charge est le siege de nouveaux arbitrages entre les biens affectés à l'exploitation,et à la fortune de l'expliotant ou entre les suretés traditionnelles.gages privilèges et hypotèques,et des garanties auxqelles la notion ne semble plus correspondre,telles la reserve de propriété ou la fiducie,le but de cette étude c'est de débatre des idées qui animent le laboratoire et en guident les découvertes. |
Traité de droit civil:droit commun des suretés réelles. [texte imprimé] / Mestre.Jacques., . - Paris : L.G.D.J., 1997 . - 520 p. ; 22 Cm. Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
La sureté réelle que ce volume l'a pris en charge est le siege de nouveaux arbitrages entre les biens affectés à l'exploitation,et à la fortune de l'expliotant ou entre les suretés traditionnelles.gages privilèges et hypotèques,et des garanties auxqelles la notion ne semble plus correspondre,telles la reserve de propriété ou la fiducie,le but de cette étude c'est de débatre des idées qui animent le laboratoire et en guident les découvertes. |
|